LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 15/7/2010, 22:18

Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois.

Qu'il soit su que, suite à une succession d'effondrements des mines annoncée dans des annonces passées, la situation financière du Duché a été mise en péril.

Adoncques, conscient de l’urgence et soucieux de prendre conseil auprès de davantage de personnes, le Conseil Ducal a décidé de requérir les avis et réflexions de plusieurs experts en économie, tel qu'il est rendu possible par l’article II de la Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers :

Citation :: II. Les Conseillers financiers

Dans le cas où la situation financière ducale deviendrait particulièrement préoccupante, le Gouverneur, après consultation du Commissaire au commerce, du Bailli et du Commissaire aux mines peut proposer au Conseil ducal la nomination de Conseillers financiers temporaires.

Ces Conseillers financiers, au nombre maximal de trois, devront être des personnes reconnues dans le duché pour leurs compétences et leur expérience en ce qui concerne les finances et l'économie ducale.

Après l'explication et la justification au Conseil ducal de la nécessité d'inclusion d'un ou de plusieurs Conseillers financiers, le Gouverneur soumettra au vote le nom des personnes qu'il souhaite voir agir à ce titre.

Le Conseil ducal doit approuver par un vote à la majorité chaque individu pour qu'il soit nommé Conseiller financier. En cas d'égalité, le vote du Gouverneur comptera double.

Le Gouverneur, le Commissaire au commerce, le Bailli et le Commissaire aux mines pourront décider de la révocation d'un Conseiller financier. Si après 14 jours un Conseiller financier n'a toujours pas été remercié de ses services par le Gouverneur ainsi que par le Commissaire au commerce, le Bailli et le Commissaire aux mines les Conseillers ducaux pourront porter au vote la décision relative à sa révocation. La révocation d'un Conseiller financier par vote du Conseil ducal se décidera à la suite d'un vote favorable recueillant les deux tiers des suffrages exprimés. Advenant un rejet de la révocation, une autre période de 14 jours devra s'écouler avant la tenue d'un nouveau vote.

Par conséquent, il en résulte qu’après examen de plusieurs noms le Conseil Ducal a voté pour nommer à la charge de Conseillers financier les personnes suivantes :

Dame Anne de Culan, Dame de la Mure.
Dame Adrienne de Hoegaarden, Vicomtesse de Menin, Dame de Gavre et de Vinderhoute.
Messire Phelim Guerrero, Vicomte d’Oingt, Seigneur de Tassin la Demi-Lune

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Lyon, le douzième jour du mois de juillet 1458
LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Citation :

A tous ceux qui liront ou entendront,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que Messire Samthebeast, Commissaire au Commerce, a ce jour ouvert une campagne de recrutement pour le poste d'Intendant au Commerce.

Qu'il soit su que les candidatures, si possible argumentées d'idées ou de motivations, sont à adresser par courrier à Samthebeast.

Voici, pour rappel, la charte de l'Intendant au Commerce.

Citation :

I. L'Intendant au commerce

L'Intendant au commerce est nommé par le Commissaire au commerce, après assentiment du Bailli, du Commissaire aux mines et du Gouverneur, qui pourra le révoquer à la suite d'un vote au Conseil ducal recueillant la moitié des suffrages exprimés. Il agira sous la tutelle du Commissaire au Commerce.

L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.

I.1 Fonctions de l'Intendant au commerce

L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer:

Le suivi des échéances des contrats commerciaux;
La vérification des stocks nécessaires aux commandes;
Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois;
À la demande du CaC, une assistance pour la recherche de contrats.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Lyon, le douzième jour du mois de juillet 1458
LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 20/7/2010, 23:18

Citation :

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné!

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce dix-huitième jour du mois de juillet et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés entre onzième et le dix-huitième jour de juillet.

Evénements et déclarations :
Le douze de juillet, le Conseil Ducal a nommé dame Adrienne de Hoegaarden, dame Anne de Culan et messire Phelim Guerrero à la charge de conseillers financiers.

Le seize de juillet, notre Gouverneur a fait un malaise qui l'a empêché de donner les ordres nécessaires au règlement des différentes dépenses de festivités liées au prestige du Duché. Afin de remédier autant que faire ce peu à cette difficulté, l'utilisation de denrées à un cours très avantageux a déjà été effectuée pour la prochaine échéance des festivités, ce qui devrait permettre de rétablir un prestige plus correct.

Enfin, le dix-huit de juillet, le Conseil Ducal a nommé dame Arwel au poste d'intendant au commerce.

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :

La nomination des conseillers financiers.
La nomination de l'intendant au commerce.

Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :

Pour les affaires générales : la création d'une faculté de marine, le suivi d'inquiétudes exprimées à l'assemblée nobiliaire, la création d'un service de propagande ducale
En économie et finances : la préparation de la prochaine levée d'impôts avec les conseillers financiers, la mise au point d'un plan de remise en état des mines avec les conseillers financiers, l'envoi d'un courrier quotidien aux étrangers au Duché pour les inviter à aller aux mines, le suivi de la, l'examen d'une demande d'information sur les salaires des mineurs, maréchaux et soldats pour une étude sur tous les royaumes.
En diplomatie : le suivi des rapports entre l'Anjou et la Couronne, la révision des traités d'ambassade avec la Bourgogne et le Berry, la remise en question du traité d'alliance et de coopération avec la Provence.
En matière de sécurité : la suppression du conseil du capitaine, l'étude d'un projet de baptême de l'école de la prévôté.
Pour la religion : la reprise de la négociation du concordat, la bénédiction du conseil ducal.

Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !

Citation :: Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Seigneur de Saint-Firmin, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
Appuyé par notre Conseil et notre Chancellerie,

Savoir faisons :

Que nous trouvons indigne et intolérable les insultes faites au Coms de Toulouse, Sa Grandeur Hulki et condamnons fortement les propos tenus par le Chancelier Angevin.

Que nous avons appris que son Excellence Ryan Kamps, Ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné, avait subit une attaque déloyale de six soldats angevins alors qu'il était seul et qu'il en est ressorti grièvement blessé alors qu'il ne pouvait se défendre seul contre tant de soldats. C'est donc avec fermeté que nous condamnons cette attaque qui touche un membre de notre corps diplomatique.

Que nous sommes atterré par la montée sur le trône ducal angevin d'Aurélien de Penthièvre, pourtant reconnu comme un criminel notoire et à présent frappé d'anathème, qui annonce une fois encore un isolement du peuple angevin au sein du Royaume de France.

Pour toutes ses raisons, nous annonçons la rupture pure et simple de toutes relations diplomatiques avec le Duché d’Anjou ainsi que le renvoi immédiat de Son Excellence Fator, ambassadeur d’Anjou en Lyonnais-Dauphiné, auprès de sa Chancellerie.

Faict au Castel de Lyon le vingt-et-unième jour du mois de juillet 1458

Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

Citation :: De Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Seigneur de Saint-Firmin, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
Appuyé par notre Conseil et notre Chancellerie,
A Sa Grace Aurélien de Penthièvre et Son Conseil

En raison des diverses déclarations insultantes proférées par la Chancellerie angevine à l’encontre d’un feudataire du Royaume de France.
En raison de la violente agression de Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie.
En raisons de l’agression armée contre Son Excellence Ryan Kamps, Ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné

Annonçons rompre toute relations diplomatiques avec le Duché d’Anjou et dénonçons le traité d’Ambassade, signé le 12ème jour de l'an de grâce 1457, liant nos deux provinces.

Faict au Castel de Lyon le vingt-et-unième jour du mois de juillet 1458

Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 23/7/2010, 07:41

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su qu'afin d'éclaircir un article ayant plusieurs fois été sujet à interprétation dans une période récente, le Conseil Ducal a voté les modifications indiquées de gueules dans l'article III.3.d sur l'immunité des conseillers ducaux pour éclaircir les applications prochaines:

Citation :: III.3.d : Des conseillers ducaux
Tout conseiller ducal jouit d'une immunité liée à sa charge par protection du Gouverneur tout au long de son mandat. De ce fait, il ne peut être mis en accusation pendant la durée de son mandat. A l'issu de celui-ci et si son mandat n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.

Néanmoins, le Gouverneur peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour toute faute relevant de la Trahison et de la Haute Trahison. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers votants. Le dit conseiller se verra, suivant la gravité des actes qui lui sont reprochés :
- retirer tout portefeuille, son droit de vote, son immunité ainsi que les accès spécifiques liés à son portefeuille.
ou
- retirer l'ensemble des accès liés à la fonction de conseiller ducal et de facto exclu du Conseil Ducal.
Il pourra, de ce fait, être poursuivi pour les délits qui lui sont reprochés même si son mandat n'est pas échu.

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt-deux de juillet mil quatre cent cinquante et huit.
LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 40 700 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes suivantes, discussion avec les conseillers financiers et vote des conseillers ducaux.

Citation :: Dépenses :
- Repas ducaux (frais fixes) : 21 600 écus
- Frais de corruption (frais fixes) : 21 000 écus
- Prestige : 12 900 écus
- Ost : 10 000 écus
- Prévôté (frais de défense civile) : 8 400 écus
- Frais d'embauches de fonctionnaires (PE) : 2 800 écus

Recettes :
- Mines (numéraire et revente de minerais) : 30 000 écus
- Vente de bétail : 6 000 écus

La répartition de l'impôt par ville est la suivante, calculée au prorata du nombre de champs et d'échoppes et tenant compte de l'avance de 1000 écus ayant déjà été faite par chaque ville :

Citation :: Briançon : 5453.80 - 1000 = 4453.80
Die : 7142.85 - 1000 = 6142.85
Embrun : 5596.25 - 1000 = 4596.25
Lyon : 3907.20 - 1000 = 2907.20
Montélimar : 4928.77 - 1000 = 3928.77
Valence : 5742.77 - 1000 = 4742.77
Vienne : 7928.36 - 1000 = 6928.36

Afin que les mairies n'aient pas à avancer d'argent pour ceux de leurs habitants étant en retraite estivale, le Conseil Ducal est prêt à procéder avec les villes de la manière suivante :

un premier prélèvement (le Conseil Ducal suggère qu'il soit à hauteur de 20 écus, mais les mairies restent libres du plan d'imposition qu'elles souhaitent mettre en place, conformément au Code Fiscal du Coutumier) à l'issue duquel les mairies ne versent que les écus qu'elles ont réellement touchés.
un deuxième prélèvement complémentaire (si le premier prélèvement s'élevait à 20 écus, celui-ci serait entre 5 et 10 écus selon la somme obtenue) à l'issue duquel les maires ne versent là encore que les écus réellement touchés.
un troisième prélèvement une fois que la plupart des habitants en retraites seront revenus, si nécessaire, afin de régler le montant encore dû.

De la sorte, ce seront les finances ducales et non municipales qui supporteront le poids des impôts des habitants en retraite, et .

Qu'il soit su enfin, que cette levée est nécessaire pour rétablir les finances ducales à court terme, mais que le Conseil Ducal va poursuivre son travail pour assainir ses dépenses et établir un budget plus équilibré sur le long terme et pour les mandats futurs.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le vingt-deux de juillet mil quatre cent cinquante et huit. LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 1/8/2010, 22:03

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans sa politique de révision et de simplification du coutumier, a voté les modifications suivantes.

Ainsi, qu'il soit su que :

L'article III.1.a sur les conditions d'éligibilité précédent :

Citation :

III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : De l'existence d'un casier judiciaire
Seront déclarés inéligibles aux élections ducales comme municipales :
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage au nom de la justice dauphinoise dans les 3 mois précédents le jour de l'élection. Aucune dérogation ne sera possible. De plus, la candidature d'une personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom d’une cour de justice non-dauphinoise devra être approuvée par le Conseil ducal à la majorité absolue.

Il n’y aura pas de déclaration d’inéligibilité concernant les autres chefs d’accusation. La prévôté aura l'obligation d’afficher publiquement, de manière absolument neutre, le contenu du casier judiciaire du candidat.
L'inéligibilité d'un candidat peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'église Aristotélicienne.

o III.1.a.ii : De l'origine des candidats.
Il est interdit à toute personne n'étant pas sujet du Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.

o III.1.a.iii : De la corruption
Tout candidat à une élection municipale ou ducale surpris à user de moyens de corruption auprès d'un ou de plusieurs électeurs deviendra inéligible. Sera considérée comme corruption l'offre d'argent, de marchandises, de tous services ou de toutes denrées offertes à un électeur par un candidat à une élection municipale ou ducale contre une promesse de vote en sa faveur.

Est ainsi remplacé par la version suivante :

Citation :

III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas sujet du Duché, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédents le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne.

o III.1.a.ii : De la corruption
Tout candidat à une élection municipale ou ducale surpris à user de moyens de corruption auprès d'un ou de plusieurs électeurs sera frappé d'une période d'inéligibilité. Sera considérée comme corruption l'offre d'argent, de marchandises, de tous services ou de toutes denrées offertes à un électeur par un candidat à une élection municipale ou ducale contre une promesse de vote en sa faveur.
L'article III.1.b sur la procédure en cas d'élection d'un inéligible précédent :
Citation :
III.1.b : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à la Mairie ne remplissant pas les conditions de conformité pour être Maire :
1. Devra retirer son programme et sa candidature dans les 48h suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.
2. S'il est élu, le Gouverneur et le Capitaine donneront l'ordre de reprendre la Mairie, le jour même de son élection.
3. Le maire déposé sera jugé pour haute trahison. L'éventuel pillage ou amoindrissement du patrimoine de la mairie ainsi que la défense indue de celle-ci pourront être considérés comme circonstances aggravantes.
Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité :
1. Devra demander à être retiré de sa liste s'il n'est pas tête de liste ou, s'il est tête de liste, modifier son annonce pour faire part de son inéligibilité.
2. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.
3. S'il n'effectue aucune de ces actions, il se verra accusé de haute trahison et n'obtiendra aucune des clés données aux Conseillers Ducaux, quelle que soit l'instance du Duché (castel de Lyon, de Grenoble, domaine de Mercurol). La tête de la liste dans laquelle il figure se verra également poursuivie pour trahison.
Est remplacé par la version suivante :

Citation :

III.1.b : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à une mairie ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force et le maire déposé sera poursuivi pour haute-trahison.

Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra demander à être retiré de sa liste ou s'il est tête de liste faire publiquement part de son inéligibilité.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections ou se verra poursuivi pour haute-trahison. La tête de la liste dans laquelle il figure se verra également poursuivie pour trahison.
L'article III.2.b sur la validation et la durée des votes au conseil ducal précédent :

Citation :

III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de cinq jours pleins. Dans le cas où la majorité absolue est atteinte, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à son terme. L'abstention ne pourra en aucun cas être prise en compte pour atteindre la majorité absolue.

Est remplacé par la version suivante :

Citation :

III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de cinq jours pleins.
Dans le cas où sept voix ont été exprimées pour ou contre, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à son terme.

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le premier d'août mil quatre cent cinquante et huit.
LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 4/8/2010, 22:09

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 6/8/2010, 00:30

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su qu'afin de faciliter le suivi des coopérations judiciaires avec les autres provinces, le Conseil Ducal a adopté la modification suivante de l'organisation judiciaire, créant le poste d'ambassadeur judiciaire :

Citation :: Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice

Chapitre 3.c : L'Ambassadeur Judiciaire
o Article 3.c.i :
Le Procureur peut nommer un ambassadeur judiciaire afin de lui confier la responsabilité de mener à bien l'instruction et la gestion des Coopération Judiciaires. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix de l'assistant. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.c.ii :
L'ambassadeur judiciaire doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.c.iii :
L'ambassadeur judiciaire est placé sous l'autorité directe du Procureur Dauphinois

o Article 3.c.iv :
L'ambassadeur judiciaire peut être révoqué par le procureur sans motif à tout moment. L'ambassadeur judiciaire peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au procureur, qui ne peut la refuser.

o Article 3.c.v :
L'ambassadeur judiciaire a pour tâche d'une part, l'instruction de Coopérations Judiciaires demandées à une province étrangère et tenue devant la Cour de celle-ci, et d'autre part la gestion et relance dans le cadre de Coopérations Judiciaires demandées par une province étrangère et tenue devant la Cour du Lyonnais-Dauphiné.
Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.c.vi :
L'ambassadeur judiciaire aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

o Article 3.c.vii :
L'ambassadeur judiciaire aura accès à une salle de réunion au sein du Domaine de Mercurol afin de pouvoir s'entretenir librement avec le corps diplomatique.

o Article 3.c.viii :
La fonction d'ambassadeur judiciaire est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le sixième d'août mil quatre cent cinquante huit
LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal ayant pris conscience que sa récente modification de l'article III.2.b pouvait être mal interprétée, a adopté la modification suivante du même article :

Citation :: III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de cinq jours pleins. Dans le cas où sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le sixième d'août mil quatre cent cinquante huit.
LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su qu'afin de faciliter le suivi des coopérations judiciaires avec les autres provinces, le Conseil Ducal a adopté la modification suivante de l'organisation judiciaire, créant le poste d'ambassadeur judiciaire :

Citation :: Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice

Chapitre 3.c : L'Ambassadeur Judiciaire
o Article 3.c.i :
Le Procureur peut nommer un ambassadeur judiciaire afin de lui confier la responsabilité de mener à bien l'instruction et la gestion des Coopération Judiciaires. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix de l'assistant. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.c.ii :
L'ambassadeur judiciaire doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.c.iii :
L'ambassadeur judiciaire est placé sous l'autorité directe du Procureur Dauphinois

o Article 3.c.iv :
L'ambassadeur judiciaire peut être révoqué par le procureur sans motif à tout moment. L'ambassadeur judiciaire peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au procureur, qui ne peut la refuser.

o Article 3.c.v :
L'ambassadeur judiciaire a pour tâche d'une part, l'instruction de Coopérations Judiciaires demandées à une province étrangère et tenue devant la Cour de celle-ci, et d'autre part la gestion et relance dans le cadre de Coopérations Judiciaires demandées par une province étrangère et tenue devant la Cour du Lyonnais-Dauphiné.
Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.c.vi :
L'ambassadeur judiciaire aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

o Article 3.c.vii :
L'ambassadeur judiciaire aura accès à une salle de réunion au sein du Domaine de Mercurol afin de pouvoir s'entretenir librement avec le corps diplomatique.

o Article 3.c.viii :
La fonction d'ambassadeur judiciaire est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le sixième d'août mil quatre cent cinquante huit
LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal ayant pris conscience que sa récente modification de l'article III.2.b pouvait être mal interprétée, a adopté la modification suivante du même article :

Citation :: III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de cinq jours pleins. Dans le cas où sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le sixième d'août mil quatre cent cinquante huit.
LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 9/8/2010, 11:22

Citation :

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné!

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce huitième jour du mois d'août et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés entre le premier et le huitième jour d'août.

Evénements et déclarations :
Le cinq d'août a vu la publication de l'annonce du service de propagande ducale pour le recrutement dans la diplomatie.

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :

La correction de l'article sur le vote des décrets et amendements.
La création du poste d'ambassadeur judiciaire.

Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :

Pour les affaires générales : la mise en place du service de propagande ducale, la réorganisation du Coutumier (avec la possibilité d'une ouverture de certains textes à la modification par d'autres que le Conseil Ducal).
En économie et finances : le suivi des chefs de ports et de la situation du navire dauphinois.
En diplomatie : l'établissement d'une ligne de conduite diplomatique, le suivi de la situation entre la Bourgogne et le Berry.
En matière de sécurité : une réflexion sur une meilleure intégration des compagnies nobiliaires à la défense et une réforme de leur ordonnance, une discussion sur les mesures à prendre pour éviter les dépenses inutiles des compagnies d'ordonnances.
En justice : la révision des règles de non-cumul entre mairie et conseil ducal, la relecture de l'ensemble du coutumier afin d'en simplifier les lourdeurs (syntaxiques, légales ou administratives).

Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 15/8/2010, 22:10

Citation :

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné!

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce quinzième jour du mois d'août et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés entre le huitième et le quinzième jour d'août.

Evénements et déclarations :
Le treize d'août a vu la publication de l'annonce du service de propagande ducale pour le recrutement dans la prévôté.

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :

La suppression du Conseil des Trois Lys

Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :

Pour les affaires générales : la poursuite de la mise en place du service de propagande ducale.
En économie et finances : le suivi des chefs de ports et de la situation du navire dauphinois, l'éventualité de la prise en compte de certaines dépenses des mairies dans le règlement de leur impôt, la mise en place de nouveaux pains sur la foire ducale pour les personnes souhaitant faire des dons au Duché. Au sein du conseil financier continuent d'être traité le plan d'amélioration des mines.
En diplomatie : l'établissement d'une ligne de conduite diplomatique, le suivi de la situation entre la Bourgogne et le Berry, le suivi de l'affaire Ninoupitch avec la Savoie, le suivi de la situation en Languedoc.
En matière de sécurité : le suivi de tentatives de révoltes à Montélimar et Lyon.
En justice : la révision des règles de non-cumul entre mairie et conseil ducal, la relecture de l'ensemble du coutumier afin d'en simplifier les lourdeurs (syntaxiques, légales ou administratives).

Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 16/8/2010, 02:20

Citation :: A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que, faute de participation et de candidats proposés par les maires et après consultation du président du Conseil des Trois Lys, le conseil ducal a voté la suppression dudit conseil.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre Scize le quinzième jour d'août mil quatre cent cinquante huit.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 23/8/2010, 10:17

Citation :

Oyez, oyez !

Le changement de Conseil Ducal étant venu, c'est également le temps des bilans de fin de mandat des conseillers ducaux sortants.

Nous commençons par celui de messire Hazram, premier conseiller et connétable :

Citation :: Au Dauphiné,

La fin de ce mandat s'est terminé comme il a commencé: calmement, bien que je regrette de ne pas avoir pu solder l'étendue de nos troupes aussi rapidement que je l'aurais souhaité, je tiens a remercier les fourriers de notre ost pour leur dévouement, notre commissaire au commerce qui répondait suffisament prestement aux demandes et notre capitaine, Thiberian, pour avoir réussi a tenir un budget de rigueur.

J'espère toutefois que ce budget ne se trouvera pas une nouvelle fois amputé, j'ai toute confiance en cela en la clairvoyance du conseil nouvellement élu.

Garde courage, Dauphiné.

Le bilan suivant est celui de monseigneur Oiselier, qui aura exercé comme procureur :

Citation :: Pour ce qui est de mon bilan de fin de mandat,
je commencerais par mon bilan de procureur,
Nous avons apprement condamné tous les faits de brigandage portés a notre attention,
Mais aussi demandé la sévérité contre ceux qui volent leurs congénères en refusant de payer leurs impôts.
Pour ce qui est du bilan de conseiller, nous avons participé aux débats, et essayé de faire avancer les affaires avec l'oeil de l'homme d'Eglise.
Pour les questions religieuses, de part la disparition de notre Nonce nous n'avons pu faire avancer les idées. Mais sommes confiant en l'avenir.
Que le Trés-Haut vous garde.
Mgr Oiselier.

Le bilan suivant est celui du bailli et commissaire aux mines, demoiselle Cyanne :

Citation :: Dauphinois, Dauphinoise.
C'est avec grand regret que je vous annonce que mon mandat a été plus que laborieux, non pas trop que j'en avais le choix mais plutot que l'une des charges qui m'incombaient n'était qu'à titre interimaire, le poste de CAM et que je n'avais le droit a prendre aucune décision seule.
Resultat, après qu'on m'ai engueulé d'avoir fait la premiere amelioration trop tot d'apres eux, jai été soumise a un conseil financier qui devait décider de mes faits et gestes en matiere d'entretien et surtout d'amélioration de mine, resultat final, aucune mine a été améliorée et s'en est moche a voir.
Ce résultat du au fait que le conseil financier a été déserté de ses conseillers a la mi mandat, ne nous donnant aucune consigne de réorientation de priorisation de mines les stocks pour l'amélioration prévue tardant a venur. Periode estivale quand tu nous tiens....
Je ne dis pas que je ne suis pas fautive de certaines chose, la perte de 1 niveau sur les 8 me revient entierement, un oubli fatal dirons nous.

Pour le poste de bailli j'ai essayé de faire au mieux avec quelques accrochages avec la nouvelle rectrice, et une vie qui m'a empeché de donner des horaires fixes aux etudiants, et quand je les donnaient je n'arrivais jamais a m'y tenir, enfin bref encore du n'importe quoi...
Je commence a me demander si je suis capable de quelque chose, et a croire ce que certains disaient. J'avoue etre totalement déconnectée mentalement du conseil ces derniers jours, l'envie a explosé en vol quand on m'a coupé dans mon elan de prendre les mines en mains et qu'on m'a imposé d'avoir 4 conseillers poru faire cette tache qui a la normale ne revient qu'a un seul conseiller et que ceux si m'ont surtout interdit de faire quoi que ce soit sans leur aval, pour finir par ne plus venir.

Bref, un grand ras le bol pour moi et bien contente que ce soit fini,
2 postes plus jamais....

Ah et j'oubliais, un grand merci aux etudiants qui se présentent quotidiennement a l'université pour proposer leurs compétences.

Cyanne Loelia de Vaucanson.

Le bilan suivant est celui du capitaine et juge, messire Thiberian :

Citation :: A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Un nouveau mandat arrive à son terme, comme toujours certains dirons que le bilan à été positif, certain diront l'inverse...pour ma part je me contenterais de dire qu'il à été stable, dans la mesure ou chaque fois qu'un pas en avant été fais, il était presque automatiquement suivis d'un pas en arrière.
Bien sur c'est moins bien que deux pas en avant consécutifs mais ça reste tout de même bien préférable à deux pas en arrières consécutifs comme nous avons trop souvent du le constater depuis une bonne année.

Stable ne veux pas dire bien, en ce qui concerne mon devoir de Capitaine je l'ai remplis et ait fais ce qu'on attendait de moi durant ce mandat : baisser les dépenses de l'Ost tout en gardant une défense solide.
Aussi ais je du supprimer tous frais superficiels qui permettaient à l'Ost de vivre, tels que les missions d'entrainement qui donnaient un peu d'activité à nos soldats...je ne me dédouanerais pas de ceci et disant que j'ai simplement suivis les ordres, ça serait mentir.
Je me suis simplement résigné devant la nécessite actuelle et je pense que mes officiers auront pu voir que je n'ai pas fait cela de gaité de cœur et que ça me pesait peut être encore plus qu'à eux...ce qui n'est pas peu dire.
Je remercie tous mes soldats, sans exceptions, pour avoir su se montrer persévérant et je ne peux que les encourager à continuer en ce sens et à continuer de faire de qu'on attend d'eux comme toujours.
La période de vache maigre est peut être loin d'être terminée et peut être ne le disons nous pas assez souvent, mais le duché à BESOIN de vous soldats et nous remercions sincèrement pour votre dévouement, votre loyauté et votre charité puisque les dons via soldes revues à la baisse ont continués ce mandat.

Jusqu'à maintenant, le budget de l'Ost s'élevait à 13200 écus par mandat, ce mandat ci nous l'avons baissé à 10000 écus mais il m'a été demandé d'éviter, si possible, de dépasser la barre des 8000 écus.
Je vous annonce donc que les dépenses de l'Ost, armées comprises, s'élèvent pour ce mandat à 7252 écus, soit 5948 écus d'économie par rapport à un mandat d'il y a encore quelques mois.

Je remercie donc notre Connétable Hazram d'avoir fait tous les calculs et d'avoir veillé a ce que les soldats dans nos armées soient nourris chaque jours.
Je remercie également, le Conseiller au Commerce Samthebeast pour avoir toujours fourni les mandats demandé dans la plus grande hâte.

La Garde Ducale s'est enfin montrée lors de la cérémonie d'allégeance des feudataires du Lyonnais-Dauphiné ou les gardes assuraient la sécurité de notre Gouverneur, les débuts sont timides mais j'espère que maintenant que la machine est lancée, elle ne s'arrêtera plus.

Le Conseil de Guerre à vu son effectif changer légèrement, un nouveau Conseiller Militaire à été nommé et un autre à été révoqué...nous avons donc un peu de sang neuf qui fais du bien et donne un nouveau souffle de vie au Conseil, je ne peux qu'espérer que ce souffle devienne un ouragan.

Le Conseil du Capitaine tel que nous le connaissions n'existe plus, ou du moins ses attributions on été revues...il est désormais fermé et seul le Gouverneur, le Capitaine ou le Grand Maistre des Lances peuvent le ré-ouvrir en cas de suspicion d'une éventuelle taupe dans nos services, tout le reste restera désormais au Conseil de Guerre afin de ne pas diviser les efforts et de ne pas créer de débats en doublon totalement inutiles.

La charte des Compagnies Nobliaires est toujours en cours de modification, la parution du Codex Levan nous a retardé et des changements ont donc été fais sur les premiers changements qui avaient été initialement prévus.
J'ai moi même soulevé des idées afin de donner à nos nobles de plus grandes responsabilités en matière de défense.
J'espère que le prochain conseil parviendra à faire avancer cette affaire.

Le statut des douanes est désormais plus clair, un texte est à l'étude pour les faire paraitre dans le corpus des COLD.

Vous avez probablement du voir sur les affiches posées par le Porte Parole, le résultat d'un débat que j'ai soulevé : des affiches de propagandes.
En effet ces affiches ont été faites avec la collaboration du Gouverneur et du Porte Parole afin que le duché aide enfin ses institutions et les reconnaissent par une manoeuvre officielle, ainsi vous aurez pu voir une affiche concernant la chancellerie et qui a déjà fait ses preuves ainsi que la parution récente d'une affiche pour la prévôté, j'espère évidemment que cela aidera cette institution qui en a grand besoin.
Une affiche pour l'Ost est déjà prête et n'attend plus qu'à voir officiellement le jour, nuls doutes que ce jour est proche.

En cette fin de mandat j'ai également assuré le poste de Juge et espère avoir fais ce que l'on pouvais attendre de moi.
J'occupais cette fonction pour la première fois et le poste de Capitaine est déjà très prenant, j'avoue humblement avoir commis une erreur sur un jugement et présente de nouveau humblement mes excuses envers les principaux lésés, même si l'erreur en elle même reste, heureusement, minime.
J'ai jugé toutes les affaires que j'avais possibilité de juger et espère ne pas en avoir oublié.

En matière de justice et de diplomatie, je suis profondément outré par la conduite de la Savoie, nos "alliés", qui a jugé le Baron Ninoupitch et la reconnu coupable de trouble à l'ordre publique alors qu'il est clair dans nos lois que sa faute le rendait coupable de trahison.
Je ne peux que dénoncer ce copinnage honteux et ne peux que m'offusquer devant l'insulte d'un tel mépris de nos lois ! Tout ceci est indigne d'un allié et je tenais à la clamer sur ce bilan.

J'arrive enfin aux impôts...comme vous le savez depuis le temps que je le répète, je ne suis pas as en économie, j'estime cependant avoir fait ma part en baissant le budget de l'Ost.
J'espère que ce travail permettra de ne plus jamais voir une telle levée d'impôts contre laquelle je me suis d'abord insurgé comme beaucoup, mais force m'a été d'admettre que nous ne pouvions pas faire autrement et je le déplore.
Il est difficile pour tous d'avoir à sortir une telle somme et je vous assure qu'il n'est pas plus facile de la sortir quand vous travaillez au conseil afin d'éviter ça mais que cela se produit tout de même...

Pour terminer je remercierais donc le peuple Lyonnais-Dauphinois de m'avoir fais confiance pour ce mandat, je remercie aussi mes homologues conseillers pour l'ambiance saine que nous avons eu pendant deux mois et je ne peux conclure ce bilan sans remercier, une fois encore, les soldats du Lyonnais-Dauphiné et leur dire haut et fort que je suis fier d'eux, fier de ce qu'ils font et fier d'avoir été leur Capitaine !

Que le Très-Haut vous garde tous, Sainct Georges et Dalphiné !

Thiberian Baccard,
Capitaine et Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Nous poursuivons avec messire Samthebeast, commissaire au commerce :

Citation :: A tous les habitants de notre duché,

Voici l’heure des bilans et je vous avouerais que celui-ci je m’en serais fort bien passé. Rien n’est plus déprimant pour moi que de voir tous les bénéfices en baisse et les impôts en hausse. J’avais escompté laisser une trésorerie à l’abri du besoin lorsque j’ai repris mon poste de commissaire il y a de cela 2 mois mais c’était sans compter sur cette poisse qui a pris l’habitude de nous tomber dessus lorsque nous nous y attendons le moins.
Je ne vous cacherais pas que je suis extrêmement déçu par les résultats de ce dernier mois en particulier. Plusieurs contrats commerciaux ont été passés avec nos amis du sud et fort heureusement pour nous ils ont été honorés et grâce à eux nous avons pu importer pierre et fer nécessaires à nos pauvres mines.
Le dernier contrat passé n’a absolument pas été à la hauteur de mes espérances, il était pourtant prometteur, mais par un malencontreux hasard et un oubli totalement étranger à notre duché, nous n’avons pas pu réaliser les opérations que j’escomptais.
Je tiens d’ailleurs à remercier ici une des marchandes les plus efficace que je connaisse et qui a toujours été disponible au dernier moment pour faire des allers et retours express afin de nous ramener ces fameux minerais, j’ai nommé Dame Guargamel, elle est actuellement en déplacement pour nous ramener encore et toujours du minerai et je l’en remercie à nouveau.
Voilà pour ce fameux bilan, si je n’avais qu’un seul mot à dire pour qualifier cette seconde partie de mandat je dirais « déprimant »
Puisse le prochain conseil avoir Aristote de son coté, moins d’impôts à demander et des écus dans ses greniers.
Fait à Embrun, le 17 août 1458
Samthebeast, Commissaire au Commerce.

Le bilan suivant est celui du prévôt, messire Kernos :

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné qui liront ces quelques lignes, salut!

A l'heure où les élections annonceront la fin officielle de ce mandat ducal, et qu'il me faudra passer la main à mon successeur à la tête de la Prévôté, vient le moment où il me faut faire le bilan de mes activités durant ces deux mois. Qu'ai-je donc fait depuis le 21 juillet 1458, date de mon premier rapport de mi-mandat en tant que Conseiller et Prévôt? Comment résumer ce qui s'est passé durant ce mois-ci, que dois-je vous dire et que dois-je vous taire afin que vous puissiez vous faire une idée brève et peut être juste de mon travail? Ai-je rempli ma part de ce contrat qui nous lie, vous, sujets dauphinois qui avez fait le choix de nos faire confiance en nous accordant vos voix, nous, élus vous représentant et vous gouvernant pour deux mois? Ai-je respecté le serment que je fis en début de ce mandat au Gouverneur? Ai-je bien honoré la confiance qu'il m'a faite en me nommant à cette charge de Prévôt des Maréchaux? Tout cela, ce n'est pas à moi d'y répondre, mais à vous de vous en faire une opinion, et à notre Gouverneur de la juger... Tout ce que je peux faire, c'est souhaiter y être parvenu.

Pour commencer, j'aimerai souligner les caprices de la Fortune. En effet, alors que le mois de juillet m'avait vu enlevé et séquestré durant quelques jours, m'obligeant à remettre mes fonctions temporairement entre les mains du Vicomte Walan, le début du mois d'août me vit victime, non pas d'une nouvelle tentative d'enlèvement, mais d'un accident de coche, alors que je me rendais à Lyon avec une amie la journée du six. Cette fois, l'incident ne fut pas son conséquence, puisque je ne repris conscience que quatre jours plus tard, avec une jambe brisée m'empêchant de mener pleinement mes responsabilités de Prévôt, le bureau des offres de la maréchaussée se trouvant à l'étage du palais ducal où il m'était impossible de me rendre vu l'état de ma jambe, et surtout me mettant dans l'incapacité d'aller en place publique, les médicastres m'ayant interdit tout déplacement superflus et prolongé. Voilà pourquoi, le Vicomte d'Ancelle et moi, dûmes nous partager les fonctions de Prévôt, lui s'occupant des embauches et moi de diriger le service et faire suivre les procédures.

Cette blessure incapacitante m'ayant fortement réduit, j'avoue avoir du mettre certaines affaires de côté pour me concentrer sur ce qui était essentiel pour le fonctionnement de la Prévôté et de la Justice, tout en essayant de rattraper mon retard aussi bien en tant que Prévôt que de Conseiller Ducal. Ainsi, j'ai du fortement réduire ma présence pour ce qui touchait à l'économie ducale, et sans doute ai-je été moins présent qu'à l'accoutumé dans les autres domaines et sans doute moins disponible qu'au début de ce mandat ducal, ma blessure ne m'autorisant que bien peu de sorties.

Après deux mois à la tête de la Prévôté, et à présent que les errements des premiers jours sont passés, quelques constats s'imposent, et vu qu'il s'agit d'un bilan, je me dois vous exposer ces opinions personnelles:

Au niveau de l'institution en elle-même, la Prévôté est bien formée et complète, nul besoin de modifier ou de réformer l'ordonnance la régissant, il faut juste s'occuper à la faire appliquer et la mettre en pratique.
Au niveau des effectifs, la Prévôté vient de connaître une petite vague d'admissions mais certaines villes restent à pourvoir pour rendre la tâche des agents en place moins rude, ce qui manque peut être, c'est d'avantage d'agents expérimentés pour encadrer certains postes locaux, mais je gage que certains agents en place ou nouvellement recrutés prendront bientôt ce chemin.
Au niveau des agents et de l'encadrement, je dirai, mais peut être est-ce mon long passé de soldats qui m'influence, qu'il manque parfois d'une certaine discipline et peut être d'une conception hiérarchique pas assez marquée ou respectée, sans doute serait-il bon que les agents de la prévôté se souviennent qu'ils sont, tout comme les soldats, des gens d'armes et sont donc régis par le même code de conduite. Il y aura d'ailleurs quelques cas à régler pour mon successeur, que je n'ai pas eu le temps de mener à terme.
Au niveau du travail fourni, j'estime que les agents remplissent correctement leur charge, que cela soit pour veiller au respect des lois, mettre en place des médiations ou signaler les infractions, bien entendu, personne n'est parfait, et il arrive à tous de faire des erreurs, mais dans l'ensemble le travail est satisfaisant.

Pour ce qui concerne le travail au Conseil en lui-même, je me contenterai de mettre l'accent sur la chose qui m'a le plus frappé lors de ce mandat, et que j'estime nécessaire d'évoquer au nom de mes convictions mais surtout pour que les Conseillers qui nous succéderont en prennent pleine conscience: la Justice Dauphinoise est trop humaine. J'ai conscience que ce que je viens d'écrire peut susciter des interrogations ou de l'incompréhension, voilà pourquoi je vais tenter de vous expliquer les raisons de ce constat:

La Justice Dauphinoise est trop humaine dans sa procédure, dans le sens où plusieurs de nos lois laissent trop place à l'interprétation quand à leur portée et leur application. Or, dès qu'il y a interprétation possible d'une loi, cela ouvre la porte aux sentiments, aux convictions, aux opinions, aux points du vue personnels ou même aux visions intéressées et partisanes, et ce qui en découle, et bien c'est le risque de voir une justice à deux vitesses, de voir aussi un contournement des lois mais aussi à ce que les jugements pris par la Justice ducale soient contestables et déboutées en Justice d'Appel, car ces interprétations permettent de faire naître le doute.
La Justice Dauphinoise est trop humaine car ses acteurs arrivent à en oublier les faits et à se laisser influencer par leurs convictions, leurs sentiments ou les pressions. Or la Justice n'est pas humaine, elle est immuable, impartiale, infaillible, droite et égalitaire, elle n'a ni odeur, ni couleur, ni appartenance quelconque. La Justice est Ordre, inébranlable et stricte. Même si ceux qui doivent la faire appliquer et respecter sont des hommes, ils ne doivent pas oublier que cette charge - rude, ingrate parfois - ce n'est pas en tant que personne, qu'humain qu'ils doivent l'exécuter, mais en tant qu'incarnation de ce principe supérieur et neutre qu'est la Justice.

Voilà pourquoi j'espère que le travail qui a été entamé sur la refonte des lois et du coutumier sera poursuivi afin de les rendre moins faillibles et sujettes à interprétation personnelle, mais surtout que les Conseillers se retrouvant à des postes judiciaires veilleront à ne garder qu'une seule conviction commune, celle que moi-même j'ai tenté d'observer durant deux mois à chaque fois qu'il m'a fallu recevoir une plainte et lancer une procédure, le respect et l'équité des lois avant toute chose.

J'espère que ce long bilan ne vous aura pas trop épuisé, et je vous remercie si vous avez pris la peine de le lire entièrement.

Kernos Rouvray, Prévôt des Maréchaux.
LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauk11

LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauk11

Puis c'est au tour de dame Ya, conseiller sans portefeuille :

Citation :: Mon bilan de fin de mandat sera bien mieux que celui de mis mandat .Je me suis occupée de la gestion des ports et fait tout mon possible pour faire ma tache au mieux .J’espère encore au prochain conseil apportait de mon aide pour les ports .
J'ai essayée de participer au mieux à tout les débats proposés et apportée de mon moi,surtout pour un premier mandat pour ma part .
Pour ce qui as était du conseil dans son globale avec toute les personnes ayant travailler pour se mandat je tient à remercier tout le monde .Le conseil était composer de personne ayant une forte écoute et surtout tous on su apporter aide sur tout sujet .
Des haut et bas dans bien dse domaines qui pour moi ont étaenit gérés malgré de nombreusse critiques comme il se doit .

Ya conseiller sans poste .

Dame Soleil ayant été en retraite durant le mois d'août, elle n'a ainsi nul bilan à présenter pour son action durant ce mois. Messires Licenscar et Thomas Zwyrowsky étant quant à eux toujours en retraite à l'heure actuelles, ils n'ont pu rendre de bilan non plus.

C'est pourquoi l'on passe à celui de votre serviteur et porte parole :

Citation :: A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Les fins de mandat sont toujours des périodes particulières. On fait le bilan de ce qui a été réalisé précédemment -ou de toutes manière d'autres se chargent de le faire d'une manière ou d'une autre, élections obligent-, on boucle les derniers dossiers ou, pour ceux sachant qu'ils seront dans le prochain conseil, on les reporte pour le début du nouveau mandat.

Ainsi que je l'ai énoncé précédemment dans le bilan de mi-mandat, j'ai tâché tout au long de ces deux mois de tenir mon rôle de conseiller ducal et de porte-parole et de m'investir dans chacune des discussions du Conseil Ducal. J'ai, de manière générale, tâché d'apporter mes connaissances et mon expérience dans les différents domaines où elles existent.

J'avoue sans peine, concernant la fonction de porte-parole, n'avoir pas réussi à amener autant d'activité que je le souhaitais au début de ce mandat au sein de la messagerie ducale. La période estivale, les problèmes économiques et les remplacements que j'ai dû effectuer m'ayant pris un temps et une énergie que je n'ai pas pu réinvestir dans la poursuite ou la mise en place de divers projets pour la messagerie.
J'ai néanmoins continué dans ma volonté de faire des rapports hebdomadaires et réguliers de l'activité du conseil ducal.
J'ai également, toujours de par ma fonction de porte-parole, eut plusieurs échanges aussi bien avec les maires qu'avec l'assemblée nobiliaire sur l'activité du Conseil. Ces échanges ont certes parfois été houleux, étant donné les caractères respectifs des différents interlocuteurs et les sujets sensibles qui étaient abordés, mais je crois qu'il a été peu à peu possible d'avoir des discussions sensées.

Tout comme à la fin de la première partie de ce mandat, j'ai également à la fin de cette deuxième partie remplacé messire Kernos à la charge de Prévôt. J'ai ainsi pu compléter mon expérience en ce domaine, bien que je n'ai pu approfondir certains détails de part ce statut de remplaçant.

Enfin, j'ai continué de m'intéresser aux différents sujets tels que l'allégement et la simplification du coutumier -dont j'espère qu'elle pourra se poursuivre le mandat prochain- ou les mesures économiques permettant de rétablir un budget plus équilibré pour le Duché.

Puisse le Très Haut veiller sur le Dauphiné et ses habitants,
Walan "Sans Repos", vicomte d'Ancelle et de Charpey, seigneur de Meyrieu, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné, Prévôt des maréchaux intérimaire.

Et enfin, pour conclure, celui du Gouverneur, messire Tenshikuroi :

Citation :: Lyonnais et Lyonnaises, Dauphinois et Dauphinoises.

Mon mandat s’achève, le temps des bilans et donc venus. Quoi que l’ont fasse, je pense que l’on part toujours avec un goût de « trop peu » sur les lèvres. L’ont s’imagine toujours ce qu’on aurait du ou ce que l’ont aurait pu faire… mais finalement, au rythme et de urgences et des problèmes inattendus, on se retrouve à devoir revoir certaines aspirations.

Ce Conseil aura eu de nombreux visages. Période estivale et problèmes personnels obligent, des remplacements à plus ou moins longs termes ont du être mis en place. Ainsi, je remercie par exemple Dame Cyanne, Bailli qui a du prendre en charge les mines pendant près des deux tiers du mandat. Je remercie aussi messire Walan qui remplacé deux fois au pied levé Messire Kernos dans sa charge de Prévot. Monseigneur Oiselier qui a reprit la procure pour le dernier quart de ce mandat ainsi que Messire Thibérian qui, en plus de sa charge de Capitaine a du assurer le poste de Juge. Bref, je crois que chacun s’est mobilisé pour que le Duché n’ai pas à pâtir des différents aléas de cette période.

Qui dit bilan, dit récapitulatif de ce qui a été entreprit. Même si l’ont peu toujours faire plus, force est de constater que ce mandat n’aura pas été improductif.

Suite à la catastrophe survenue dans les mines dès le début de ce mandat, et non sans avoir écouté les conseils promulgués en salle de doléances, il a été décidé la création d’un Conseil Financier temporaire. Comme le prévoit la Loi, trois conseillers ont été nommés. Dame Anne de Culan, Dame Adrienne de Hoegaarden et Messire Phelim Guerrero. La première ayant finalement choisi de nous quitter pour des raisons qui lui sont propres, les deux suivant on néanmoins promulgué de nombreux conseil qui ont été forts utiles en ces périodes troublées. C’est avec sincérité que je leur adresse mes remerciements. Il appartient maintenant à mon successeur de les reconduire ou non dans leurs fonctions.

Toujours dans le domaine économique, des réflexions ont été menées afin de réduire les postes de dépenses les plus importants de notre Duché. Certains frais comme, les frais de bouches ou les dépenses liées au prestige restant incompressibles (impossibilité ou forte contrainte IG), il était important de se concentrer sur ce que nous pouvions mieux maîtriser. Ainsi, après une réflexion menée par les principaux acteurs de la vie militaire par exemple, le budget prévisionnel de l’Ost s’est vu réduit de moitié, sans pour autant compromettre la sécurité, en cherchant à optimiser chaque mission. Dans un autre registre, ce sont les rachats de céréales qui ont été réduits afin de coller à la réalité de la baisse démographique et des besoins du Duché. Il ne s’agit là que d’une mesure temporaire car ce Conseil tient à souligner que les rachats devraient être entièrement revus et recalculer sur des bases liées à la spécificité de chaque ville.

Un autre chantier fut le domaine juridique. Sous l’impulsion des évènements impliquant un conseiller ducal, mais aussi sur une volonté du Porte-Parole, une relecture et une simplification du Coutumier a été entreprise. Des modifications en sont ressorties, notamment sur des articles « sensibles » comme l’immunité des conseillers ou les critères d’éligibilité à une élection. J’espère que ce travail, seulement entamé, continuera au mandat prochain.

A noter aussi la concrétisation d’un projet qui me tenait à cœur et qui a vu la création d’un poste d’Ambassadeur Judiciaire. Une fois recruté, il s’agira là d’un auxiliaire très précieux dont la fonction consistera à mener et à gérer les affaires en Coopération Judiciaire avec d’autres provinces. Un travail demandant beaucoup de temps qui n’incombera plus directement au Procureur ou à son adjointe.

Diplomatiquement maintenant, le Lyonnais-Dauphiné a tenu sa place. Réagissant et prenant position sur les grands enjeux actuels, c’est ce soucis de préserver nos intérêts qui m’ont guidé et qui m’ont conduit à mener de difficiles négociations avec notre voisin Savoyard. En effet, c’est seulement au terme de longues discussions que le Baron Ninoupitch, un savoyard ayant traversé nos terres au sein d’une armée en toute illégalité et ayant allégrement méprisé nos lois, s’est enfin vu traduit devant la justice. Malheureusement, la bataille pour faire reconnaître la méprise intolérable de l’honneur Dauphinois ne semble pas terminée. Le jugement rendu tenant plus de la mascarade que de la décision de Justice, je me suis vu contraint de dénoncer immédiatement les accords de Coopération Judiciaire entre nos deux provinces et de laisser pour mon successeur un dossier bien brûlant.

Je ne peux pas non plus tenir ce bilan sans évoquer une affaire qui m’a particulièrement touchée. L’affaire prend racine dans les impôts exceptionnellement élevés que le Conseil a voté. Je ne le nie pas, la somme demandée est probablement la plus importante de l’histoire du Duché. Pourquoi ? Parce que même si la population diminue, même si les marchés sont de plus en plus saturés, les dépenses auxquelles nous devons faire face n’ont que très peu diminuées. Voilà d’ailleurs bien le sens des pistes de réflexions explorées qui seront, je l’espère, étudiées par le prochain Conseil.

Mais qu’a donc provoqué cette levée. Une remise en cause d’une décision légalement adoptée par le Conseil de la part de la bourgmestre de Vienne, Dame Anne de Culan. La jeune femme ayant arbitrairement décidée que la somme demandée était trop importante a déclaré ouvertement qu’elle ne solderait pas le montant requit par le Conseil. Cette décision, en plus d’être un défi à l’autorité Ducale revêt un caractère purement illégal car le refus d’un maire à se soumettre à une sollicitation directe du Conseil porte un nom, celui d’Incurie, et est passible, selon notre Coutumier, d’une mise en accusation pour Haute-Trahison.

Devant cette menace pesant sur la bourgmestre, je salue néanmoins l’attitude de certains viennois qui ont choisi de régler une partie de la dette afin de tenter d’empêcher la tenue d’un procès. Il s’agit là d’une attitude responsable mais aussi d’un acte de solidarité avec Dame Anne, visant à préserver d’ennuis judiciaires l’une des personnes la plus économiquement compétente de ce Duché. Toutefois, les compétences ne placent personne au dessus des Lois. Si la chose devait être confirmée, si l’attitude restait inchangée, si le défi lancé et le refus de se conformer à un vote légal du Conseil devait être maintenu, alors j’ose espérer que ce procès aura bien lieu. Laisser impuni un acte de rébellion créerait un dangereux, très dangereux précédent.

Pourquoi ne pas lancer moi-même ce procès ? Croyez bien que je le regrette… Mais toujours à cause du caractère particulièrement élevé de ces impôts, le Conseil a décidé d’octroyer la possibilité aux mairies de verser les fonds en trois prélèvements au lieu des deux habituels. Ce qui signifie que le dernier prélèvement reste à la charge du Conseil suivant. Nous ne pourrons donc constater d’éventuelles Incuries avant cela. Oui, incuries au pluriels car il n’y a pas que Vienne dont la dette court encore. Et évidemment, tout bourgmestre serait inquiété de la même façon en cas de refus de solder sa dette. C’est donc à regret que je dois me résoudre à quitter mes fonctions en laissant ce dossier encore ouvert.

Je finirai néanmoins sur une note positive. Je dois dire que j’ai largement apprécié la solidarité dont ce Conseil a fait preuve en son sein. Largement chahuté, particulièrement en début de mandat, le Porte-Parole, le Conseiller au Commerce et moi-même avons toujours parlé d’une seule voix dans les différents lieux où le contexte économique nous a conduits à nous exprimer. Ceux qui n’ont pas pris publiquement la parole ont toujours, eux aussi, fait bloc sans jamais jeter la pierre et s’acharner inutilement sur l’un ou l’autre des membres de ce Conseil. Le travail et le souci de bien faire ont toujours primé, puisse Aristote accorder les mêmes faveurs à nos successeurs.

Le Très-Haut vous garde et protège le Lyonnais-Dauphiné.

Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt et unième de juillet mil quatre cent cinquante et huit.
LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 25/8/2010, 22:13

Walan a écrit:

Citation :: A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Lyon, sujets du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour et étant donné la présence d'un nombre grandissant de personnes menaçant la sécurité de la capitale du Lyonnais-Dauphiné, que la cité de Lyon est placée en état de siège pour une durée minimum de 7 jours reconductibles.

Tout emménagement dans la cité Ducale est donc proscrit jusqu'à nouvel ordre et tout les étrangers présents ont ordre de quitter la Capitale sans délais sauf délivrance d'un laissez-passer par le le Capitaine, actuellement messire Thiberian.

Tout contrevenant sera poursuivit pour Trouble à l'Ordre Public.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le vingt-cinq d'août mil quatre cent cinquante huit.

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois

Qu'il soit su que pour ne pas laisser les affaires du Conseil nouvellement élu dans un état plus incertain qu'il ne l'est déjà, la troisième et dernière tranche des impôts votés précédemment devra être versée par les bourgmestres le 8 septembre 1458 au plus tard.

Tous soldes non réglés au-delà de cette date pourront donner lieu à des poursuites en vertu de l'article III.4.a.ii de notre Coutumier, relatif à l'Incurie.

Citation :: o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Lyon, le vingt-cinquième jour du mois d'aout 1458

LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 30/8/2010, 00:31

Citation :: A la Duchesse de Clérieux,

C'est sans aucune surprise, mais néanmoins avec déception devant votre décision, que nous recevons ce jour votre démission du Conseil Ducal actuel.

Nous prenons bonne note de vos motivations, et ne nous estimons pas en droit de les juger ni de les commenter, résumant les choses à l'expression de votre libre arbitre.

Que le Très-Haut vous apporte calme et sérénité.

Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: Au sieur Samthebeast,

C'est sans aucune surprise, mais néanmoins avec déception devant votre décision, que nous recevons ce jour votre démission du Conseil Ducal actuel.

Nous prenons bonne note de vos motivations, et ne nous estimons pas en droit de les juger ni de les commenter, résumant les choses à l'expression de votre libre arbitre.

Que le Très-Haut vous apporte calme, sérénité et raison.

Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: A la demoiselle Soleil,

Nous avons bien pris note de votre prise de conscience face à votre incapacité à oeuvrer pour le Conseil Ducal tout en affrontant les tensions et conditions actuelles, et nous le déplorons.

Nous acceptons cependant votre démission.

Que le Très-Haut vous apporte tout ce qui vous manque.

Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

Citation :: A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,

Aurions aimé pouvoir vous donner plus tôt des réponses aux questions muettes ou plus sonores que vous êtes tous et toutes en droit de vous poser, mais avons du en priorité palier à la situation d'urgence dans laquelle le Conseil et le Duché se trouvaient suite aux derniers dix jours d'indécision et d'incapacité à trouver un accord entre les différents élus quant à la reconnaissance du Gouverneur.

Estimant que les conditions de cette reconnaissance ont déjà suffisamment remué les esprits et les langues, nous ne nous éterniserons pas sur le sujet, mais tenons à préciser que nous sommes néanmoins inquiète sur l'absence de nouvelle du Sire Thiberian Baccard, et espérons que ses jours ne sont point en danger. Aux dernières nouvelles, il semblerait que sa monture aie été aperçue aux abords d'un monastère lyonnais, mais nous n'avons trouvé nulle part trace d'une quelconque annonce de sa part nous indiquant qu'il avait prévu de faire retraite spirituelle. Où qu'il soit en cet instant, nous espérons que le Très-Haut veille sur lui et nous le ramène sain et sauf.

Sachez que pas plus que vous nous ne nous attendions à nous retrouver Gouverneur ce matin, mettant même un temps certain à le comprendre, mais que quelles que soient les raisons ou évènements qui nous ont placée là, quelle que soit également la façon dont cette annonce a pu être perçue et par vous et par nous, nous ne nous sentons pas en droit de laisser plus longtemps ce Duché dans l'indécision et le trouble qui ont marqué le début de ce nouveau Conseil Ducal.C'est pourquoi, cette charge nous avons décidé de l'assumer pleinement, dussions-nous nous y faire des ennemis et essuyer des démissions en série.

Les premières heures auront été marquées par plusieurs abandons de postes de la part de certains conseillers, pour des raisons qui leur sont propres, et dont nous n'avons pas à juger. C'est ainsi que nous avons pu recevoir les missives de démission de la Duchesse de Clérieux, remplacée par la demoiselle Somica, du sieur Samthebeast remplacé par le sieur Ericx, et de la demoiselle Soleil remplacée par le Vicomte Geoffroy de la Chambre. Dans le même temps, nous recevions verbalement la démission de la Dame de Hauterives, et l'acceptions, accueillant alors sa remplaçante au sein du Conseil, la demoiselle Milyena Méricourt.

Avec l'aide des conseillers prêts à assumer leur rôle, mais aussi en respectant dans la mesure du possible les primes souhaits de chacun d'eux lors des négociations, nous avons tout fait pour palier aux besoins les plus pressants du Lyonnais-Dauphiné en répartissant les charges qui ne pouvaient souffrir délai. Cette répartition sera sans doute sujette à modification, mais pour l'heure il y avait urgence et nous avons donc agi en conséquence.

A ce sujet, je tiens à remercier particulièrement les conseillers ayant pris en charge les fonctions suivantes, faisant passer le bien du Duché avant le reste : le Vicomte Walan celle de Bailli, la demoiselle Cyanne celle de Commissaire aux mines, le Sire Rouvray celle de Connétable, la demoiselle Colombine d'Albon celle de Prévôt des Maréchaux, la demoiselle Bounette celle de Procureur, le Duc Hardryan celles de Commissaire au Commerce et de Porte Parole.

Nous espérons de tout coeur que le calme reviendra rapidement dans les esprits, que le mot démission ne contaminera pas d'autres conseillers, mais aussi et surtout que les heures à venir nous rassurent au sujet du sieur Thiberian Baccardi.

Que le Très-Haut et Saint George de Lydda nous apportent à tous la sagesse et le courage d'avancer, pour le Lyonnais-Dauphiné avant tout.

Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 3/9/2010, 19:58

Citation :: Au Vicomte d'Ancelle et de Charpey,

Par la présente, tenons à vous signifier que nous avons bien pris connaissance de votre décision de démissionner de votre charge de Conseiller Ducal et des raisons qui sont vôtres. Sachez que nous déplorons cette première, mais l'acceptons néanmoins.

Nous profitons de cette prise de plume pour vous remercier d'avoir accepter de servir néanmoins le Duché hier en parant au plus urgent et endossant le rôle de bailli, et espérons que le Très-Haut veille sur vous avec autant de ténacité et aussi longuement que ce que vous avez servi ce Duché par le passé.

Terwagne Méricourt de Thauvenay,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: A la demoiselle Somica,

Nous avons bien pris note des légitimes raisons qui vous imposent cette démission du Conseil Ducal, et les comprenons parfaitement.

Nous acceptons donc votre démission, et y joignons nos encouragements pour la charge de maire si vous veniez à être élue.

Que le Très-Haut vous garde.

Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

Citation :: A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Lyon, sujets du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, étant donné que la menace pesant sur la sécurité de la capitale du Lyonnais-Dauphiné, la cité de Lyon voit son état de siège reconduit pour une durée minimum de 7 jours reconductibles.

Rappelons que tout emménagement dans la cité Ducale est donc proscrit jusqu'à nouvel ordre et que tous les étrangers présents ont ordre de quitter la Capitale sans délais, sauf délivrance d'un laissez-passer par le Capitaine ou le Prévôt, actuellement messire Thiberian et Demoiselle Colombine.d.albon.

Tout contrevenant sera poursuivit pour Trouble à l'Ordre Public.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le trente et un d'août mil quatre cent cinquante huit.

Citation :: Au Vicomte de Rochechinard, Seigneur de Divajeu et de Sauzet.

Sachez que votre missive nous est bien parvenue, que nous l'avons lue dans ses moindres détails, et que nous acceptons votre démission.

Nous regrettons que vous ayez refusé d'occuper tout autre poste que celui que vous exigiez, quand pourtant le choix vous était donné entre de très nombreux, allant des mines au commerce, en passant par la procure et la communication.

Il est un peu aisé aujourd'hui de reprocher que les conseillers d'autres partis que le vôtre aient plus de portefeuilles que prévu quand nous sommes bien obligés de tenir compte de ceux désirant ne pas en avoir, ce qui réduit actuellement le nombre de ceux en acceptant à huit pour dix postes.

Quoi qu'il en soit, veillez transmettre à votre épouse toutes mes pensées en cette fin de grossesse.

Que le Très-Haut vous garde, vous et votre famille.

Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

Citation :: A la demoiselle Cyanne de Vaucanson,

A l'heure où les rumeurs sur votre décision de ne plus participer à rien vont bon train, à l'heure où vous occupez non seulement un siège au conseil pour ne répondre à aucun sujet de discussion alors que d'autres pourraient y oeuvrer, mais où surtout vous avez demandé et obtenu le portefeuille de CaM pour ne pas faire une seule fois depuis les charges inhérentes à cette fonction, à savoir entretenir les mines entre autres choses, il m'apparait clairement qu'il est plus que temps que vous veniez tout du moins donner votre accord pour que l'on puisse vous reprendre ce portefeuille.

Je vous rappelle qu'être conseillère ducale, et de plus avoir un portefeuille, entraine certaines obligations.

Vous n'avez plus goût à rien? Vous préférez vous laisser mourir? Je vous ai dit en d'autres lieux à quel point cela me chagrinerait, mais il n'en reste pas moins vrai que nous avons pu vous apercevoir plusieurs fois les jours précédents déambuler dans les couloirs de Pierre-Scize sans que vous ne daigniez venir faire ce pour quoi vous vous êtes engagée envers non seulement nous, mais aussi et surtout les électeurs ayant soutenu votre parti, ou tout du moins annoncer que vous laissiez le portefeuille de CaM à un autre, voir votre siège.

Puisse le Très-Haut vous rendre l'envie de vivre pleinement.

Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 4/9/2010, 20:33

Citation :: Aux Bourgmestres des villes du Lyonnais et Dauphiné,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que - afin de régler les retards d'achats aux Mairies accumulés durant la période de transition entre les deux Conseils Ducaux mais aussi durant la fin de mandat précédent, afin de mettre également en ordre les dernières tranches d'impôts décidés par le Conseil Ducal précédent - une proposition a été faite aux Bourgmestres. Proposition évitant de voir ces derniers sortir des liquidités de leurs caisses pour que nous les leur rendions ensuite en rachetant leurs denrées stagnantes, et inversement.

Qu'il soit également su qu'à dater de ce jour, quatrième de septembre mil quatre cent cinquante et huit, et par vote de la majorité des Conseillers Ducaux en place, il a été décidé de revoir à la baisse les quantités de céréales rachetées aux Mairies par le Duché. Ces quantités passeront ainsi à 10 sacs de blé ou 35 sacs de maïs par jour et par ville.

Cette baisse est en conséquence directe de la baisse de population qui touche tout le Royaume depuis plusieurs mois à présent. En effet, il n'est guère difficile de se rendre compte que moins il y a de population, moins il y a d'élevages, et donc moins il y a besoin de faire naître du bétail. Sur les quatre derniers mois, ces naissances ont nécessité en moyenne 66 sacs de blé par jour, ce qui est encore en dessous du nombre de sacs que nous avons décidé de continuer à acheter aux Mairies.

Qu'il soit su enfin que la majorité des Conseillers Ducaux a décidé, par vote, et à titre exceptionnel, de suspendre pour une période de sept jours à dater de demain - cinquième de septembre mil quatre cent cinquante et huit - les achats journaliers de céréales aux Mairies, et ce afin de nous permettre d'écouler les marchandises étant déjà mises en vente sur la foire ducale. Cette mesure, à laquelle nous aurions aimé ne pas devoir arriver, nous permettra de résorber une part non négligeable des retards accumulés depuis plusieurs semaines.

Fait au castel de Pierre-Scize le quatrième de septembre mil quatre cent cinquante et huit.

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su qu'après une période transitoire bien chargée en rebondissements divers, les postes du XXXIème Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné ont enfin pu être distribués. Cette distribution a été quelque peu compliquée à trouver en raison de remplacements, de choix pour certains de rester sans portefeuille, ou encore de soucis de santé pour d'autres qui malgré leur état participent néanmoins activement à tous sujets et discussions, et nous les en remercions.

Il n'est donc pas étonnant, dans cette configuration, que certains conseillers doivent occuper plusieurs postes, mais nous espérons pouvoir très bientôt y remédier.

Trêve de bavardages, voici donc cette composition :

Gouverneur : Damoiselle Terwagne Méricourt, Dame de Thauvenay
Premier Conseiller : Messire Hardryan Devirieux, Duc de Chasteau Queyras
Capitaine : Messire Thiberian Baccard, Seigneur du Bois d'Oingt
Connétable : Messire Ericx
Bailli : Messire Hardryan Devirieux, Duc de Chasteau Queyras
Commissaire au commerce : Damoiselle Bounette
Comissaire aux mines : Damoiselle Cyanne Loelia de Vaucanson, Dame de Mions
Prévôt des Maréchaux : Damoiselle Colombine d'Albon
Procureur : Damoiselle Sacha
Juge : Messire Kernos Rouvray, seigneur de Glandage
Porte Parole : Messire Hardryan Devirieux, Duc de Chasteau Queyras
Conseillers sans portefeuille : Damoiselle Soleil, Damoiselle Milyena Méricourt, Messire Adonis de Montestier dict Maximien Seigneur de Cusy.

Qu'il soit su que suite à une absence de nouvelles et de réponses à nos missives de la part de la Demoiselle Cyanne Loelia, un nouveau Commissaire aux mines devrait être nommé à court terme, et qu'un nouveau Porte-Parole sera sans doute nommé sous peu.

Fait au Castel de Pierre-Scize le quatrième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.

LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Citation :: A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé de commencer à redresser les niveaux des mines ayant connu des pertes de niveaux lors des semaines précédentes.

Cette action a débuté hier, avec la remontée de la mine d'or située entre Vienne et Valence, mais aussi l'augmentation de sa capacité maximale, et nous avons prévu de poursuivre par la remontée de la mine de fer située entre Montélimar et Valence.

Pour ceux qui l'ignoreraient, afin de rentabiliser au maximum le prix d'une amélioration, il est impératif de remplir la mine traitée non seulement le jour même des travaux, mais également la veille et le lendemain de ceux-ci. Comme il y a deux niveaux à redresser sur la mine en question, il faudrait que celle-ci soit la mieux remplie possible durant environ une semaine.

Afin de mettre toutes les chances de ce côté, et après étude avec les Conseillers financiers, nous avons décidé d'augmenter le salaire qui y sera versé, le faisant passer à 15,10 écus.

Vous l'aurez compris, nous avons besoin de vous pour tenter de remplir au maximum la mine de fer située entre Montélimar et Valence, et comptons sur votre aide à toutes et tous dès ce dimanche, cinquième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit.

Durant ces travaux, et dans le but de tout mettre en oeuvre pour rentabiliser le coût de la remise à niveau de la mine en question, la mine d'or située entre Dié et Valence sera fermée, et la mine de fer située entre Dié et Montélimar ré ouverte, pour combler la dite fermeture précédente.

Les mines sont une ressource précieuse pour le duché. Ce sont elles qui donnent le minerai de fer que l'on utilise pour fabriquer des outils du quotidien, tel le couteau qui sert dans vos élevages, ou la hache qui nous permet de couper le bois qui servira à alimenter les fours des boulangers ou à la fabrication d'échelles et de barques par les charpentiers. Les carrières nous fournissent de la pierre qui permettra d'entretenir les mines, mais aussi pour des échanges commerciaux avec les autres provinces du royaume. Les mines enfin, rapportent de l'or qui permettra au Duché de diminuer les dépenses, mais aussi de verser le salaire des mineurs venus cueillir les fruits poussant dans le creux de la terre, car ces mines, ce n'est pas seulement les caisses ducales qu'elles enrichissent, mais vous également: plus de 300 emplois quotidiens vous sont ainsi offerts, où que vous soyez dans le Lyonnais-Dauphiné, vous êtes presque assurés de trouver une place bien payée pour la journée.

Fait au castel de Pierre-Scize le quatrième de septembre mil quatre cent cinquante huit.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 7/9/2010, 17:47

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, suite à l'absence de nouvelles de la Demoiselle Cyanne de Vaucanson malgré les sollicitations qui lui ont été faites par le Gouverneur, a voté à la majorité une levée d'immunité à son encontre. Les mesures suivantes sont prises à son encontre, en vertu de l'article III.3.d du Coutumier:

Le retrait de sa charge de Commissaire aux mines et aux grands travaux
Le retrait de tous ses accès de Conseillère ducale au sein des institutions ducales
Le retrait de son immunité due à la protection du Gouverneur

Etant donné les rumeurs étant parvenues aux oreilles du Conseil ducal sur l'état de santé de la demoiselle de Vaucanson, ce dernier a décidé d'attendre d'avantage d'informations avant d'engager des poursuites judiciaires pour Incurie contre elle.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le sixième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit.

LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné qui prendrons connaissance de la présente, salut et paix!

Après neuf mois de bons et loyaux services au sein de la Maison de Roanne, Messèr Ken Cohiba de l'Isle a fait part de son souhait de rendre sa charge de Greffier du Tribunal du Lyonnais-Dauphiné, dès que successeur lui sera trouvé. Nous vous informons donc de l'ouverture dès à présent des candidatures pour le poste de Greffier ducal.

Quel est le rôle du Greffier du Tribunal? Et bien il s'agit pour l'essentiel d'assister le Juge du Lyonnais-Dauphiné, en archivant les décisions de justice et en affichant les jugements dans les villes concernées, mais aussi en tenant à jour le registre des casiers judiciaires. Le Juge peut également lui demander de venir témoigner devant la cour, notamment pour porter la voix d'un témoin ne pouvant se rendre en salle de justice, et également lui demander conseil.

Que faut-il pour être Greffier du Tribunal? Et bien avant tout être sujet du Lyonnais-Dauphiné et n'avoir jamais été condamné pour Haute Trahison, Trahison et Brigandage. Une connaissance des lois du Lyonnais-Dauphiné est bien entendue indispensable, sans compter la capacité à garder le secret professionnel et à tenir son devoir de réserve.

Si vous êtes intéressés par le travail de Greffier, et au fonctionnement de la Justice Dauphinoise, envoyez-nous vos candidatures, adressées à Messire Kernos Rouvray, Juge actuel du Lyonnais-Dauphiné qui les étudiera avec attention. Vous trouverez ci-dessous des informations complémentaires sur la fonction de Greffier et les lois qui la régissent.

"Être exigeant est une règle de base. Être intègre est un principe. Veiller à faire régner la justice et la vérité est un mon but." (S. Arnvald, Patron des magistrats & des avocats)

Faict le 7e jour de septembre de l'an MCCCCLVIII, en la Maison de Roanne,
Au nom de la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné,
Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauk11

Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné; Titre 3 a écrit:: Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal
o Article 3.a.i :
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.a.ii :
Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.a.iii :
Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .

o Article 3.a.iv :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

o Article 3.a.v :
Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

o Article 3.a.vi :
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du juge, de présenter des témoignages devant la cour. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.a.vii :
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

o Article 3.a.viii :
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Lu et approuvé par le Conseil ducal, au Castel de Lyon, le septième jour du mois de septembre 1458,

LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Citation :: A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
Et à tous ceux qui prendront connaissance de la présente annonce,

Nous tenions à vous informer que nouvelles nous avions reçues concernant le Sire Thiberian Baccard il y a quelques jours. Ce dernier nous a fait parvenir lettre personnelle scellée en son nom, nous révélant quelques éléments qui pourront peut être lever quelques zones d'ombre sur sa mystérieuse disparition la nuit du 28 au 29 août 1458, peu avant l'issue du cinquième tour pour la reconnaissance du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, absence qui avait eu pour conséquence notre élection à cette charge.

Qu'il soit su que le Sire Thiberian Baccard a été attaqué dans les rues de Lyon alors qu'il se rendait du campement de son armée au Palais ducal de Pierre-Scize afin d'exprimer son vote concernant l'élection du Gouverneur.

Qu'il soit su que les assaillants du Seigneur du Bois d'Oingt étaient aux nombres de trois, dont deux furent occis par le Capitaine qui parvint à s'échapper, sévèrement blessé et dans l'incapacité de donner par lui-même signe de vie.

Qu'il soit su que les assaillants seraient des assassins engagés pour mettre fin à ses jours, mais le ou les commanditaires restent à ce jour inconnus, Messire Baccard lui-même soupçonnant soit les brigands se cachant actuellement en notre capitale d'avoir tenté de le tuer, soit un complot politique, mais faute de preuve, celui-ci préfère ne point porter d'accusations à tord.

Qu'il soit su que malgré son état de santé, le Seigneur Thiberian nous a fait part de son dévouement envers le duché et de son désir de continuer à diriger l'ost du Lyonnais-Dauphiné, souhait que nous lui avons accordé en le confirmant à nouveau en tant que Capitaine.

Nous souhaitons et espérons que Messire Baccard puisse rapidement se remettre de ses blessures suite à cette lâche tentative d'assassinat.

Que le Très-Haut et saint Georges de Lydda veillent sur le Lyonnais-Dauphiné et nous apportent leur lumière,

Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

Citation :: A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que pour des raisons personnelles la Demoiselle Colombine d'Albon, actuel Prévôt des Maréchaux, a fait part au Conseil ducal de son indisponibilité pour la période s'étendant du 8 septembre au 14 septembre inclus, et ne pourra donc assumer ses fonctions au sein de la Prévôté pendant ce temps. Durant son absence, Demoiselle Milyena Méricourt, Conseillère sans Portefeuille, la remplacera dans sa charge jusqu'à son retour effectif au service.

Fait au castel de Pierre-Scize le septième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 8/9/2010, 17:51

Citation :: A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Lyon, sujets du Lyonnais-Dauphiné ou d'autres contrées,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, étant donné la menace pesant sur la sécurité de la capitale du Lyonnais-Dauphiné, la cité de Lyon voit son état de siège reconduit pour une durée minimum de 7 jours reconductibles.

Rappelons que tout emménagement dans la cité Ducale est donc proscrit jusqu'à nouvel ordre et que tous les étrangers présents ont ordre de quitter la Capitale sans délais, sauf délivrance d'un laissez-passer par le Capitaine ou le Prévôt, actuellement messire Thiberian et Demoiselle Milyena.

Tout contrevenant sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le sixième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 14/9/2010, 05:34

Citation :: A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que la révolte et la prise de la Mairie de Vienne par le Sieur Tazspike s'étant déroulées la nuit du treizième au quatorzième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit avaient été autorisées par vote à la majorité absolue des Conseillers ducaux en date du douzième jour de de septembre mil quatre cent cinquante huit, et ce après demande de la Maire en place, à savoir Dame Anne-Blanche de Culan, Dame de la Mure, qui désirait être relevée de ses fonctions.

Qu'il soit su que si la demande et l'autorisation en question ont été gardées sous silence jusqu'à ce jour, il s'agissait surtout d'une mesure de sécurité.

Qu'il soit également su que le Conseil de guerre avait été averti dès l'autorisation accordée.

Enfin, nous souhaitons au sieur Tazspike bon courage pour la continuation et nous remercions la Dame de la Mure pour ses nombreux mois de service en tant que Maire.

Fait au castel de Pierre-Scize le quatorzième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit.

[/quote]

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 15/9/2010, 17:51

Citation :: A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,

Qu'il soit su qu'après étude de sa candidature et vote à la majorité des conseillers ducaux, Messire Fontvell est nommé à la charge d'Intendant des Collections ducales, et ce à partir de ce soir.

Qu'il soit su que de ce fait, il devient également "Membre extraordinaire" du Comité des fêtes ducales, dont les clés lui seront remises en même temps.

Fait au castel de Pierre-Scize le quinzième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.

Citation :: A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé de ne pas reconduire l'état de siège de la cité de Lyon se terminant hier.
Par la présente, nous vous informons donc que la circulation est à nouveau libre, et que les mesures d'état de siège sont levées.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le quinzième jour de septembre mil quatre cent cinquante huit.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 17/9/2010, 20:21

Citation :: A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su qu'à partir de ce soir, le sieur Maximien se voit confier le portefeuille de Commissaire aux mines qui était au départ attribué à Dame Cyanne de Vaucanson. Suite au décès de cette dernière, nous avons décidé de lui proposer cette charge, charge qu'il a acceptée et dont nous ne doutons pas qu'il s'occupera avec toute l'implication dont il fait preuve depuis son entrée au Conseil.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-septième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 21/9/2010, 02:19

Hardryan a écrit:

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné qui prendrons connaissance de la présente, salut et paix!

Après campagne de recrutement publique et étude de l'unique candidature reçue, moi Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, ait décidé de retenir le Sire Antoine de Navarre dict "Pouilleux", Seigneur de Sinard, comme nouveau Greffier du Tribunal du Lyonnais-Dauphiné, en remplacement de Messèr Ken Cohiba de l'Isle, que je remercie pour ses bons et loyaux services et lui souhaite un repos bien mérité.

Les clés de la Maison Roanne lui seront remis dans la journée, afin qu'il puisse prendre connaissance de ses fonctions - dont le rappel suit -, ainsi que des affaires en cours.

Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné; Titre 3 a écrit:: Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal
o Article 3.a.i :
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.a.ii :
Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.a.iii :
Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .

o Article 3.a.iv :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

o Article 3.a.v :
Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

o Article 3.a.vi :
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du juge, de présenter des témoignages devant la cour. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.a.vii :
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

o Article 3.a.viii :
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

"Être exigeant est une règle de base. Être intègre est un principe. Veiller à faire régner la justice et la vérité est un mon but." (S. Arnvald, Patron des magistrats & des avocats)

Faict le 21e jour de septembre de l'an MCCCCLVIII, en la Maison de Roanne,
Au nom de la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné,
Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauk11

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 26/9/2010, 19:41

Citation :: A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, suite à la saisine introduite auprès de la noble chambre des Pairs de France du 19 septembre 1458 et à la réponse de celle-ci le 24 septembre de la même année, a voté la donation temporaire des clés aux offices et salles du Castel de Pierre-Scize, siège du Conseil Ducal, et autres lieux de notre capitale où sont traitées les affaires du Conseil, à Sa Seigneurie Argael Devirieux, Pair de France, Premier Secrétaire d'Etat, Vicomte du Monestier de Briançon, Baron de la Tour du Pin et Seigneur de Saint Giraud, en tant que témoin de la Pairie pour la durée de ce mandat ducal.

Qu'il soit su qu'en tant que témoin, il aura droit d'écoute aux discussions et débats du Conseil Ducal, et droit de s'exprimer dans un bureau qui lui est dévolu le temps de ce mandat.

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-sixième jour du mois de septembre de l'an de grâce quatorze cent cinquante et huit.

Citation :: A Sa Majesté Levan de Normandie, Roy de France et notre Suzerain,
A Leurs Seigneuries de la Très Noble Chambre des Pairs de France,
A Sa Seigneurie Argael Devirieux, dict "le Fier", Pair de France, Premier Secrétaire d'Etat, Vicomte du Monestier de Briançon, Baron de la Tour du Pin, Seigneur de Saint-Giraud,
A tous ceux qui la présente liront et ouïront, salut et paix!

Etant données les lettres placardées en terres du Lyonnais-Dauphiné signées de la main de Sa Seigneurie Argael Devirieux accusant le Conseil Ducal d'incurie et insinuant un acte de félonie, nous, Conseil Ducal du Duché "souverain" du Lyonnais-Dauphiné, prenons la plume pour donner réponse et précisions sur les accusations à notre égard.

Qu'il soit su que Sa Seigneurie a bien reçu accès au castel de Pierre-Scize, siège du Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné, le 25e jour de septembre, en sa qualité de témoin de la Pairie, sur proposition et invitation du Conseil Ducal, lors de la saisine introduite le 19e jour de septembre auprès de la Chambre des Pairs de France.

Que celui-ci, en tant que témoin y a droit de regard et d'écoute sur tous les débats, affaires et travaux traités par le Conseil Ducal, et s'est vu attribué un office particulier pour intervenir auprès du Conseil Ducal selon son propre gré.

Etant donnés ces faits, et considérant les propos de Sa Seigneurie Argael Devirieux à notre encontre, nous tenions à affirmer et rappeler les choses suivantes.

Que nous sommes province vassale de la Couronne de France mais souveraine sur nos terres, qu'en conséquence, conformément aux Statuts régissant le Royaume de France, la Chambre de la Pairie a certes grand pouvoir en ce qui concerne les affaires des institutions royales et le Domaine Royal mais compétences bien moindres en ce qui concerne les provinces vassales de la Couronne.

Que si la Très Noble Chambre des Pairs est très haute institution du Royaume et à l'oreille de Sa Majesté, la réponse à notre saisine engageait la parole des Pairs de France, non celle de notre souverain.

Que la saisine invitant à un témoin de la Pairie a été faite à notre initiative suite au conseil émis par la réponse des Pairs de France le 15e jour de septembre légitimant l'élection de notre Gouverneur, où il est question qu'un Pair "assiste en qualité de témoin à ce mandat", chose que nous avons accomplie.

Que nous appelons Sa Seigneurie Argael Devirieux à davantage de modération dans ses propos et actes, et qu'avant de menacer le Conseil Ducal de la sorte, il aurait pu choisir le dialogue.

Que les accusations portée à l'égard du Conseil Ducal sont forts graves et infamantes, et bien que nous soyons habitués aux propos outranciers et vindicatifs de Sa Seigneurie Argael Devirieux en place publique du Lyonnais-Dauphiné, nous ne tolérerons pas pareilles insultes envers les autorités ducales du Lyonnais-Dauphiné.

Que nous espérons que les propos de Sa Seigneurie Argael Devirieux ne reflètent que son avis personnel, et qu'il ne s'agit point de l'avis de la Chambre des Pairs à l'égard d'un des Grands Feudataires de la Couronne de France.

Que si Sa Seigneurie Argael Devirieux n'est point satisfait de sa condition de témoin auprès du Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné, qu'il démissionne de l'honneur qui lui a été fait, et qu'un nouveau Pair de France, plus enclin aux discussions, soit désigné pour le remplacer dans cette mission.

Nous espérons que Sa Seigneurie Argael Devirieux dict "le Fier" finira par entendre raison, et que Sa Majesté, ainsi que la Chambre des Pairs de France, constateront la conduite droiturière du Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné, dont la fidélité ne saurait être remise ainsi en cause.

Faict en le Castel de Pierre-Scize, à Lyon, le vingt-sixième jour du mois de septembre de l'an MCCCCLVIII,

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 2/10/2010, 08:09

Citation :: A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Savoir faisons qu'il y a quelques temps à présent, requête nous fut adressée personnellement par Sa Majesté Levan le Troisième de Normandie, notre souverain, concernant le retrait du Duché des Dombes à son petit-fils, Son Altesse Philippe-Lévan, héritier de feu Son Altesse Morgennes de Mortain, Prince d'Estampes, Bâtard de France et Premier Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, par le Vicomte Geoffroy de la Chambre, alors Gouverneur, pour retard d'allégeance de Son Altesse Armoria de Mortain, Duchesse Douairière des Dombes et tutrice féodale de ces terres en attendant la majorité de son fils.

En mémoire du Prince Morgennes, mais aussi émue par l'amour d'un père pour son fils disparu ainsi que par son désir d'entretenir le souvenir vivant du lien entre sa famille et notre duché, nous avons répondu à son souhait en demandant grâce royale pour les Dombes, afin que le jeune Prince puisse retrouver l'héritage de feu son père.

Qu'il soit su que Sa Majesté a publiquement gracié Son Altesse Philippe-Lévan, cassant par là-même la décision héraldique concernant le Duché des Dombes qui revient donc au descendant de feu Son Altesse Morgennes de Mortain, le jeune Philippe-Levan.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le deuxième d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

Terwagne Méricourt,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su qu'en s'apercevant que jamais jusqu'ici il n'avait été décidé de ce qu'il adviendrait de l'hymne remportant le concours organisé pour la Saint-George de Lydda d'avril 1458, le Conseil Ducal en place a décidé à la majorité absolue de le reconnaitre officiellement.

Pour rappel, voici cet hymne gagnant, qui avait été composé par Hardryan Devirieux, Duc de Chasteau Queyras :

Citation :: Ô Lyonnais, Ô Dalphiné
Par la montagne et la vallée
Ô Lyonnais, Ô Dalphiné
Porter ton âme je ferai !

Par la forêt et par le fleuve
Pour l'orphelin et pour la veuve
Ô Lyonnais, Ô Dalphiné
Pour ton honneur je défendrai !

Dans tes faubourgs et tes cités
De pierres solides et liées
Dans tes campagnes riches de blé
Ta voix je porterai !

Et s'il arrive que le sang coule
Que de mon corps la vie s'écoule
Et s'il arrive que la sueur
N'a de reflets que crainte et peur
Mon coeur, mon âme je tournerai
Vers tes couleurs et je saurai
Mon coeur, mon âme je tournerai
Et le courage je retrouverai !

Qu'on se le dise!

Fait au castel de Pierre-Scize le deuxième d'octobre mil quatre cent cinquante et huit.
LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su qu'après discussion avec le Conseil de guerre, le Conseil Ducal a voté à la majorité absolue la suppression de l'article III.5.d de l'Ordonnance de Fonctionnement de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné, article concernant les fiefs attachés.

Ainsi l'article III.5 suivant sera raccourci de la façon présentée à sa suite :

Citation :

III.5 : Des Récompenses
III.5.a : Citation au Mérite
La citation au Mérite se fait par proposition du Seigneur des Lances, Maistre ou Intendant au Capitaine et peut récompenser six mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à l'un des corps de l'Ost.

III.5.b : Citation à l'Ordre de l'Ost
La citation à l'ordre de l'Ost se fait sur proposition du supérieur hierarchique du soldat au Capitaine et au Connétable et peut récompenser douze mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à l'Ost.

III.5.c : Ordre de Saint-Georges
L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :

Citation :: -Etre dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Etre de bonne vie et moeurs.
-Etre de religion aristotélicienne.

Et par ailleurs:

Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
- Etre parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

III.5.d : Fiefs attachés
Un fief lié à sa fonction est confié par le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné à tout Seigneur des lances dans la durée de l'exercice de ses fonctions.
A l'interruption des fonctions, le Seigneur des lances transmet ce fief à son successeur.

III.5.e : Fiefs octroyés
L'attribution d'un fief à titre définitif se fait sur proposition d'un des officiers supérieurs de l'Ost au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné et à la héraulderie, en fonction du service rendu.
Le titulaire devient alors franc seigneur, vassal du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné auquel il doit prêter allégeance.

Citation :

III.5 : Des Récompenses
III.5.a : Citation au Mérite
La citation au Mérite se fait par proposition du Seigneur des Lances, Maistre ou Intendant au Capitaine et peut récompenser six mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à l'un des corps de l'Ost.

III.5.b : Citation à l'Ordre de l'Ost
La citation à l'ordre de l'Ost se fait sur proposition du supérieur hierarchique du soldat au Capitaine et au Connétable et peut récompenser douze mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à l'Ost.

III.5.c : Ordre de Saint-Georges
L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :

Citation :: -Etre dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Etre de bonne vie et moeurs.
-Etre de religion aristotélicienne.

Et par ailleurs:

Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
- Etre parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Fait au castel de Pierre-Scize le deuxième d'octobre mil quatre cent cinquante et huit.
LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes.

*La modification de l'article sur l'esclavagisme afin de lui redonner une réalité juridique, correspondant d'avantage à la situation actuelle des embauches depuis la suppression de la grille ducale des salaires minima.

Citation :: Livre V : Droit économique

V.3 : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans le payer sera jugé pour esclavagisme.

Citation :: Livre V : Droit économique

V.3 : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné sera jugée pour esclavagisme.

*La reconnaissance de la différence de Sociale entre noblesse et roture en matière de justice, afin de se mettre en ordre avec les nouvelles lois héraldiques royales figurant au sein du Codex Levan (Chp. 4, 1) accordant ce droit de distinction aux nobles, en vertu du devoir de Justice que leur doit leur suzerain.

Citation :: Livre VI : Code Pénal

VI.3 : Procédure

VI.3.a : Indépendance des magistrats
Seul le procureur, sauf texte spécial et dérogatoire, peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

VI.3.b : De la différence sociale
En vertu des lois royales régissant la noblesse de France, est reconnu en Lyonnais-Dauphiné la distinction sociale entre noblesse et roture. Par ce fait, nul roturier ne pourra porter plainte contre noble sans passer par l'intermédiaire d'un autre noble qui présentera la demande et se portera garant du roturier. Dans le cas où un noble porterait plainte contre un roturier, l'accusé et la victime peuvent décider de définir un dédommagement pour éviter un procès et réparer l'affront. Les démarches de conciliation devront se dérouler dans la Salle publique de Justice du Castel de Lyon, sous le contrôle de la Justice Ducale, afin d'éviter les abus éventuels et de lancer procès en cas de non respect des termes de la réparation.

*L'ajout au rang des délits condamnables judiciairement le manque de respect envers une personne noble, en vertu du droit de reconnaissance dont dispose tout noble conformément aux dispositions du Codex Levan (Chp.4,1).

Citation :: Livre IV : Droit commun

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Fait au castel de Pierre-Scize le deuxième d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 5/10/2010, 17:48

Citation :: A la Très Noble Chambre des Pairs de France ,

Nous tenions à vous faire savoir que nous avons bien pris connaissance de votre réponse à notre dernière missive. Nous déplorons tout autant que vous ce "différend" né, semble t-il, d'une confusion mutuelle entre la demande faite par notre Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt, et la réponse que Vos Seigneuries firent en désignant le Pair Argael Devirieux comme témoin de la Pairie auprès ce Conseil Ducal.

La requête faite en date du 19e jour de septembre MCCCCLVIII par Sa Grâce Terwagne Méricourt, demandait la nomination d'un Pair en qualité de témoin non pour régler un différent entre membres du Conseil Ducal, comme votre dernière lettre l'indique, mais pour rassurer les Lyonnais-Dauphinois signataires de la saisine déposée le 1er septembre de cette même année remettant en doute la légitimité et la capacité de notre Gouverneur à régner sur le Lyonnais-Dauphiné. C'est en ce sens que nous avions compris le conseil fait par la Pairie dans la réponse à cette saisine, réponse datant du 15 Septembre1458, et orienté notre requête d'un témoin. A notre sens, le Pair ainsi désigné aurait eu pour tâche d'assister aux débats et travaux du Conseil Ducal, ainsi que la possibilité de s'exprimer dans un cabinet lui étant dédié, afin de témoigner publiquement de la bonne tenue et de la légitime conduite du Gouverneur ainsi que de son Conseil auprès de la population du Lyonnais-Dauphiné pour qu'il n'y ait plus doute sur les compétences de nos élus et sur la décision de la Chambre des Pairies de débouter leur saisine. En effet, il n'y a pas de différent au sein du Conseil Ducal, pas "deux parties" incapables de travailler ensemble et pas de nécessité de médiation. Cependant, en nous relisant, il nous est apparu que notre demande manquait de clarté quand aux conditions sur la présence d'un Pair au sein du Palais de Pierre-Scize et nous nous en excusons.

A l'heure où nous écrivons ces lignes, notre mandat prendra fin dans quinze jours, il nous semble donc peu utile à présent de poursuivre cette demande étant donné le délai bien bref avant l'élection d'un nouveau Conseil Ducal. En revanche, si nous comprenons aisément la source de ce malentendu entre Pairie et Conseil Ducal, et en assumons notre part de responsabilité, nous ne pouvons pas laisser passer ainsi les propos accusateurs tenus par Sa Seigneurie Argael Devirieux dans sa lettre publique et demandons à ce dernier qu'excuses et démenti tout autant publiques soient présentés de sa part au Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné, dans le but de mettre fin sereinement à ce différent par la reconnaissance mutuelle de nos erreurs.

Faict au Palais de Pierre-Scize, le cinquième d'octobre de l'an mil quatre cent cinquante et huit.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 9/10/2010, 01:53

Hardryan a écrit:

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans le dessein d'améliorer le fonctionnement et le travail de celui-ci, a voté à la majorité absolue l'ajout suivant au Livre III sur le Droit politique du Coutumier:

Citation :: III.3.d : Des conseillers ducaux

o III.3.d.i : Immunité liée à la charge
Tout conseiller ducal jouit d'une immunité liée à sa charge par protection du Gouverneur tout au long de son mandat. De ce fait, il ne peut être mis en accusation pendant la durée de son mandat. A l'issu de celui-ci et si son mandat n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.

Néanmoins, le Gouverneur peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour toute faute relevant de la Trahison et de la Haute Trahison. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers votants. Le dit conseiller se verra, suivant la gravité des actes qui lui sont reprochés :
- retirer tout portefeuille, son droit de vote, son immunité ainsi que les accès spécifiques liés à son portefeuille.
ou
- retirer l'ensemble des accès liés à la fonction de conseiller ducal et de facto exclu du Conseil Ducal.

Il pourra, de ce fait, être poursuivi pour les délits qui lui sont reprochés même si son mandat n'est pas échu.

o III.3.d.ii : Présence et participation
Toute personne accédant à la fonction de Conseiller ducal s'engage par son accession à la fonction à:
- Participer aux différentes discussions au Conseil ducal et à ne pas être absent de celles-ci pour plus de 3 jours consécutifs.
- Prévenir, dans la mesure du possible, de toute absence ou retraite spirituelle. Un maximum de 7 jours d'absences non annoncés et non justifiés est toléré.
- Démissionner de son poste s'il doit s'absenter pour une période supérieure à 15 jours consécutifs ou non.

Tout manquement pourra être poursuivi pour Trouble à l'ordre public assorti de l'obligation de démissionner de son poste.
En cas d'absence(s) délibérée(s), un Conseiller ducal fautif pourra être poursuivi pour Trahison.

Fait au castel de Pierre-Scize le huitième d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté à la majorité absolue la modification suivante:

Citation :: Chapitre I.5 : ~~Les sujets Lyonnais et Dauphinois~~
Est considéré comme ~~sujet Lyonnais ou Dauphinois~~, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.

Citation :: Chapitre I.5 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.

Notre Duché est né de l'union de deux terres, le Lyonnais et le Dauphiné, malgré nos différences nous ne formons qu'un seul et même peuple, cette distinction symbolique entre gens du Lyonnais et gens du Dauphiné devait prendre fin au coeur même de nos lois. De même, le statut de sujet étant différent de celui de vassal, nous avons décidé de réunir ces deux conditions dans un seul et unique statut: Lyonnais-Dauphinois.

Ainsi, toutes les anciennes mentions "sujet(s)" et "Lyonnais et/ou Dauphinois" figurant au sein du Coutumier et tout autre texte de loi du Duché seront remplacés par le statut de "Lyonnais-Dauphinois" nouvellement adopté.

Que l'on vienne de Lyon, de Die, de Briançon, de Montélimar, Valence, Embrun ou Vienne, que l'on soit humble roturier, bourgeois ou vassal du Duché, nous sommes tous unis sous la même bannière, celle du Lyonnais-Dauphiné.

Sainct Georges et Dalphiné!

Fait au castel de Pierre-Scize le huitième jour d'octobre mil quatre cent cinquante et huit.

LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 6 Sceauurbs23lb

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 9/10/2010, 08:42

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, étant donné le bon état de nos réserves en pierre et en fer - que nous devons en grande partie à Dame Bounette et aux contrats d'échange qu'elle a réussi à passer avec d'autres duchés - a décidé de poursuivre sa remise à niveau des mines ayant subi dommages il y a quelques mois. Cette fois, nous nous attaquerons aux travaux de la mine de fer située entre Die et Montélimar.

En conséquence, il a été décidé de mettre en place un nouveau plan afin de rentabiliser au mieux la période de travaux d'amélioration qui débutera dès demain et dont nous allons vous livrer pas à pas les étapes.

Dès aujourd'hui, le Commissaire aux Mines et aux grands travaux entamera la fermeture des portes de la mine de fer situé entre Montélimar et Valence - fermeture qui sera effective dès demain - afin d'encourager les Montiliens à se rendre à l'autre mine de fer dont le salaire sera augmenté à 15,15 écus tandis que celui de la carrière de pierre de Die sera abaissé à 15,10 écus.

Les travaux d'amélioration débuteront le lundi 11 octobre, aussi est-il nécessaire que la mine en question soit remplie au maximum dès le dimanche et ce jusqu'au mercredi, afin de rentabiliser au mieux le coût de l'amélioration puisque - nous le rappelons - il est impératif de remplir la mine traitée non seulement le jour même des travaux, mais également la veille et le lendemain de ceux-ci.

Le mercredi 13 octobre, l'opération prendra fin, la mine entre Valence et Montélimar sera réouverte, le salaire de la mine entre Montélimar et Die repassera à 15,10 écus et celui de la carrière dioise à 15,15 écus.

Vous l'aurez compris, votre collaboration et votre aide seront indispensables pour remplir la mine de fer entre Montélimar et Die le dimanche 10, le lundi 11 et le mardi 12 de ce mois, et ceci afin que l'opération soit la plus rentable possible.

Durant ces travaux, les Valentinois pourront se diriger vers les mines d'or à leur disposition, situées au Nord et au Sud-Est de leur ville.

Que vous soyez Diois ou Montiliens, ou bien de passage en ces villes, Lyonnais-Dauphinois ou venus d'ailleurs, prenez donc le temps de descendre à la mine ne serait ce que ces trois jours. Nous vous sommes reconnaissants d'avance de l'aide que vous apporterez au Duché par votre travail.

Et comme le dit si joliment notre Bailli : Vite A Mines !

Fait au castel de Pierre-Scize le neuvième d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

Citation :: Aux Bourgmestres des villes du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

"De celui qu'on rumine et que l'on met en gerbe :"

Vous l'aurez deviné, ou pas, c'est donc du blé que nous voulions vous parler, de celui auquel ne ressemble pas l'oreillers des actuels Conseillers, puisqu'ils sont loin de dormir sur leurs lauriers. Trêve de vers, nous voulions donc vous parler du blé, ou plus précisément des rachats de céréales que le Duché effectue aux Mairies.

Comme annoncé il y a quelques temps à présent, une table ronde avait été mise en place en Légature des Bourgmestres afin d'envisager une modification de la façon de procéder aux rachats, et ce en raison non seulement de la diminution constante des besoins en céréales du Duché, mais également de la disparition à venir de la foire ducale. Aujourd'hui, l'heure est venue de vous donner le bilan de cette table ronde, autour de laquelle si l'alcool n'a pas coulé à flot on ne peut pas en dire autant des chiffres et des arguments.

Après quelques jours de discussion, deux des solutions envisagées par le Conseil Ducal sont restées envisageables par les Maires, et un vote à main levée à été organisé autour de la table, où se trouvaient quatorze mains, mais seulement sept personnes. Non, non, il ne s'agissait pas de nains, mais bien de sept bourgmestres. La Gouverneur occupant le siège non pas de Blanche Neige, puisqu'elle n'aime pas les pommes, mais bien de représentante du Conseil Ducal.

Ces deux solutions tenaient compte de la moyenne de sacs de blé consommés par semaine par le duché depuis des semaines, à savoir 56, et étaient les suivantes :

1) Passer à un système où les achats hebdomadaires en viande pour les repas ducaux resteraient (pour rappel 20 morceaux de viande par ville par semaine), mais où les achats en céréales seraient gérés comme les besoins en ressources naturelles, avec des commandes en fonction des besoins répartis équitablement entre les villes du Duché désirant participer (donc pas d'obligation) tout en gardant comme prix de rachat 12,85 écus par sac de blé. Solution qui avait l'avantage de pouvoir être à long terme.

2) Passer à l'achat de dix sacs de blé à chaque ville six jours par semaine, le septième étant réservé exclusivement à l'achat des morceaux de viande (pour rappel, 20 morceaux par ville), et en effectuant ces achats de façon groupée une fois par semaine et non plus au jour le jour. Solution à court terme, néanmoins, puisque sujette aux variations des besoins en céréales à venir, dans un sens comme dans l'autre.

Les mains se sont donc levées, et ce de la façon suivante : le Conseil Ducal et une ville en faveur de la première proposition, cinq villes en faveur de la seconde, une ville sans position définie.

Vous l'aurez donc compris, le Conseil Ducal ayant décidé de tenir compte de l'avis des Bourgmestres en ouvrant cette table ronde, il s'est donc rallié à la majorité des votes.

En conséquence, seront mises en application dès demain les choses suivantes :

- Plus de rachats journaliers de céréales aux villes.
- Un rachat hebdomadaire de 60 sacs de blé - ou 210 sacs de maïs - et 20 morceaux de viande à chaque ville chaque vendredi.
- Les prix de ces rachats restent de 12,85 écus pour le blé, 3,50 écus pour le maïs, 18 écus pour la viande.
- Le premier rachat hebdomadaire aura lieu le vendredi 15 d'octobre de l'an mil quatre cents cinquante huit.

Fait au castel de Pierre-Scize le huitième d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

» Le Guide du Lyonnais-Dauphiné
» Coutumier du Lyonnais-Dauphiné
» Informations sur le Lyonnais-Dauphiné
» De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
» Arrivée du Consul Breton pour le Lyonnais Dauphiné