LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 17/10/2010, 05:02

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé et voté à la majorité absolue la poursuite des remboursements des frais engendrés par la construction des ports fluviaux aux villes de Lyon, Valence et Vienne.

Les remboursements avaient été entamés en Février 1458 par un premier versement aux villes, sous la Gouvernance de Dame Pénélope, suivi d'un second en Avril, sous la Gouvernance de Dame Arwel, permettant ainsi au Duché de rembourser 28% de la somme déboursée par les mairies lors des travaux de construction.

Depuis lors, pas un seul écu n'avait été reversé aux trois villes portuaires, mais il nous semblait à nous important de ne pas continuer à oublier cette dette que le Duché a encore envers elles. C'est pourquoi le Conseil Ducal a décidé et voté un troisième versement, d'un montant de 1326,25 écus pour chaque ville, et ce afin de réduire d'avantage la dette du Duché, en augmentant la part financière de celui-ci sur les ports qui appartiendront donc désormais à 55% aux villes et 45% au Duché.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-septième jour d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 18/10/2010, 19:27

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A toutes les personnes présentes en les villes de Lyon et de Vienne,
Et à tout ceux qui ouïront ou liront la présente annonce,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour et étant donné la présence d'un nombre grandissant de personnes menaçant la sécurité de la capitale du Lyonnais-Dauphiné et de sa proche voisine, la cité de Lyon et celle de Vienne sont placées en état de siège pour une durée minimum de 7 jours reconductibles par le Conseil Ducal.

Tout emménagement dans ces deux villes est donc proscrit jusqu'à nouvel ordre et tout les étrangers présents ont ordre de quitter Lyon et Vienne sans délais sauf délivrance d'un laissez-passer par le Capitaine ou le Prévôt, actuellement messire Thiberian et Demoiselle Colombine.d.albon.

Tout contrevenant sera poursuivit pour Trouble à l'Ordre Public, en vertu de l'article III.3.c.i. du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné.

Sainct Georges et Dalphiné!

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-huitième d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 22/10/2010, 19:48

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Citation :: Qu'il soit su que la révolte et la prise de la Mairie de Montélimar par la Dame Ulan s'étant déroulées la nuit du dix-neuvième au vingtième jour d'octobre mil quatre cent cinquante huit avaient été autorisées par vote à la majorité des Conseillers ducaux en date du dix-neuvième jour d'octobre mil quatre cent cinquante huit, et ce après demande de la Maire en place, à savoir la dame Marymetal, qui désirait être relevée de ses fonctions.

Qu'il soit su que si la demande et l'autorisation en question ont été gardées sous silence jusqu'à ce jour, il s'agissait surtout d'une mesure de sécurité.

Fait au castel de Pierre-Scize le vingtième jour d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

Citation :: A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie de Montélimar par la Dame Ulan ayant été reconduite cette nuit du XXeme jour du mois d'octobre de l'an de grasce MCDLVIII avait été autorisées par vote à la majorité des Conseillers ducaux en date du XX jour d'octobre de l'an de grasce MCDLVIII, et ce après demande de la Maire en place, à savoir la dame Marymetal, qui désirait être relevée de ses fonctions.

Qu'il soit su que si la demande et l'autorisation en question ont été gardées sous silence jusqu'à ce jour, il s'agissait surtout d'une mesure de sécurité.

Fait au castel de Pierre-Scize le vingtième jour d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

Citation :: A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie de Montélimar par le Sieur Akula ayant été reconduite cette nuit du XXIeme jour du mois d'octobre de l'an de grasce MCDLVIII avait été autorisées par le Conseil Ducal en date du XX jour d'octobre de l'an de grasce MCDLVIII, et ce après demande de la Maire en place, à savoir la dame Marymetal, qui désirait être relevée de ses fonctions.

Qu'il soit su que si la demande et l'autorisation en question ont été gardées sous silence jusqu'à ce jour, il s'agissait surtout d'une mesure de sécurité.

Fait au castel de Pierre-Scize le vingt et unième jour d'octobre mil quatre cent cinquante huit.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 29/10/2010, 06:12

Bounette a écrit:

Thiberian a écrit:

Citation :: A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie de Montélimar par la Dame Ulan ayant été reconduite cette nuit du XXIIIeme jour du mois d'octobre de l'an de grasce MCDLVIII avait été autorisées par le Conseil Ducal en date du XXIII jour d'octobre de l'an de grasce MCDLVIII, et ce après demande de la Maire en place, à savoir le Sieur Akula, qui n'avais pas la possibilité de gérer la mairie et n'aurais pas du se retrouver à la tête de la révolte du XXI octobre.

Qu'il soit su que si la demande et l'autorisation en question ont été gardées sous silence jusqu'à ce jour, il s'agissait surtout d'une mesure de sécurité.

Qu'il soit su en outre que pour le désagrément causé au Lyonnais-Dauphiné et à la ville de Montelimar, nous exigeons :

- Des excuses publiques du Conseiller aux Mines Marymetal envers les Lyonnais-Dauphinois en gargote Dauphinoise ainsi que sa parole de ne jamais réitérer son acte.

- Des excuses publiques de la Bourgmestre Ulan de Saint-Prigent envers ses administrés en halle de Montélimar pour ne pas avoir donné tous les éléments dont le Capitaine avait besoin pour organiser une révolte en bon ordre et dont reviens la culpabilité de la prise par le Seigneur des Lances Akula.

Faict au castel de Pierre-Scize le XIVeme jour du mois d'octobre de l'an de grasce MCDLVIII.

Bounette a écrit:

Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A l'ensemble des Lyonnais et Dauphinois,

Le conseil à voté et adopté

Citation :: V.2.a : De la douane
Tout gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance est en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de toute personne n'étant pas sujette ou vassale du Lyonnais-Dauphiné. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

Citation :: III.5.b : Cumul de charges
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille est autorisé. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions et le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal pourra exiger la démission de l'une des charges.

Citation :

Plusieurs suppressions et modifications :

Citation :: Chapitre II.1 : Les Lois
Article II.1.a : Domaine d'application des lois
Les lois et décrets sont applicables sans effet rétroactif à partir du lendemain de leur publication au castel de Lyon par le Conseil Ducal, et ce sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné et des personnes s'y trouvant.

Article II.1.b : Prééminence de la législation Royale
Toute loi promulguée par le code royal prévaut sur les lois du présent ouvrage.

Article II.1.c : Contrôle des législations municipales
Les maires peuvent édicter des arrêtés municipaux en matière économique dans leur cité. Pour être valides, ceux-ci doivent être approuvés par le Conseil Ducal et affichés publiquement dans la ville concernée, depuis au moins un jour

Citation :: Chapître I.3 : Capitale et siège des administrations
Le siège des administrations est la capitale : la ville de Lyon.
Le siège de la diplomatie est le domaine de Mercurol.
Le siège de l'ost du Lyonnais-Dauphiné est situé au castel de Grenoble.

Citation :

Suppression :

Citation :: III.3.d.ii : Présence et participation
Toute personne accédant à la fonction de Conseiller ducal s'engage par son accession à la fonction à:
- Participer aux différentes discussions au Conseil ducal et à ne pas être absent de celles-ci pour plus de 3 jours consécutifs.
- Prévenir, dans la mesure du possible, de toute absence ou retraite spirituelle. Un maximum de 7 jours d'absences non annoncés et non justifiés est toléré.
- Démissionner de son poste s'il doit s'absenter pour une période supérieure à 15 jours consécutifs ou non.

Tout manquement pourra être poursuivi pour Trouble à l'ordre public assorti de l'obligation de démissionner de son poste.
En cas d'absence(s) délibérée(s), un Conseiller ducal fautif pourra être poursuivi pour Trahison.

Modification :

Citation :: III.5.c Attitude des conseillers ducaux.
Les conseillers ducaux se doivent d'être assidus et rigoureux, d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils sont dans l'exercice de ladite fonction.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Gouverneur pourra voir se lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Citation :

Suppression :

Citation :: III.1.c : De l'élection du Gouverneur
Le Conseil Ducal dispose d'un délai de quatre jours pour désigner le Gouverneur, soit deux tours de vote. Si les Conseillers Ducaux n'arrivent point à se mettre d'accord dans ce délai, une séance extraordinaire de l'Assemblée du Peuple sera ouverte pour désigner le nouveau Gouverneur parmi les candidats à la Gouvernance. Le Tribun du Peuple est chargé d'organiser la séance et de prévenir les Lyonnais-Dauphinois. Cette séance exceptionnelle débutera par la présentation de la carrière et des projets des candidats par le Tribun, les concernés devant lui avoir remis au préalable.

Les Lyonnais-Dauphinois auront ensuite deux jours pour voter à main levée, avec un minimum d'explication, pour le candidat de leur choix. Le Tribun aura pour tâche de comptabiliser les votes et d'en vérifier la validité, afin d'annoncer les résultats au peuple et aux Conseillers Ducaux qui devront alors voter en conséquence pour la reconnaissance du Gouverneur. Tout Conseiller ducal s'opposant au choix du peuple lors de son vote sera passible d'un procès pour Haute Trahison. L'abstention, si elle n'empêche point la désignation du Gouverneur choisi par l'Assemblée du Peuple, n'est point considérée comme opposition.

Modification :

Citation :: III.1.c : De l'élection du Gouverneur
Le Conseil Ducal dispose d'un délai de quatre jours pour désigner le Gouverneur, soit deux tours de vote.
Si les Conseillers Ducaux n'arrivent pas à se mettre d'accord dans ce délai, ils devront désigner le candidat représentant le parti politique ayant remporté le plus de suffrages lors des élections ducales.

Dans le cas où cette situation serait effective, le Gouverneur élu devra refuser son attribution de fief de retraite ou sera jugé pour Trahison.
Les Conseillers Ducaux ayant désigné, à l'issu des quatre jours de négociation, un autre conseiller, que celui représentant le parti politique gagnant des élections ducales, ne bénéficieront pas lors de leur mandat de l'immunité ducale et seront accusés de Trahison.

Qu'on se le dise !

Faict à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le XXVIIeme jour du mois d'octobre de l'an de grasce MCDLVIII.

LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 7 Sceauurbs23lb

LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 7 Sceauurbs23lb

Thiberian a écrit:

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

qu'il soit su que le Conseil Ducal, après avoir établi le budget suivant pour les recettes et dépenses du mandat en cours, a discuté puis voté à la majorité absolue la levée d'un impôt.

L'estimation des dépenses et des recettes est la suivante :

Citation :: Estimation des frais prévus pour 60 jours :

- Frais de corruption : 21106,39 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : frais de défense civile : 8076 écus.
- Prévôté : soldes en marchandises : 2040 écus.
- Frais d'embauche pour les PE : 2289 écus.
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 9600 écus.
- Ost : 8000 écus.
- Achats de céréales aux mairies : 46260 écus.

Total des dépenses : 118971,39 écus.

Estimation des recettes prévues pour 60 jours :

- Ventes de bétail : 49335 écus.
- Revenus miniers : 31270 écus.
- Taxes des tavernes : 2400 écus.

Total des revenus : 83005 écus.

Différence entre les dépenses et les recettes : 35966,39 écus => arrondi à 36000 écus.

Le montant de l'impôt voté à la majorité absolue par le Conseil Ducal est donc de 36000 écus, la répartition sur les sept villes est la suivante, en fonction du nombre de champs, d'élevages et d'échoppes recensés dans chaque ville à la date du vingt-cinq octobre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante huit.

Citation :: - Briançon : (178/1351 = 13,17%) : 4741,20 écus.
- Dié : (222/1351 = 15,69%) : 5648,40 écus.
- Embrun : (180/1351 = 13,32%) : 4795,20 écus.
- Lyon : (125/1351 = 9,26%) : 3333,60 écus.
- Montélimar : (170/1351 = 12,58%) : 4528,80 écus.
- Valence : (218/1351 = 16,14%) : 5810,40 écus.
- Vienne : (268/1351 = 19,84%) : 7142,40 écus.

Total = 36000 écus.

Conformément à l'article VIII.2.b du Coutumier, les Maires sont tenus de verser la somme due pour les impôts en deux fois, le premier versement devant être effectué au plus tard quinze jours après la publication du montant de l'impôt et de la répartition, le second la semaine suivante.

Qu'il soit su cependant, qu'au vu de l'importance de l'impôt demandé, le Conseil Ducal a décidé de l'échéancier suivant pour le versement de la présente levée :

Citation :: - Le premier versement, correspondant au minimum au tiers de la somme initialement réclamée, devra être effectué pour le 10 novembre 1458.
- Le deuxième versement, correspondant au minimum au tiers de la somme initialement réclamée, devra être effectué pour le 20 novembre 1458.
- Le troisième versement, correspondant au dolde restant encore dû, devra être effectué pour le 30 novembre 1458.

Qu'il soit su également que conformément aux articles VIII.2.c et VII.2.a, les Maires sont libres de décider seuls des méthodes d'imposition, tout ou partie, et que ces derniers doivent relayer l'information par un courrier à tous leurs administrés.

Nous terminons en rappelant à tous que la Loi condamne la fraude fiscale et qu'en conséquence, chacun est tenu de s'acquitter des impôts qui lui sont réclamés, sauf traitement exceptionnel. Les Maires sont également tenus d'effectuer les versements réclamés dans les délais impartis, au risque de se voir pousuivis pour Haute-Trahison, en vertu de l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-cinquième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante huit.

LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 7 Sceauurbs23lb

Bounette a écrit:

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé et voté à la majorité absolue l'annulation de la décision du dernier conseil concernant un troisième remboursement pour la construction des ports fluviaux aux villes de Lyon, Valence et Vienne, étant donné que les caisses ducales ne contiennent pas les fonds requis pour une telle dépense à l'heure actuelle.

Le Conseil n'exclut cependant pas de revenir sur le sujet de ce troisième remboursement au cours du mandat, au cas où les finances le permettraient.

Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt-troisième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante huit.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 2/11/2010, 03:33

Bounette a écrit:

Citation :

A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision du coutumier, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes.
Dans un soucis de clarté, les suppressions seront surlignées en bleu, les ajouts et modifications quand à elles le seront en rouge et l'article modifié au propre sera ajouté à la suite.

Pour commencer le Chapitre I.5 traitant du statut de Lyonnais-Dauphinois s'est vu ajouté une clause précisant que les nobles vassaux du Lyonnais-Dauphiné seront dorénavant considéré comme Lyonnais-Dauphinois à part entière et ce, même s'ils habitent également en une autre province.

Citation :

Citation :: Chapitre I.5 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
OU
- être noble, vassal du Duché,ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Citation :: Chapitre I.5 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
OU
- être noble, vassal du Duché,ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Dans l'optique d'allègement et de clarification du Coutumier encore et toujours, les deux modifications suivantes furent aussi apportées :

Citation :

Citation :: o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Citation :: o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Citation :

Citation :: o V.4.b.iii : Dépassement de la grille des prix maximaux Prix indicatifs pour le rachat ducal
Pour les produits suivants les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous.
Les prix sont indicatifs, un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.
Les prix des marchandises suivantes sont indicatifs et basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Ils serviront d'échelle de valeur pour les rachats ou ventes du Duché.

Citation :: o V.4.b.iii : Prix indicatifs pour le rachat ducal
Les prix des marchandises suivantes sont indicatifs et basés sur un salaire de 25 écus. Ils serviront d'échelle de valeur pour les rachats ou ventes du Duché.

Le Conseil Ducal à également décidé que la grille complète des prix maximum devait faire son retour :

Citation :: Prix des marchandises

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Une modification très légère et pourtant importante fut apportée à l'article suivant, en effet, seul le Juge peux décider d'une condamnation et ce à l'issue d'un procès. Garder ce mot dans cet article signifierais qu'un verdict soit décidé à l'avance :

Citation :

Citation :: V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Citation :: V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Et enfin l'article attenant à la majorité fut également allégée et clarifié :

Citation :

Citation :: III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal après mise au vote par le Gouverneur est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Gouverneur de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte. Aucun bulletin de vote d'abstention ne sera fourni aux Conseillers ducaux. De fait, s'abstenir revient à n'exprimer aucun vote.

Citation :: III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Gouverneur de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.

Qu'on se le dise !

Faict à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le premier jour du mois de novembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit.

LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 7 Sceauurbs23lb

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 18/11/2010, 18:25

bounette a écrit:

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal fait appel aux candidatures des Lyonnais Dauphinois souhaitant postuler à la charge d'Ambassadeur judiciaire. Les personnes intéressées sont priées de communiquer leurs candidatures motivées au Procureur, Monseigneur Oiselier , qui les ferra parvenir au Conseil Ducal.

Citation :: Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice

Chapitre 3.c : L'Ambassadeur Judiciaire
o Article 3.c.i :
Le Procureur peut nommer un ambassadeur judiciaire afin de lui confier la responsabilité de mener à bien l'instruction et la gestion des Coopération Judiciaires. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix de l'assistant. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.c.ii :
L'ambassadeur judiciaire doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.c.iii :
L'ambassadeur judiciaire est placé sous l'autorité directe du Procureur Dauphinois

o Article 3.c.iv :
L'ambassadeur judiciaire peut être révoqué par le procureur sans motif à tout moment. L'ambassadeur judiciaire peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au procureur, qui ne peut la refuser.

o Article 3.c.v :
L'ambassadeur judiciaire a pour tâche d'une part, l'instruction de Coopérations Judiciaires demandées à une province étrangère et tenue devant la Cour de celle-ci, et d'autre part la gestion et relance dans le cadre de Coopérations Judiciaires demandées par une province étrangère et tenue devant la Cour du Lyonnais-Dauphiné.
Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.c.vi :
L'ambassadeur judiciaire aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

o Article 3.c.vii :
L'ambassadeur judiciaire aura accès à une salle de réunion au sein du Domaine de Mercurol afin de pouvoir s'entretenir librement avec le corps diplomatique.

o Article 3.c.viii :
La fonction d'ambassadeur judiciaire est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-huitième jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante et huit.

bounette a écrit:

Au peuple du Lyonnais-Dauphiné,
Aux membre de la Prévôté du Lyonnais-Dauphiné
A tous ceux qui liront ou ouïront

Citation :: Qu'il soit qu'en ce jour nous acceptons la démission de la Vicomtesse Plume de la Chambre de son poste de Prévôt des Maréchaux.

En raison de ses agissements démesurés envers la ville de Vienne et de la nuisance occasionnée nous n'entreprendrons aucune action visant à la retenir à cette charge et nommons donc en ce jour le Vicomte Ka Devirieux comme Prévôt des Mérchaux subrogé en lieu et place de la dicte Vicomtesse.

Sainct Georges et Dalphiné !

Faict le XVIII eme jour du mois de novembre de l'an de grasce MCDLVIII.

Thiberian Baccard,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 20/11/2010, 04:38

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 21/12/2010, 20:18

Terwagne a écrit:

Citation :: A tous les sujets Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront

Qu'il soit su que le XXXIIIe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a été élu et a désigné messire Ka Devirieux, dit Fier-Barbe, Vicomte de Savines et Seigneur de Saint-Véran, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

Qu'il soit également su que les postes du Conseil Ducal ont été distribués de la manière suivante, par ordre de préséance :

* Messire Pouilleux, Seigneur de Sinard exercera les fonctions de Connétable et de Premier Conseiller ;

* Messire Hardryan, Duc de Chasteau Queyras, exercera la fonction de Procureur ;

* Damoiselle Arwel, Duchesse de Clérieux, exercera la fonction de Bailli ;

* Messire Phelim, Vicomte de Oingt, Seigneur de Tassin la Demi Lune et de Stigny, sera Conseiller sans portefeuille jusqu'à son retour, et ensuite Juge;

* Dame Pénélope, Baronne de La Garde Adhémar et Dame de Mirmande, exercera la fonction de Prévôt des Maréchaux ;

* Messire Pathan, Vicomte de Montluel, exercera la fonction de Capitaine et exercera également comme conseiller particulier le Gouverneur;

* Messire Raithuge, Seigneur de La Vallouise, exercera la fonction de Commissaire aux mines ;

* Messire Nopus exercera la fonction de Commissaire au commerce ;

* Messire Nathiavel sera Conseiller sans portefeuille, qui conseillera assidument l'équipe économique et particulièrement le Commissaire aux mines;

* Damoiselle Heloise exercera la fonction de Juge jusqu'au retour du Vicomte Phelim;

* Et enfin moi même, Damoiselle Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre, Dame de Thauvenay, serai la Porte-Parole.

Qu'il soit enfin su que sitôt l'allégeance de Sa Grâce Ka Devirieux dûment prêtée et acceptée, débutera en la grande salle du de Castel de Pierre-Scize la cérémonie d'allégeance des Conseillers ducaux et des Vassaux du Lyonnais-Dauphiné.

Ka Devirieux, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,

Fait au Castel de Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et huit.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 7/1/2011, 05:32

Citation :: A tous cieux qui cestes verront et orront, Salut !

Nous, Ka Devirieux, dict Fier-Barbe, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, Vicomte de Savines et Seigneur de Saint-Véran,

Appuyé de nostre Conseil et nostre Chancellerie, sçavoir faisons :

Que les armées républicaines et réformées de Genève ont pris la ville savoyarde d’Annecy ;

Que le Lyonnais-Dauphiné a toujours été fidèle en amitié et a toujours répondu positivement lors de l’appel de ses amis ;

Que la Savoie en danger, nous avons décidé de porter secours à nostre alliée la Duchesse Pisenlit de Savoie ;

Qu’une armée a été envoyée, il y a plusieurs semaine par le Gouverneur Thiberian Baccard et son Conseil, sous le commandement de nostre Chancelier Bastien d’Amilly, dict le Tempéré, et la direction de nostre Grand maître des lances Gerault de Gaudemar ;

Que la présence d’icelle n’a pas été annoncée plus tôt pour des raisons stratégiques ;

Que le Lyonnais-Dauphiné continuera à traquer le malin et l’injustice partout où ils se cacheront, pour Son Honneur, celui d’Aristote, et celui de ses Alliés ! ;

Que nous enjoignons les Genevois à quitter les terres savoyardes avant toutes négociations ;

Que nous demandons aux autres cantons de la confédération helvétique, dans l’intérêt d’icelle, d’appuyer nostre demande à l’endroit de Genève et de son avouerie ;

Que nous demandons à nos alliés et amis d’établir les demandes et pressions diplomatiques qu’il convient pour que ce conflit se résolve le plus vite possible et ne soit plus sous la menace d’une réitération ;

Que nous félicitations nos braves dauphinois pour leur courage, leur force et leur honneur au combat ;

Que seront sévèrement puni les membres de la noblesse Dauphinoise résidents en Confédération Helvétique et prenant part au conflit;

Faict au Castel de Pierre Scize, en l’an quatorze cent cinquante-neuf, du mois de janvier le sixième jour.

Le conseil ducal de Lyonnais-Dauphiné

Citation :: De Ka Devirieux, dict le Fier-Barbe, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
De son Conseil Ducal,
De son Assemblée Nobiliaire,

A Sa Majesté Béatrice Eliane Lhise de Castelmaure, Reine de France,

Dame,
Daigne Votre Majesté accepter par la présente les félicitations conjointes de nostre conseil ducal, nostre noblesse vassale et nous-même pour Son accession au trône des Lys. Nous souhaitons à Votre Majesté un règne de prospérité et de paix pour nostre royaume, et espérons de tout cœur qu'elle donnera à Votre Majesté le loisir d'établir au mieux Ses projets et souhaits.

Par la présente j'ai aussi l'honneur de solliciter audience auprès de Votre Majesté, afin de m'entretenir avec Elle du statut des terres lyonnaises et dauphinoises. L'importance du sujet nous paraît suffisante, tant pour les terres susdites que pour le Royaume, pour oser distraire à Votre Majesté une parcelle de Son précieux temps.

Daigne, Dame, Votre Majesté, souffrir que par ma plume le Conseil, la Noblesse et les sujets du Lyonnais-Dauphiné L'assurent de leur profond respect et leur entière dévotion,

Ka Devirieux, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, son conseil ducal, et la noblesse Lyonnaise et Dauphinoise.

Faict au Castel de Pierre-Scize à Lyon le 07 janvier 1459

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 16/1/2011, 21:20

Citation :: A Pisenlit, Duchesse de Savoie,

A nos soldats présents sur le front Savoyard,
A tous ceux qui oyeront ou liront,

Avant tout, nous présentons notre salut et notre reconnaissance à toutes les personnes prenant part au conflit contre l'Hérésie. Nous saluons la vaillance et la détermination dont font preuves les forces armées en présence.

Ensuite, nous faisons savoir qu'au vu de l'évolution du conflit opposant actuellement la Savoie à la Confédération Helvétique;

Que nous continuerons de défendre les terres Savoyardes jusqu'à ce que l'envahisseur en soit définitivement chassé, que la ville d'Annecy sera à nouveau Savoyarde ainsi que les nœuds capturés par les hérétiques.

Que notre engagement dans le conflit, en vertu de notre traité d'alliance, se veut de soutenir la défense des terres Savoyardes, mais qu'en aucun cas nous ne voudrions attaquer les terres Helvètes légitimes. Nous ne pourrions donc nullement appuyer ni participer à quelconques attaques sur une ville de la Confédération.

"Que nous donnons l'ordre à nos soldats sur place de quitter leurs lances ou armées et de regagner la Savoie s'ils étaient menés en territoire helvète"

Que si toutefois cet ordre ne serait pas être respecté, le Lyonnais-Dauphiné se détacherait de la responsabilité des actes entrepris par les éventuels personnes mises en causes et que ses actes seront traduit devant nos services de justices compétents.

Que nous réclamons donc aux responsables de manœuvres non Lyonnais-Dauphinois qui ont certains de nos hommes sous leur commandement, de nous informer des manœuvres entreprises quotidiennement,

Le Conseil Ducal de Lyonnais-Dauphiné,

Faict à Pierre-Scize le seizième jour du mois de janvier 1459

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 19/1/2011, 05:14

Terwagne a écrit:

Citation :

A tous les sujets Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront

"Pas de compte-rendu cette semaine, il y a bien mieux! "

Navrée pour ceux qui aiment lire ou entendre mes mots, mais aujourd'hui, ce n'est pas moi qui vous résumerai ou vous parlerai du travail du Conseil ducal. En effet, cette semaine vous avez droit à bien mieux : chaque Conseiller vous parlera de sa partie de travail, mais aussi peut-être de la globalité de l'activité au Castel Pierre-Scize depuis un mois. Ainsi, vous n'aurez pas droit à une vision, mais plusieurs, ce qui devrait vous permettre d'avoir ensuite la vôtre propre.

Malheureusement, vous n'aurez pas droit à douze bilans, certains manquant aux nombreux appels faits par le Gouverneur, mais consolez-vous, il reste une chance que vous y ayez droit dans un mois pour la fin de mandat.

Trêve de blabla, les voici donc, ceux que vous attendiez sans doute, à commencer par notre Capitaine!

Citation :: Bonjour à tous, nous voici déjà à la moitié du mandat et que de travail effectué et encore bien plus à faire.

En tant que capitaine, je n’ai pas manqué d’action ses dernières semaines.
Tout d’abord je me suis présenté, comme il se doit, aux soldats, et je profite de l’évènement pour nommer de nouveaux conseillers militaires. La cérémonie est toujours en cours.

Mais les réjouissances ne durent pas éternellement, et bien vite il ma fallut reporter toute mon attention sur la Savoie et la Provence.

La Provence, j’y ai été avec notre Gouverneur et notre Prévôt, la présence d’un groupuscule assez dangereux nous a appelé à échanger avec les provençaux, nos données les concernant. Hélas pour nous la Provence nous a joué un sale tour en négociant une trêve avec les Brigands. Ce qui nous met un peu dans l’embarras, mais rassurez vous, notre Ost veille au grain et à la moindre menace nous saurons faire face.

Ensuite vient la Savoie. Comme vous le savez sans doute, le Savoie est en guerre contre Genève. Et en tant qu’alliés des savoyards, nous avons envoyé une armée sur place pour les aider. Il va sans dire que cette situation occupe beaucoup de mon temps. Genève a pris l’avantage en prenant la ville d’Annecy. Chaque jour qui passe, Bourguignons, savoyards, Franc-Comtois se battent à nos côtés pour reprendre cette ville.
Je ne vais pas vous mentir en disant que nous gagnons haut la main, nous avons eu notre lot de pertes et je pleure encore certains de nos vaillants soldats tombés au front sans parler des blessés. Les Hérétiques de Genève ne gagneront pas je vous en donne ma parole.

En tant que capitaine, j’ai aussi du faire face au décès d’un de nos seigneur des lances. En pleine mission d’entraînement avec les éclaireurs, le seigneur des lance Laura fut lâchement assassinée par son fils. L’assassin eu même l’audace de se rendre à Grenoble pour ramener sa mère et avouer son crime : il est actuellement entre les mains des agents de la prévôté.

Comme tout capitaine, j’ai aussi fondé une armée pour garantir la sécurité du duché. Et comme tous conseiller ducal, je participe aux diverses discutions animant chaque jour le conseil.

L’une d’entre elle m’est plus chère que les autres, celle de la réforme des Compagnies nobiliaires. Réforme qui je l’espère verra enfin sa conclusion avant la fin de ce mandat.

Nous avons aussi vu pour les prochains impôts, et après une discussion et plusieurs calculs avec notre connétable, nous avons ensemble décidé de tenter de baisser le budget de l’ost. C’est une goutte d’eau dans l’immense calcul des impôts, mais un geste important concernant l’ost.

Voilà pour le compte-rendu de mi mandat, j’ai tenté de faire court, ce que je pense est réussi, tout en parlant de l’essentiel. J’ai peut être oublié certains points, je tâcherai de faire mieux pour le prochain compte-rendu.

Sur un tout autre ton, voici celui de la plus jeune d'entre nous, mais non la plus silencieuse, demoiselle Heloïse :

Citation :: A tous les Lyonnais Dauphinois qui liront ou se feront lire,

Nous arrivons à mi-mandat,
Il est donc temps pour moi de vous faire un résumer de mes activités,
En tant que nouvelle conseillère, il ne fût pas facile de s’intégrer et de se lancer, mais au jour d’aujourd’hui tout est bien rôdé.
La première semaine de mandat je fûs juge, j’ai dû juger trois autres affaires à mon retour de retraite des festes de Noel et serais juge lors du procès public du Sire Ghell.

Venons en au détail de ce qui a occuper mon temps en tant que Conseillère Ducale.

Economie :

Mes compétences et mes connaissances dans ce domaine sont fort limité mais j’ai participé au mieux à chaque débat qui se sont joué.

- Le premier et pas des moindres : les impôts, comme vous le savez au vue d’une trop longue décision de la majorité du conseil, notre Gouverneur a fini par tranché, nous sommes tout de même non-mécontent d’avoir pu annoncer une baisse de ceux-ci, pourtant une baisse plus importante aurait été plus apprécié je n’en doute pas.
- Le prestige de notre duché, j’ai principalement suivit les débats en écoutant attentivement les économistes du conseil et ai posé les questions que je me posais. Je peux donc aujourd’hui vous dire que le prestige est un réel investissement à ne pas négliger, au jour d’aujourd’hui par une bonne gestion de nos économistes et un grand bonheur de notre population, le prestige a pu rester élevé sans un gros investissement ce qui permet à la Duchesse de Clérieux dame Arwel de gagner des écus en embauchant moins d’érudit ce qui est non négligeable pour les finances et donc vos impôts.
- Une discussion a été lancé pour relancer l’investissement au mine, vous pouvez d’ailleurs me croiser régulièrement dans les mines de Vienne les jours où je ne veille pas sur le sommeil des Viennois, ainsi que sur la relance des filières viandes. Des idées sont nées et ont été proposé au Comité des Fêtes, ses idées ne viennent nullement de moi mais je les approuve totalement.
- L’organisation des mines a été un autre débat que j’ai suivis mais j’avoue m’y être un peu perdu de par sa complexité.

Diplomatie :

Les dossiers sont moins nombreux mais certains sont tout aussi important qu’en économie.

- A commencer par l’élection du Roy ou de la Reyne qui est maintenant terminé. Ne connaissant que très peu des candidats, il a fallut étudier leur programme, j’ai suivit avec intérêt les débats entre mes collègues ce qui m’a permit de connaître un peu plus de l’histoire du Lyonnais-Dauphiné qui est unique et fort intéressante. Les arguments avancés m’ont fait pencher pour l’avis général du Conseil.
- L’union des Deux Fleuves ayant relancé notre Gouverneur, et de part mon ignorance sur ce sujet, une discussion des plus sympathique c’est engagé me permettant de voir le point de vue et de comprendre l’idée qui malgré tout je trouvais intéressante sur son principe mais qui semble peu développer dans la réalité et donc peu attrayante.

COLD :

Certains le savent déjà, en tant que Sergente de Vienne je suis plus investis du côté Prévôté que du côté Armée, mais j’ai suivis avec attention les débats et notamment sur la réforme des CN sur lesquelles j’ai donné mon avis qui semblait partager par certains mais pas tous et heureusement sinon où serait le débat ?

Au niveau de la Prévôté, j’ai moi-même lancé trois sujets qui sont les suivants :

- Mise en place d’un listing des affaires classé(casiers judiciaires) actuellement en débat avec le Sénéchal notamment, ceci devrait rapidement aboutir puisqu’il reste juste un point sur lequel nous souhaitons nous mettre d’accord et pour lesquels j’ai hâte d’entendre les arguments du Sénéchal
- Mise en place d’un meilleur suivis des impôts, débat à relancé car attirant peu d’opinion, malgré tout l’idée semble intéresser du monde
- Accès en lecture seule des dossiers et suivis d’impôts pour les maires, idem le débat est bien avancé, le Prévôt et le Sénéchal discute déjà d’une réorganisation de la Prévôté, espérons que la réorganisation plaira à tout le monde.
- Réforme de la traque des brigands, discussions en cours et lancé par Hardryan, les avis sont mitigé mais personnellement je suis plutôt pour avec peut-être quelques améliorations, cependant des duchés l’utilisent déjà et cela semble être plutôt concluant, alors pourquoi ne pas tenter chez nous ?

Justice :

Durant ma semaine de Juge :

- Plus de 13 affaires jugés par moi-même, tous ont été jugé coupable mais avec des peines plus ou moins lourdes allant de 1 écus et de l’acceptation des termes d’un accord à plusieurs jours de prison. Ont été aussi donné au total plus de 14 jours de mines.

- Lancement très prochainement si ce n’est pas encore fait, du procès public du Sire Ghell où j’y serais en tant que juge.

- Certains procès devront peut-être encore avoir un verdict de ma part le juge Hardryan ayant été le procureur lors du lancement.

Culture et festivité :

- Débat sur les collections ducales, j’ai personnellement été assez choqué des collections que le Sire Fontvell a pu nous montrer, peut-être est-ce du à mon jeune âge…
- Participation au débat sur la proposition du Sire Raithuge pour le lancement de joute ce qui semble fort intéressant et être une très bonne idée.

Ecclésiastique :

- Participation au débat de la demande du Lieutenant Inracien sur la mise en fonction d’un aumonier au sein de la Prévôté.

Voilà pour ce qui est de ce début de mandat, en espérant avoir répondu aux questions que vous pouviez vous posez, je reste disponible pour toutes questions ou autre.

Bien à vous et bonne continuation.

Fait à Vienne, le 14 Janvier 1459

Conseillère Ducale au service du Lyonnais-Dauphiné.

Une plume féminine également pour poursuivre, puisqu'il s'agit de celle de notre Prévôt :

Citation :: A tous ceux qui liront, se feront lire ou ouïront,
Au Lyonnais-Dauphinois surtout,

Salut et Paix,

Fournir un bilan comme dab, et même quand on n'en a pas envie, que ça barbe tout le monde et surtout ceux qui les lisent, faut griffonner son parchemin, mais pour le Fier-Barbe nous le ferons parce qu'il le vaut bien.

Une journée comme une autre pour le Prévôt :

Quand le coq chante, parce qu'à Pierre-Scize on a une basse-cour oui oui, donc quand le coq chante le Prévôt paye les maréchaux qui étaient de garde la veille. Ensuite alors que les poules dorment encore, il fait son rapport puis dépose les offres des maréchaux du jour.
C'est l'heure pour certains de se lever, le Prévôt se couche enfin.
Quelques heures de sommeil plus tard, il ouvre les fenêtres de sa MaiSoN et voilà que la basse-cour piaille déjà. Il se rend dans son bureau, regarde les rapports de douane, contrôle les dossiers judiciaires, s il ne manquent pas de preuve et s'ils sont complets les transmet chez le Procureur.

En remontant dans son bureau, et tout en grignotant des macarons, bien souvent il croise un maire, puis un autre, certains râlent et ils y ont bien raison parce qu'avouez que lorsque vous avez quelques individus qui adorent se faire mettre en procès en déstabilisant leur marché y a de quoi voir rouge. Un tit mot pour rassurer les maires en question puis il se dirige au salon privé de la Prévôté, enfin du calme pour finir son déjeuner pendant qu elle fait un point journalier avec le Sénéchal et le Grand Officier Bounette.

Et hop voilà qu'on l'appelle à nouveau, des agents cognent à la porte de son bureau. Sans lâcher sa boite de macarons, il s y rend illico pour écouter ce qu on a à lui dire. Ca peut durer quelques minutes à une heure tout dépend si la personne en face d'elle a envie de lui faire perdre son temps.
Justement pour les derniers reçus, une recrue sortie de l école et venant se présenter, jusque là tout va bien, ensuite un agent du Sud voulant déménager au nord, mais ayant eu la bonne idée de lui présenter un projet.
Une fois tout ce petit monde salué remercié et tout le tintouin, le dit projet sous le bras, le Prévôt déboule les escaliers pour déposer son dossier au Conseil. Par chance le projet plait et sera sans doute accepté.
Mais sur le bureau à côté sont déposés deux autres projets, le Prévôt en prend connaissance, fait appeler son Sénéchal pour qu il donne son avis, le GO arrive et tout ce petit monde, avec d'autres conseillers débattent, puis ça piaille, tiens donc la basse-cour se réveille.
Le Prévôt ne voulant pas abimer ses sublimes oreilles abritant ses précieux tympans, part régler un autre problème ailleurs,

A cet instant précis, le Gouverneur l'appelle, hop faut aller donner son avis pour autre chose, par chance tous les dossiers mis au débat sont côte à côte. Puis de fil en aiguille tout s enchaine, la défense, la Navigation, le Prestige, les festivités, les impôts, la Savoie, la Provence, les écus, la diplomatie, oust envoyé une ébauche du traité au BA, la Savoie à nouveau....

Il fait déjà nuit, les poules rentrent au poulailler, le coq dort déjà, le Prévôt peut travailler en paix......enfin.

Alors il saisit un parchemin, note des remerciements aux agents qui chaque jour se gèlent sur les remparts pour garder les villes, qui chaque jour montent des dossiers, surveillent les marchés, vérifient les listes de mauvais payeurs d'impôts, les mêmes qui courent après des preuves, des témoignages, rédigent des courriers et supportent leur Prévôt.

Merci à eux !

Qu'Aristote vous garde et protège nos vaillants soldats ici et ailleurs.

Pénélope de Montbazon-Navailles dicte La Battante Baronne de la Garde Adhémar, Dame de Mirmande
Prévôt de tous les Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Faict à Lyon, le 15ème jour de janvier de l'an MCCCCLVIIII

Place aux messires à présent, en commençant par le bilan du Premier Conseiller :

Citation :: "Diable, déjà ?!"

Eh oui, déjà. Un mois, ça passe vite, mine de rien, quand on travaille. Et alors, dans un début de mandat tel que celui-ci, où, en tant que premier conseiller et en tant que Connétable, on se doit d'être sur tous les fronts à la fois, je ne vous dis même pas ...

Certes, la tâche principale du Connétable, à savoir s'occuper de la rétribution des soldats, a été mise en suspend, puisque la plupart de ceux-ci combattent actuellement sur le front savoyard. Mais, en échange de ce gain de temps, ces combats ont coûté beaucoup de travail, à moi, comme au Gouverneur, au Capitaine ou au Prévôt, d'ailleurs.

Cependant, ce n'est pas pour cela que nous n'avons travaillé que pour la Savoie, loin de là. Je pourrais vous détailler tout ce que nous avons fait, mais je ne tiens pas à faire doublon avec le rapport régulier de notre Porte-parole. Attendu que si vous me lisez, c'est que vous devez vous intéresser à ce que je peux vous raconter, je vais plutôt détailler mes impressions, d'abord générale, puis sur les débats importants du conseil.

Commençons bien entendu par l'ambiance du conseil. Si je regrettais dans les premiers jours quelques mots avec un duc de mes collègues, j'ai bien l'impression que le climat s'est assagi depuis quelques temps, pour le plus grand bonheur des dossiers que nous avons à traiter. Il y eut également quelques altercations entre d'autres conseillers, mais d'ordre mineur. Je compte d'ailleurs sur eux pour vous en faire part en toute honnêteté.

Sur le plan financier, je vais bien entendu vous parler du choix du montant de l'impôt, qui me parut parfaitement scandaleux, du début jusqu'à la fin.
En effet, alors que l'équipe économique unanime présentait au conseil ses calculs et ses suggestions, d'autres conseillers vinrent débattre, sans aucun argument économique sinon "prendre des précautions" en augmentant la somme proposée de 5000 écus, au grand dame des bourses des Lyonnais-Dauphinois, souhaitant peut-être ainsi leur annoncer qu'il n'est pas nécessaire de faire des efforts en se rendant à la mine, puisque l'impôt n'en diminuera pas pour autant. Sourds aux arguments de nos économistes, ceux-ci ont fait trainer le débat sur presque une semaine, en dépit de l'urgence de la situation, soutenant toujours la même somme absurde.
Et, lorsqu'enfin le vote pût débuter, le Gouverneur n'eut pas envie d'attendre une journée de plus, et a décidé qu'il se moquait bien de l'avis de ses conseillers, d'un côté comme de l'autre, et choisit de ménager et la chèvre et le choux, en décrétant 30000 écus, soit le milieu des deux propositions - alors que le vote penchait en faveur d'un impôt à 27 000 écus ...

Cependant, je ne peux que chanter les louanges de la gestion des mines, et surtout, chers Lyonnais-Dauphinois, de votre motivation, qui a permis de rénover la mine 5 à moindre coût. Il est extrêmement plaisant de constater que l'on peut compter, en cas de besoin, sur l'aide de chaque habitant du Duché.

Sur un plan diplomatique, vous n'ignorez certainement pas que la Reyne a été élue. Aussi est-ce pour nous le moment de décider quel doit être le statut du Lyonnais-Dauphiné, et de ses dirigeants, d'abord par rapport à la Couronne, mais aussi par rapport au Duché lui-même.
Pour cela, tous les conseillers étaient d'accords pour que, pour une décision aussi importante, le peuple et la noblesse soit consultés par leur assemblée respective. Ainsi, nous autres conseillers pourront profiter des avis les plus éclairés de chaque habitant du Lyonnais-Dauphiné, et pourrons donc prendre notre décision avec le maximum d'éléments possibles.
Je reste quant à moi favorable à la suppression du titre de Dauphin, qui, en l'absence de monarchie héréditaire, a perdu tout son sens. A la place, je considère que les prochains détenteurs du pouvoir que nous appelons gouverneurs doivent porter le titre de Duc du Lyonnais-Dauphiné. Tout simplement.

A propos des récompenses accordées pour nos Compagnies d'Ordonnance, l'un de mes collègues a tout d'abord suggéré que de nouvelles décorations soit crées au dessus du collier de l'Ordre de Sainct-Georges. Celles-ci semblant toujours représenter, pour les membres des COLD concernées, une décoration très importante, cette idée semble avoir été abandonnée au profit d'un nouveau mode de fonctionnement pour accorder ce collier, qui donnerait davantage d'influence au Conseil des Compagnies d'Ordonnance sur le choix, ce qui, à mon sens, est loin d'être choquant.

Enfin, au niveau judiciaire, une réforme a été proposée pour développer la traque des brigands. Si celle-ci parait attrayante dans l'idée, je crains que donner de telles chances aux brigands dans le Duché en attirerait un trop grand nombre par chez nous, et nuirait à la fois à la sécurité de nos routes et à celle de nos villes. L'idée reste à creuser.

Je rappelle enfin à tout Lyonnais-Dauphinois ou voyageur ayant des questions en rapport avec l'une de mes charges qu'il peut me contacter par message chez moi, en gargote ou encore au Château de Lyon ou de Grenoble.

Et, surtout, puisque c'est toujours de rigueur, bonne année à tous et à chacun !

Antoine Honoré de Sevillano,
Seigneur de Sinard,
Connétable du lyonnais-Dauphiné.

Et enchaînant avec celui du Juge :

Citation :: Clémence...

Tel a été le maitre-mot qui résume les sentences prononcées par moi, le Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Quelques allègements de bourses, quelques peines de prison, l'exil et plusieurs autres choses à venir. Un nouveau greffier a été nommé il y a peu.

Je remercie le Procureur-adjoint, dame Isabeau de Hauterives, pour son travail, son aide et ses conseils.

Clémence...

J'ai prodigué divers conseils et proposé diverses idées en tant que conseiller ducal.

Clémence...

Le prénom de ma défunte et bien aimée mère.

Clémence...

Ainsi je vais épargner vos pauvres yeux qui ont déjà bien assez de pavés bilan mi-ducaux à lire.

Qu'Aristote vous garde sur la voie de la sagesse et de la légalité.
Que la boulasse soit avec vous et ne vous brouille pas trop l'esprit.

Hardryan Devirieux
Duc de Chasteau Queyras
Juge du Lionés-Daufinat

Un troisième homme, parce que jamais deux sans trois, voici donc les mots de messire Nathiavel :

Citation :: Mi-mandat? Et oui déjà on lui souffla.

Du pôle économique mais sans poste il fut désigné,
C'est à son habitude que partout il a fouiné,
Par coup de gueule ou discussion il s'exprimait
Et c'est en conversant qu'ensemble ils avançaient.

Sur les mines que dire de plus que vous avez lu dans les couriers,
Entretien et travaux quand il se doit sont effectués,
Pourtant encore on ne peut que vous inciter,
Dans nos mines tous ensemble, encore et encore aller piocher.

En défense du duché quand il le peut, il s'exprimait,
Son expérience d'agent il essaye de la faire partager,
Pour que chacun et chacune soit en sécurité,
La aussi bien entendu tout est bien organisé.

Un mois encore il reste pour ce duché,
A douze nous n'avons qu'à avancer,
Car c'est vous qui nous avez poussé,
A vous représenter, proteger et juger.

Ces quelques lignes sont bien générales,
Mais que dire d'autre quand on est plongé dans son travail,
Les choses à moitié faite ne sont matiere de discussion.
Je vous en parlerai en mandat de conclusion.

Nathiavel, conseiller sans poste, remplacant du CaC.

Vous le savez sans doute, il y a bien plus de trois hommes dans ce Conseil! En voici donc encore un : le Commissaire aux mines.

Citation :: Dauphinoises, Dauphinois,

Voici venu le temps du bilan de mi-mandat de votre commissaire aux mines de ce conseil sous la gouvernance de Ka Devirieux, bilan de mi-mandat qui sera comme à l'accoutumé, c'est à dire concis mais explicite.

Discussions actives :
Amélioration et priorisation des mines: Suite au bon travail du pole économique du conseil précédent, nous avons pu améliorer la mine d'or entre Valence et Dié et ainsi la remettre à son rendement optimum. Nous allons bientot faire de même pour la mine de fer entre Vienne et Valence
Envoi de couriers pour soliciter la fréquentation des mines, merci à ceux qui m'ont répondu.
Debat sur le calcul de l'impot. Alors que le pole économique visait un impot à 27000 ecus, des conseillers incompétents en économie se sont amusés à faire perdre du temps, et au final, le gouverneur, excédé, a tranché pour 30000 ecus..remercier donc, notamment ce couple, de vous faire payer 3000 ecus de plus..
Mise en route de la grande amirauté en partenariat avec Miséricus, les choses prennent forme, un travail collégial a été fourni, et cela commence à ressembler à quelque chose quis era actif à la fin de notre mandat j'espère.
Discussion active sur le choix du prétendant à la couronne, puis maintenant de la position du duché en tant que dauphin auprès de la reine
Proposition d'un concours mensuel de joute en lice avec classement et cadeau pour les meilleurs, en cours de discussion

Discussion passives :
Sur la situation en Savoie. n'étant pas membre de l'Ost, nous n'avons eu qu'un droit restreint pour participer aux conversations...mais j'ai donné mon avis quand je pouvais...
De manière général, des suivis sur l'ost et la justice, où je ne suis pas force de propositions mais n'hésite pas à commenter dès que possible...
De même à l'office religieux ou des festes, la participation se veut soutenue, car c'est ce pour quoi vous nous avez élu.

Prises de bec
Tout d'abord, la premiere prise de bec, et qui aura duré quelques temps avec Héloise, jeune conseillère, mais un peu trop tétue et ajouté à son hyperactivité, avait tendance à vouloir faire n'importe quoi..quelques grognements plus fort pour expliquer, mais au final, elle a compris certaines choses....
Quelques grognements par ci par là sur des personnes qui font trainer les choses en longueur dans des domaines qu'ils ne maitrisent pas, notamment l'économie...
Egalement un grognement plus fort car il faut que vous sachiez que votre conseil n'est actif qu'au deux tiers, et encore, je suis gentil... la participation de certains est ridicule.. m'enfin, ils vous le disent pas dans leur bilan... je tairais leur noms par respect, mais rien que par la lecture des bilans, vous saurez les trouver....

Sur ce, je retourne à mon poste,
Merci a ceux qui m'ont lu,

Raithuge Authieux,
Commisaire aux mines

Je me permets d'enchaîner avec le mien, celui se votre Porte-Parole, donc :

Citation :: "Paroles, et paroles et paroles... Encore des mots, toujours des mots, rien que des mots!"* (Dalida-Delon)

On pourrait croire que mon rôle dans ce conseil ducal se résume à porter la parole, qui à défaut d'être toujours bonne - si c'était le cas je la prêcherais - est néanmoins utile, mais que nenni!

Bien entendu je vous transmets les décisions du Conseil Ducal, mais mon travail ne se résume pas à ça. Pour ceux qui l'ignoreraient encore, la rédaction de la plupart de ces annonces, leur mise en forme, est de mon ressort par exemple. Et pour les compte-rendus, et bien je m'amuse à faire le tour des salles, et à vous résumer tout ce qui s'y est dit, discuté, décidé... Je rédige ensuite, et enfin je demande l'aval du Gouverneur avant de vous transmettre le tout. Cela prend du temps, l'air de rien.

En dehors des annonces et des comptes-rendus, j'ai également pour mission de m'occuper de la Messagerie ducale. A ce sujet, je vous rappelle qu'après avoir fait un tour des effectifs, je me suis rendue compte que certaines villes n'avaient pas de tenants-postes, et qu'avec l'aide de ceux déjà en place nous avons lancé une campagne de recrutement pour Vienne et Embrun. N'hésitez pas à postuler, vous verrez qu'il règne une excellente ambiance là-bas. Parlant de la Messagerie ducale, je suis heureuse de vous annoncer que fort prochainement l'activité des "Ouïs-dires" va reprendre, et que nous espérons que cela vous ferra plaisir à tous.

Pour le reste, sachez qu'être Porte-Parole sous-entend forcément que l'on est "Conseiller ducal", avec tout ce que cela implique... Prise de position dans chaque sujet de discussion, que cela soit en rapport avec la Justice, la Défense, la Diplomatie, l'Economie... Comme toujours, ma voix se fait entendre dans chacune des discussions, même si parfois certains aimeraient que je soit muette plutôt que voix discordante en matière de mines, ou encore plus "fourmi" et moins "cigale".

Dans tous les cas, mes journées à Pierre-Scize sont bien remplies, et je suis loin de m'y reposer. Pour tout dire, il m'arrive même certains soirs de me demander si physiquement j'étais assez forte pour revenir au Conseil ducal le mois dernier, et de me dire que je vais sans doute prendre un long congé lorsque ce mandat-ci s'achèvera.

Pour le reste, je profite de ce bilan de mi-mandat pour m'exprimer également en temps que Présidente sortante du Comité des fêtes ducales, et vous remercier une fois encore de votre participation aux dernières festivités mises en place. Comme vous le savez, j'ai décidé de quitter ce Comité pour laisser la place, et j'espère de tout coeur que quelqu'un reprendra le flambeau rapidement, afin de vous voir toutes et tous vous amuser, encore et encore, et faire résonner ce Duché de vos rires. Le bruit de l'amusement étant bien plus doux que celui des écus sonnants et trébuchants.

Et de garder ainsi le meilleur pour la fin, celui de notre Gouverneur :

Citation :: Et bien comme beaucoup je commencerai ce bilan de mi-mandat par un "déjà". Autant il y a des mandats dont les jours semblent chacun de longs et fastidieux combats, autant pour ce mandat où j'occupe la place du Gouverneur, les jours semblent défiler les uns après les autres à une vitesse des plus impressionnantes.

Ce mandat commença pour ma part sur les chapeaux de roues. En effet, l'élection de notre nouveau souverain étant en cour, il nous a fallu poursuivre les différentes négociations qui étaient en cours et chacun des conseillers dût se positionner afin de savoir vers qui partaient les votes. Nous avons également informé l'assemblée nobiliaire ainsi que les maires de nos villes de nos intentions de votes et de tous les éléments et arguments qui nous ont été fournis par les différents candidats lors des différentes entretiens.

Il nous fallut également reprendre la balle au bond au sujet de la guerre en Savoie débutée par le mandat précédent. J'ai donc dû prendre contact immédiatement lors de ma prise de pouvoir avec les autorités Savoyardes afin de coordonner ce qui se déroulait sur place. Nos soldats ont donc continué à œuvrer à la libération d'Annecy, ville Savoyarde qui avait été prise par les félons Hérétiques de Confédération Hélvétique. Des combats sont toujours en cour afin de chasser les brigands encore présent en Savoie mais la situation se débloque enfin à cette mi-mandat. Nous profitons d'ailleurs de la présente pour saluer tout le courage et la détermination de nos soldats.

Un des plus gros projet qui est en cours de mise en application que nous sommes en train de finaliser est la mise en place d'une Grande Amirauté de Lyonnais-Dauphiné. Nous la voulons tel une structure qui regrouperaient tous les acteurs de la navigation dans le duché, qu'il s'agisse des chefs de ports, des capitaines, des érudits, etc. qui permettrait de rassembler toutes les connaissances et informations touchant à la navigation qui est encore une grande inconnue pour les Lyonnais-Dauphinois actuellement.
Sachez d'ailleurs que nous sommes en train d'organiser un premier contrat commercial par bateau. Remercions d'ailleurs le Sire Miséricus pour son aide dans nos projets et la mise à disposition de chacun de son large travail fait au sujet des bateaux et de la navigation.

Plusieurs propositions extérieures nous sont parvenues durant cette première moitié de mandat. Une première étant une invitation de la Grande Vénerie Royale, transmise par le Vicomte Geronimo, nous invitant à statuer sur une forêt en nos terres qui deviendrait terre de chasse officielle pour notre Province et où la Grande Vénerie organiserait de grandes chasses. Cela est actuellement à l'étude par notre assemblée nobiliaire.
Une autre de ces propositions nous vint également via l'hérauderie de Sa Seigneurie le Roy d'Armes de France. Celle-ci nous invitant à définir le mois durant lequel le Lyonnais-Dauphiné pourrait organiser des joutes et ainsi prendre part à un Grand Tournoi s'étirant sur l'année complète. Après avoir consulté l'Assemblée Nobiliaire, à notre grand étonnement, tous furent unanimes pour fixer ses joutes durant le mois de Pâques, donc en Avril, afin de correspondre avec la date dédiée à notre Saint-Patron Saint-Georges de Lyddia, le 23 avril.

Suite à l'arrivée de personnes aux grilles du Castel Ducal, et à l'interpellation de notre Prévôt à ce sujet, le conseil ducal à décidé d'un commun accord que les gardes de la Prévôté seront tout apte à assurer la surveillance dans les barbacanes.

En ce qui concerne l'économie. La décision du montant de l'impôt n'était pas une mince affaires. Les conseillers ducaux n'arrivant à se mettre d'accord sur le montant prônant deux écoles toutes deux compréhensibles; d'une part certains conseillers voulaient largement profiter des quelques bénéfices engrangés au dernier mandat, de l'autre part d'autres conseillers voulaient se donner une sécurité quant aux impondérables à venir. Alors que ces deux philosophies soient louables toutes deux de part leurs intentions, nous eûmes lancé un vote afin de fixer ce montant. Force nous a été de constater que certains conseillers ne votaient pas et que d'autres revenaient sur le choix de leur vote alors que durant le temps où nous discutions la trésorerie dégringolait à vue d'oeil. Empressé de clore ce débat et, il faut le dire agacé par toutes ses divergences, j'ai donc pris la décision de trancher dans le vif entre les deux sommes proposées. Ce qui nous permet une baisse de l'impôt (14%) et une légère sécurité.

Concernant la gestion de notre prestige, il nous faut reconnaître que jusqu'à présent nous avons eu beaucoup de chance grâce aux pertes de Malus accumulés durant le mandat précédent. Cela nous a permis d'économiser sur 2 des 3 fêtes organisées au Conseil Ducal et même de remonter notre prestige à moindre coût. Néanmoins le mandat n'est pas terminé et la perte de bonus est à prévoir. Notre prestige devrait donc redescendre légérement et nos frais augmenter.

Pour la gestion de nos mines, notre équipe économique effectue son travail des plus assidument et semble de plus en plus souvent en accord. Cela nous a permis actuellement de remonter de deux niveaux la mine d'or Dioise. Profitons d'ailleurs de la présente pour saluer le travail des Sires Nopus, Nathiavel et Raithuge ainsi que Dame Arwel qui malgré les désaccords œuvrent d'arrache pieds pour l'économie.

Nous continuons également le grand creusage de cervelles perpétuels afin de trouver des idées incitant le peuple à se rendre aux mines. Car on ne le dira jamais assez mais, avec des mines pleines c'est votre portefeuille qui s'en sent mieux. Le matraquage régulier de courriers pour inviter à se rendre aux mines est donc toujours de mises. Nous avons également réfléchi à une idée totalement gratuite qui serait d'accorder la confiance des conseillers à certains vagabonds et paysans qui prouveraient s'être rendu toute une semaine à la mine. Cette idée est en train d'être exploitée par la chambre des Tribuns afin d'être mise en place.

Passons enfin à la diplomatie. Où, il faut avouer, le travail prend du temps cela dû à un manque de disponibilité pour l'instant du Chancelier et du Vice-chancelier tous deux au combat sur le front Savoyard. Nous avons donc repris le débat concernant les différentes Coopération Judiciaire dont les traités doivent être remodelé. Le conseil ducal est en accord pour modifier ceux-ci en le sens où il convient à la province requérant une plainte qu'elle émette elle-même le jugement à rendre. Nous sommes actuellement en l'attente des traités à modifier afin de les voter et de les sceller. Nous avons également encore et toujours été relancé par la Bourgogne en vue de notre éventuel adhésion à l'alliance des deux fleuves. Au vu des relances constantes à chaque nouveau mandat ducal, j'ai décidé de revoter une ultime fois cette alliance afin d'affirmer définitivement notre position dans une missive qui sera donnée aux feudataires des provinces de l'alliance des deux fleuves. Dans le cas d'un refus nous stipulerons clairement qu'il n'est plus utile de relancer à chaque changement de gouvernement.
Nous travaillons également sur une alliance plus forte et particulière avec le Bourbonnais-Auvergne. De notre part, les conseillers ducaux sont en accord sur les conditions de cette alliance, qui sont actuellement à l'étude du côté du Bourbonnais-Auvergne, et dès lors qu'ils seront également en accord nous pourrons concrétiser cette alliance.

Suite à l'élection de sa Majesté la Reyne, nous avons également envoyé un courrier de félicitations à cette dernière en lui demandant également un entretien privé afin d'établir le statut du Lyonnais-Dauphiné. Large autre débat qui est en cours et que nous avons pu lancé suite à ces élections. En effet, le statut actuel de notre province désigne actuellement l'ainé légitime de Sa Majesté pour Dauphin et Duc de Lyon. Nombreuses ont été les voix en Lyonnais-Dauphiné à s'élever contre le fait qu'avec ces nouvelles élections royales, notre province se verrait attribuer à chaque changement de Roy un nouveau Dauphin qui pourrait être totalement inconnu à la Province. Les négociations durant la période électorale nous avait permis d'entendre à l'époque la possibilité de changement de statut de la part des différents candidats, et Sa Majesté Béatritz l'avait également concédé. Un grand débat a donc commencé au conseil ducal à propos du changement de notre statut, en prenant les avis de l'assemblée nobiliaire et ceux recueilli dans une séance de l'assemblée du peuple en cours.

Précisons qu'actuellement et en cette fin de mi-mandat, le Chancelier Bastien d'Amilly est tombé au combat sur le front Savoyard. Nous lui envoyons tous nos espoirs de rétablissement, notre salut pour ses actes de bravoures et lui souhaitons que sa rémission se fassent vite et sans séquelles. Le vice-Chancelier Tenshikuroi Deschenaux assure le fonctionnement de Mercurol en attendant le rétablissement de Sa Grâce Sagaben.

Venons en alors à la culture et aux festivités. Tout d'abord le conseil s'est interpellé sur les collections Ducales et les contenus apportés récemment dans celles-ci. Après une discussion mouvementée avec l'Intendant des collections, nous nous sommes aperçus qu'en réalité ce dernier n'était pas même au courant que la bibliothèque Ducale était également sous sa responsabilité. Lorsque nous eûmes constatés que le dialogue était impossible et que les suggestions émises par les conseillers ducaux étaient clairement refusées, nous avons demandé à l'Intendant en poste de démissionner, ce qu'il a fait de suite, pour ensuite ouvrir les candidatures à ce poste. Nous nous sommes également rendu compte, suite à cela, qu'aucune charte des collections ducales n'était existante, nous projetons donc d'en émettre une en interne afin que l'Intendant qui sera en place aie une référence.
Nous sommes également en train de discuter et de mettre en place un projet de tournoi avec des combats en lice.

Concernant les festivités également, nous avons appris le départ de la dame Terwagne du poste de présidente du comité des fêtes ducales. C'est avec quelques regrets que nous avons accepté sa démission, et nous profitons à nouveau de ce courrier pour la remercier pour toutes les festivités et animations qu'elle nous a proposée durant ces nombreux mois d'ouvrage acharné. La dame de Thauvenay a accepté de nous aider à lui trouver un successeur.

J'ai toujours en projet personnellement de donner un peu plus de prestige aux mairies en revalorisant leurs fonctions en les invitant lors des cérémonies d'allégeances afin de les reconnaître officiellement par la remise d'écharpes officielles, lorsque les nouvelles armes des villes seront enfin publiés. En l'attente nous ne nous pouvons de dévoiler quels elles seront.

Pour ce qui est de l'aspect religion, nous avons dès le début du mandat réinterpeller les archevêques des quatre provinces ecclésiastiques ainsi que Monseigneur Oiselier à venir prendre la parole dans l'office religieuse du Castel Ducal. Force nous est de constater que le plus aguerri à cette invitation fût Monseigneur Oiselier, ensuite Monseigneur Réhaël et Monseigneur Arthur de Nivellus se sont également présentés au Castel pour avoir leurs accès mais nous ne les y avons revus depuis lors.
Bref, cela nous a tout de même permis de faire bénir le conseil comme à son habitude. Et suite à une idée émise par un Lieutenant de la Prévôté, nous sommes actuellement en train de débattre d'un éventuel aumônier pour la prévôté.

Et enfin venons en à la justice, où le travail ne manqua pas. Tout d'abord nous avons dû clore quelques débats en cours laissé du dernier mandat, mais ceux-ci furent bref et la décision fût vite prise. Nous avons ainsi pu clore le grand ménage commencé dans le coutumier par le conseil précédent. Un des plus gros dossiers que nous traitons également actuellement est celui de la traque organisée des brigands, néanmoins ce dossier est délicat et il nous faut du temps pour mettre tout cela en place, la principal difficulté étant de faire en sorte que, comparativement à notre système actuel, aucun des partis ne soient lésés. De nombreux débats sont également en place afin de réorganiser les locaux de la prévôté pour une meilleur efficacité, car en effet le nombre de salles est telle actuellement qu'une chatte pourrait y perdre ses jeunes.

En conclusion, ce fût une première partie de mandat bien mouvementée. Bien que, comme à mon habitude je ne sois pas satisfait du travail abattu trouvant que l'on pourrait encore faire beaucoup mieux si chacun des conseillers s'impliquaient bien plus dans les projets en cour. Nous regrettons également que certains conseillers semblent prendre les fonctions qui leur ont été attribuées à la légère. Nous aimerions rappeler à la jeunesse et à ceux qui prendront notre relève au conseil ducal en l'avenir que lorsque l'on s'engage dans une fonction ducale, ce n'est pas chose à prendre à la légère, le peuple vous a désigné pour être conseiller ducal, et attends de vous travail et abnégation.

Notons qu'en cette mi-mandat nous avons dû effectuer un changement de poste. Le Messire Nopus, jusqu'alors Commissaire au Commerce se voit introuvable depuis plusieurs jours et nous a ensuite informé de son indisponibilité. Il a donc été remplacé à ce poste par le Sire Nathiavel qui y restera durant son absence.

Enfin, nous aimerions saluer tous les courageux qui en sont arrivés à lire ces lignes-ci après avoir lu tout le reste. (et pas les tricheurs qui lisent les premières et dernières lignes et tout le reste en travers, NA )

Cordialement,

Ka Devirieux, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Ainsi s'achève le tour des bilans propres à chacun, qui me dispenseront de compte-rendu cette semaine.

Faict à Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois de janvier mil quatre cents cinquante neuf.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 19/1/2011, 20:50

Terwagne a écrit:

Citation :

Lyonnaises-Dauphinoises, Lyonnais-Dauphinois,

Voici à nouveau l'heure du bilan et comme tout un chacun le sait, je déteste faire ces bilans, ce qui fait que je suis toujours en retard. On s'y habitue ou pas... Enfin, pour ma part, je ne pense pas qu'une journée de plus ou de moins pour ce bilan changera la face du Lyonnais-Dauphiné. Nous allons à nouveau parler chiffres ! Je vais donc vous présenter le bilan financier à mi-mandat, du 19 décembre au 17 janvier :

Citation :: Les dépenses :

- Frais de corruption : 10509,45 contre 10544,73 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Prévôté : * Frais de défense : 3690 contre 3780 calculés dans notre budget prévisionnel.
* Soldes : 0 écu contre 1205,50 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Frais d'embauche des fonctionnaires : 1105 écus contre 1345 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Repas ducaux : 10800 écus, tel que calculé dans notre budget prévisionnel.

- Prestige : 1471 écus contre 4500 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Ost : 745 écus contre 3500 calculés dans notre budget prévisionnel.

- Achats aux mairies : 23130 écus, tel que calculé dans notre budget prévisionnel.

Total : Dépenses avérées : 51450,45 écus / Dépenses prévues par le budget prévisionnel : 58805,23.

=> 7354,78 écus économisés par rapport aux prévisions budgétaires.

Les revenus :

- Vente de bétail : 24135 écus pour 24212,5 prévus dans le budget.

- Revenus miniers : 9480,27 écus pour 15957,41 prévus dans le budget.

- Impôts : 5642,39 écus, 15000 écus prévus pour le 21 janvier.

-Economies faites sur le prestige, le commerce, et autres choses au mandat précédent : 7 300 écus, tel que prévu dans le budget.

Total : Revenus avérés : 46557,66 écus / Revenus prévus par le budget prévisionnel : 62469,91 écus.

=> - 15912,25 écus par rapport aux prévisions budgétaires.

Je voudrais tout d'abord vous rassurer sur le bilan présenté ici : malgré un large déficit dû à un changement de priorisation des mines dans les revenus espérés, la situation n'est pas catastrophique et elle devrait s'améliorer dans les semaines qui vont suivre.

Nos efforts conjugués, à vous, en allant plus régulièrement à la mine et à nous, en pratiquant toutes les économies qui nous étaient possibles ont abouti à une baisse conséquente des impôts de 6000 écus. J'espère que le Conseil Ducal suivant pourra poursuivre cette phase descendante des impôts et ainsi je vous demande de bien vouloir continuer à fréquenter assidûment nos mines !

Les ventes d'animaux se maintiennent.

Un prestige inespéré nous a permis d'économiser à la fois sur les embauches des fonctionnaires et sur les investissements dans les fêtes.

Comme la plupart des Conseillers Ducaux, j'ai veillé à participer aux discussions passées et en cours, dans la limite de mes compétences, bien entendu.

Qu'Aristote veille sur vous et sur notre belle Province !

Fait à Pierre-Scize le dix-huitième jour du mois de janvier de l'an de grâce 1459,

Arwel Chanvigny, dicte La Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Bailli du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 26/1/2011, 02:12

Citation :: A tous cieux qui cestes verront et orront, Salut !

Suite à l'annonce Savoyarde, et qu'à nouveau flotte sur Annecy les étendards Savoyards depuis la reprise de la ville ce 20 janvier,
Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné informe,

Durant cette journée de rudes combats, les forces armées de la Savoie, du Lyonnais-Dauphiné, de la Bourgogne, de la Franche-Comté, des saintes-armées et des autres alliés ont pu reprendre le pouvoir en la ville et lui rendre son appartenance légitime.

Nous félicitons nos soldats pour leurs actes de bravoure et saluons la détermination dont ils ont fait preuves face aux hérétiques ainsi que l'esprit de fraternité aux côtés des forces alliées. Nos pensées vont également aux familles des soldats tombés au combat et nous leurs souhaitons de se remettre au plus vite de leurs blessures!

Par la présente également, nous vous informons que les frontières de la Savoie sont actuellement fermées et que les voyageurs désireux de s'y rendre doivent en informer les autorités Savoyardes.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

Faict à Pierre Scize le26 ème jour du mois de Janvier de l'an de grâce 1459.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 26/1/2011, 22:49

Terwagne a écrit:

Citation :

Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

Préambule
La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires

à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation ;
aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux;
aux usagers et voyageurs désirant utiliser nos bateaux et/ou nos ports;
à la défense et à la protection de nos ports et voies fluviales;
à l'entretien des ports et des bateaux;

Objectifs
Son objectif premier est de centraliser les savoirs et connaissances de toutes les personnes touchant de près aux ports, bateaux et voies maritimes, mais aussi de regrouper les différents acteurs ayant pouvoir décisionnaire en matière de ports et voies maritimes du Lyonnais-Dauphiné.

Pour cela, la Grande amirauté se veut

d'offrir à tous un lieu de rencontre avec les plus éminents érudits et savants en matière de navigation afin d'accéder aux apprentissages nécessaires.
de permettre à tous de s'informer des possibilités de voyages ou de transports de marchandises. Ou au contraire de proposer ses services et connaissances.
de rassembler les autorités ducales, les acteurs économiques et ceux de la défense auprès de ceux ayant en charge la gestion des ports et bateaux.
de répondre aux commandes de bateaux par des particuliers désireux d'en acquérir un.

Les Bénéfices
Les bénéfices directs générés par l'utilisation des ports reviendront à la personne ou l'institution ayant passé le contrat.

Les comptoirs
Les quatre villes non-portuaires du Lyonnais-Dauphiné pourront venir installer des comptoirs dans les trois villes portuaires du Duché et assurer une présence dans les locaux de la Grande Amirauté, et ceci afin de donner la possibilité à chacune des villes de vendre sur les marchés portuaires.

Le personnel
Le Gouverneur est le chef de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Commissaire aux Mines.

Le Commissaire aux Mines supervise l'ensemble de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, en accord avec le Conseil Ducal.

Le Grand Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route.

Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines et aux grands travaux, qui les mandate pour construire ports et navires.
Ils sont tenus d'être présentsdans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les 24 heures aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, demande du conseil ducal, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir

Les capitaines sont responsables de leur navire, de leur chargement et de leurs passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché.

En cas de manquement de l'un ou l'autre des membres du personnel de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci sera immédiatement, à la discrétion du Commissaire aux mines, démis de ses fonctions et poursuivi en justice

La rémunération du personnel
Les prestations des capitaines et de l'équipage seront rémunérées par le commanditaire des-dites prestations (Duché, ville, armateur privé), à un montant laissé à l'appréciation du Conseil ducal et déterminé avant le départ de l'expédition.

Valeurs
Les déplacements organisés par la Compagnie seront garants des valeurs prônées par le Lyonnais Dauphiné et en aucun cas les lois des provinces ne devront être outrepassées.

Les bateaux
La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible. Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord du Conseil Ducal et selon les prix et conditions de vente restant à la discrétion du conseil ducal. Les bénéfices réalisés seront partagé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.
Le propriétaire fait réparer son embarcation au chantier naval, il paye les travaux au Duché.

L'amarrage
Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Si toutefois cette autorisation n'est pas demandée ou si elle est refusée, les défenses du port attaqueront l'intrus.

Que tout refus d'autorisation d'accostage implique une sortie des eaux territoriales dauphinoises sans délai.
Que le capitaine d'un bateau amarré à un anneau dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.

Les Taxes
Les montants des taxes d'amarrage sont fixés par le conseil ducal.
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.

De la valeur de cette charte et des documents de la Grande Amirauté
La présente charte est ouverte aux changements ou modifications. En effet, le Grand Amiral, le Commissaire aux mines et aux grand travaux ou tout autre conseiller ducal peut proposer des changements et les soumettre au vote du conseil ducal.

Toute autre charte ou autre document officiel de la Grande Amirauté, devra être approuvé par le Grand Amiral, le Commissaire aux mines et les chefs de ports mais ne devra pas être validé par le conseil ducal.

A tout moment le Gouverneur a tous pouvoirs pour s'opposer à une proposition.

LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 7 Sceauld2

LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 7 Sceauld2

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 26/1/2011, 22:49

Terwagne a écrit:

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

"Les douze travaux de Pierre-Scize" :

J'ignore si c'était votre cas, mais il parait que certains Lyonnais-Dauphinois, voir certains Conseillers ducaux, s'imaginaient qu'il n'y en auraient que douze... Erreur! Grave erreur! Il y en a beaucoup plus, sachez-le!

Mon rôle aujourd'hui est donc de rectifier le tir, et de vous renseigner toutes et tous sur ces nombreux travaux, qu'ils soient encore au stade préparatoire, au stade de la réalisation, du vote, ou que sais-je encore. Vous voici donc, l'espace de quelques minutes, jouant à mes côtés le rôle de l'Inspecteur des travaux finis, mais également de ceux en chantier.

Enfoncez vos couvre-chefs, nous y allons!

Commençons par le chantier permanent que représente l'économie, si vous le voulez bien. Attentions, le terme chantier n'est point à prendre ici dans un sens péjoratif, juste une façon de vous dire que quels que soient les jours, les heures, les mois et les saisons, l'économie est une chose qui est sans cesse en évolution, et Aristote en soit loué.

En économie, donc, sachez que plusieurs choses ont occupé non seulement les Conseillers économiques que sont la Duchesse de Clerieux, le Seigneur de la Vallouise et le sieur Nopus, mais également d'autres Conseillers à commencer par messire Nathiavel :

- Les mines, encore et toujours!
- Le prestige, encore et toujours! Où de nouvelles économies ont été faites sans que cela ne s'en ressente dans le niveau de celui-ci.
- Les nombreuses interrogations du Maire sortant de Vienne : Messire Tazspike.
- Le remplacement du chef de port de Lyon, Dame Plume, par le sieur Maximien.
- Le premier export par voie maritime, avec aux commandes de notre "Tempête dauphinoise", Messire Misericus.

Les écus, c'est bien, mais il n'y a pas que ça... Il y aussi la diplomatie :

- Le devenir du Dauphin du Lyonnais-Dauphiné, en prenant en compte les opinions de l'Assemblée nobiliaire et de l'Assemblée du Peuple.
- Poursuite de la discussion sur un "Traité d'Alliance entre le Duché du Bourbonnais Auvergne et le Lyonnais Dauphiné".
- Un nouveau refus d'adhésion à "L'union des deux fleuves".
- La préparation d'une nouvelle déclaration concernant le conflit en Savoie.
- La rédaction d'une réponse officielle aux hérétiques de la Confédération Helvétique.
- La poursuite du travail avec notre Chancelier sur la réforme des Coopérations Judiciaires.

Les écus, les relations extérieures... Mais aussi la défense et la sécurité, avec les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, plus communément appelées COLD, où les spécialistes en la matière que sont le Capitaine Pathan, le Prévôt Dame Pénélope et le Connétable Messire Antoine de Sevillano peuvent compter sur les interventions de nombreux autres Conseillers militaires, tels que le Vicomte d'Ancelles, le Baron du Glaizil, le Baron de Mévouillon, la Vicomtesse de Clermont en Trièves, le sieur Thiberian Baccard, mais aussi sur celles de plusieurs Conseillers ducaux, pour ne pas dire tous. Ont ainsi été discutées et/ou mises en place les choses suivantes en la matière :

- Le conflit Genève-Savoie et la communication concernant les nouvelles du front.
- Encore et toujours la discussion sur la réforme des Compagnies Nobiliaires
- Poursuite du débat sur le lien devant exister, ou pas, entre les récompenses de l'Ost et l'Ordre de Saint George.
- Les demandes d'amarrage reçues par les chefs de port, le Prévôt ou encore la Porte-Parole.
- La création d'une armée pour relever le Vicomte de la Rochechinard.
- La démission et le remplacement de celui-ci à son poste de Maître instructeur, la nomination du sieur Thiberian Baccard à la charge de Conseiller militaire, tandis que le Vicomte de Oingt est lui relevé des mêmes fonctions.
- Le problème des majorations d'impôts et de taxes des soldats en déplacement.

Economie, Diplomatie, Défense,... Allons voir du côté de la Justice, où nous croiserons sans conteste la demoiselle Heloïse, qui semble avoir élu domicile dans cette aile du Castel et le sieur Samthebeast qui y exerce ses talents de persuasion face à elle. Pour tout vous dire, ces deux-là semblent devenus verbalement inséparables, au point qu'il arrive que le Duc de Chasteau Queyras, la Baronne de La Garde Adhémar, et moi-même, Terwagne Méricourt, ayons bien du mal à nous faire entendre. Et je ne vous parle même pas de la Duchesse de Clerieux qui a la voix encore moins volumineuse, ni de la Dame de Hauterives et de Dame Bounette. La justice déchaîne les passions, vous l'aurez compris. mais autour de quoi, me direz-vous?

- La préparation de la mise en place de la "Traque des brigands".
- La mise en place de casiers judiciaires dans les locaux de la Prévôté.
- La réorganisation du suivi des impôts et l'accès à la lecture pour les Maires aux dossiers.
- L'ouverture du procès public du sieur Ghell et le recrutement des membres du Jury.

Un des autres domaines sur lequel beaucoup d'encre a coulé ces derniers temps, c'est la mise en place de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné, et plus particulièrement la rédaction de sa Charte, sur laquelle plusieurs d'entre nous se sont bien penchés, particulièrement la Baronne Pénélope, la demoiselle Heloise, le Seigneur de la Vallouise, le Gouverneur, et moi-même . A ce propos, je dois bien vous avouer que le vote de cette Charte et sa mise en place ont été repoussées à de nombreuses reprises par mes propres interventions, je le confesse, tant je l'ai décortiquée, rajoutant certaines petites précisions sans cesse, demandant des modifications, au grand damne de notre Gouverneur, auprès de qui je voudrais m'excuser d'avoir tant chicané, n'ayant d'autre excuse que d'avoir désiré que celle-ci soit la plus complète et la plus claire possible.

Il me reste à vous parler des derniers travaux, ceux qui parfois semblent bien légers par rapport à d'autres mais ont malgré tout leur importance... Je veux parler des points divers, au nombre desquels :

- La nomination d'un nouvel Intendant des Collections ducales : le Baron Kernos de Mevouillon.
- La nomination d'une nouvelle Greffière : la demoiselle Elise, de valence.
- L'élection du nouveau Président du Comité des fêtes ducales : le sieur Lightwarrior.

En espérant ne rien avoir oublié, auquel cas je m'en excuse à tous les Conseillers et surtout au Gouverneur, je vous dis à très bientôt pour la suite de ces travaux, où comme vous avez pu le voir tous les Conseillers se donnent sans compter.

Terwagne Méricourt,
Porte-Parole ducale.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 27/1/2011, 04:37

Citation :: A tous ceux qui ouïront et liront;

Nous constatons avec dépit et consternation que les hérétiques de la Confédération Helvétique déversent maintenant leur propagande en nos halles et invitent les compagnies Franches à prendre les armes pour eux.

Nous rappelons donc que le Lyonnais-Dauphiné se veut en accord avec le dogme Aristotélicien Romain et condamne les actions renégates menées par la Confédération Helvétique. Le Duché ne se portera donc aucunement garant des personnes et compagnies qui répondraient à leurs appels.

Nous rappelons également que le Lyonnais-Dauphiné est officiellement en guerre avec la Confédération Helvétique, que ses soldats ont activement participé à la libération des terres Savoyardes, et que tout habitant du Lyonnais-Dauphiné qui prendrait part pour l'ennemi pourrait se voir accuser de trahison.

A contrario, nous saluons toutes les personnes qui pourraient prendre les armes afin d'aider les Saintes-Armées dans sa croisade, et leurs souhaitons Gloire et Triomphe !

Le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Fait à Lyon le 27ème jour du mois de Janvier en l'an de Grâce 1459

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 1/2/2011, 21:31

Citation :: Sachez qu'en ce jour le Conseil Ducal recherche activement un candidat au poste de "Grand Amiral du Lyonnais-Dauphiné".

Ce poste est une fonction nouvelle apparue avec la mise en place de la nouvelle Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné, et consiste à veiller au bon fonctionnement et à la bonne tenue des bureaux de la Grande Amirauté. Il sera la personne-lien entre tous les intervenants de la navigation.

Des connaissances en matière de gestion de port et de bateaux sont donc nécessaires afin de pouvoir assurer ce poste.

Pour postuler, il vous suffit donc d'envoyer vos courriers à la Vicomtesse Terwagne de Méricourt, Porte-Parole ducal, en expliquant brièvement vos connaissances et compétences en matières de navigation. Vous nous préciserez quelles sont vos motivations pour briguer ce poste, et ce que vous pensez apporter de plus que les autres candidats.

Après réception de vos demandes, le Conseil ducal désignera le Grand Amiral par un vote.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 6/2/2011, 21:20

Citation :: Charte des collections ducales.

Préambule

Les collections ducales du Lyonnais-Dauphiné regroupent la Grande Bibliothèque ainsi que la Galerie Ducale, installées au sein du Palais dict de Sainct-Pierre, sis en la ville de Lyon, et qui ont pour vocation la conservation et la diffusion des savoirs et des arts au sein du Duché.

Afin de faire des collections ducales du Lyonnais Dauphiné un haut lieu de culture et d'arts au sein du Royaume de France et au delà, il convient autant d'y apporter de nombreuses contributions et ouvrages que de s'assurer de la qualité de ceux-ci.

Le présent texte a pour vocation d'expliciter les moyens d'accomplir ces deux buts.

De l'Intendant des collections ducales

L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue du conseil ducal.
Son rôle est de veiller à la sauvegarde et la mise en valeur des arts et de la culture Lyonnais-Dauphinoise par la tenue, l'enrichissement et la mise en valeur de la Grande Bibliothèque et des Galeries Ducales. L'intendant a également une place particulière au sein du Comité des fêtes ducales afin d'être en lien direct avec cette Institution, cela lui permettant de recueillir les éventuelles œuvres artistiques et/ou historiques résultantes des animations et festivités.

En cas de manquement à cette dite Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Gouverneur peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.

Des contributions

La Bibliothèque Ducale est susceptible d'accueillir un grand nombre d'ouvrages de natures différentes. Ces œuvres peuvent être des écrits originaux rédigés de la main même des contributeurs ou des copies réalisées par leurs soins (Devront alors figurer le nom et la province de l'auteur original).

Ainsi, peuvent y figurer récits de voyage ou de cérémonies importantes, carnets de route, récits de de guerre, chroniques, guides des artisanats, des métiers et des arts, recueils de chants et de poèmes, hagiographies, livres d'heures, et de manière générale tout ouvrage ayant un intérêt culturel ou artistique.

A contrario, n'y sont pas souhaités les divers outils de campagnes électorales ducales ou municipales (programmes, tracts, courriers), minutes de procès, annonces, compte rendus et décrets ducaux comme municipaux, livres de comptes et de raisons, etc.

Contributions à la Galerie Ducale
La Galerie Ducale est ouverte à diverses œuvres : portraits, paysages, plans architecturaux et cartes, scènes antiques et historiques, etc.

Il peut s'agir aussi bien de tableaux, fresques, tapisseries, enluminures, que de tout autre support.

Une explication de la provenance de l'oeuvre exposée, un historique ou tout autre texte fruit de l'intendant des Collections ducales est souhaité, et ce afin de permettre aux visiteurs de mieux en comprendre l'essence.

Sélection des contributions
L'ajout d'une contribution au sein des collections ducales sera décidé par un comité composé de l'intendant des collections ducales, du Recteur de l'Université et des Doyens de chacune des Facultés qui composent celle-ci.
Le Recteur et les Doyens ont huit jours francs pour rendre leur avis à partir du jour où l'oeuvre leur est communiquée. L'Intendant tranche après consultation desdits Recteur et Doyens.

Ce Comité a pour rôle de s'assurer de l'adéquation des contributions proposées avec l'objectif des collections ducales ainsi que de veiller à la qualité des dites contributions.

Des contributeurs
Tout Lyonnais Dauphinois est vivement incité à proposer des contributions de quelque forme que ce soit. Cela peut être en relatant un voyage hors des frontières ducales, en rédigeant un ouvrage sur son métier ou encore en réalisant un portrait d'une personnalité de sa ville.

Les Lyonnais Dauphinois en voyage hors du Duché sont également invités à promouvoir les collections ducales et à chercher dans les autres provinces ouvrages et œuvres qui pourraient les enrichir.
Chaque contributeur verra son nom rejoindre la liste des donateurs.
Les étrangers au Lyonnais Dauphiné peuvent également proposer des contributions.

Approuvé par le Conseil Ducal le 06 février 1459

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 8/2/2011, 23:29

Citation :: En la date du huit février de l'an de Grâce 1459,

Etant donné l'accession de Dame Ayerin au poste de Maire de Dié malgré son inégibilité averée, le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné autorise par la présente la Dame Somica à mener une révolte à Dié afin d'en récuperer la mairie.

La présente sera gardée à la discrétion du conseil et ne sera publié qu'une fois la révolte effectuée pour des raisons de sécurités.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 11/2/2011, 23:18

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans un but de révision et de simplification du coutumier et des textes institutionnels, a voté à la majorité absolue les modifications suivantes à l'article III.1 : Eligibilité à une fonction politique

Ont été modifiés les passages en rouge dans le texte suivant, et remplacés par les passages en bleu dans la version figurant à sa suite :

Citation :: III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas sujet du Duché, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne.

o III.1.a.ii : De la corruption
Tout candidat à une élection municipale ou ducale surpris à user de moyens de corruption auprès d'un ou de plusieurs électeurs sera frappé d'une période d'inéligibilité. Sera considérée comme corruption l'offre d'argent, de marchandises, de tous services ou de toutes denrées offertes à un électeur par un candidat à une élection municipale ou ducale contre une promesse de vote en sa faveur.

III.1.b : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à une mairie ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force et le maire déposé sera poursuivi pour haute-trahison.

Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra demander à être retiré de sa liste ou s'il est tête de liste faire publiquement part de son inéligibilité.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections ou se verra poursuivi pour haute-trahison. La tête de la liste dans laquelle il figure se verra également poursuivie pour trahison.

III.1.c : De l'élection du Gouverneur
Le Conseil Ducal dispose d'un délai de quatre jours pour désigner le Gouverneur, soit deux tours de vote.
Si les Conseillers Ducaux n'arrivent pas à se mettre d'accord dans ce délai, ils devront désigner le candidat représentant le parti politique ayant remporté le plus de suffrages lors des élections ducales.

Dans le cas où cette situation serait effective, le Gouverneur élu devra refuser son attribution de fief de retraite ou sera jugé pour Trahison.
Les Conseillers Ducaux ayant désigné, à l'issu des quatre jours de négociation, un autre conseiller, que celui représentant le parti politique gagnant des élections ducales, ne bénéficieront pas lors de leur mandat de l'immunité ducale et seront accusés de Trahison.

Citation :: III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas citoyen du Duché, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne.

De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à une mairie ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier de la Prévôté, sans quoi il sera poursuivi pour trouble à l'ordre public ou haute-trahison selon son inadmissibilité.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force et le maire déposé sera poursuivi pour haute-trahison.

Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra demander à être retiré de sa liste ou s'il est tête de liste faire publiquement part de son inéligibilité sans quoi il sera poursuivi pour Trouble à l'ordre public ou Haute-Trahison selon son inadmissibilité.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections ou se verra poursuivi pour haute-trahison. La tête de la liste dans laquelle il figure se verra poursuivie pour trahison.

o III.1.a.ii : De la corruption
Tout candidat à une élection municipale ou ducale surpris à user de moyens de corruption auprès d'un ou de plusieurs électeurs sera frappé d'une période d'inéligibilité. Sera considérée comme corruption l'offre d'argent, de marchandises, de tous services ou de toutes denrées offertes à un électeur par un candidat à une élection municipale ou ducale contre une promesse de vote en sa faveur.

III.1.b : De l'élection du Gouverneur
Le Conseil Ducal dispose d'un délai de quatre jours pour désigner le Gouverneur, soit deux tours de vote.
Si les Conseillers Ducaux n'arrivent pas à se mettre d'accord dans ce délai, ils devront désigner le candidat représentant le parti politique ayant remporté le plus de suffrages lors des élections ducales.

Dans le cas où cette situation serait effective, le Gouverneur élu devra refuser son attribution de fief de retraite ou sera jugé pour Trahison.
Les Conseillers Ducaux ayant désigné, à l'issu des quatre jours de négociation, un autre conseiller, que celui représentant le parti politique gagnant des élections ducales, ne bénéficieront pas lors de leur mandat de l'immunité ducale et seront accusés de Trahison

Fait et scellé au castel de Pierre-Scize le onzième jour de février de l'an mil quatre cent cinquante neuf.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 15/2/2011, 10:17

Terwagne a écrit:

Citation :

Sachez qu'en ce jour, le statut de notre Province a été modifié tel qu'il avait été annoncé. Après la consultation de l'assemblée nobiliaire et de l'assemblée du peuple, le conseil ducal a finalement statué à 8 voix sur 12 que le statut du régnant serait, à compter du prochain mandat ducal, celui de Duc du Lyonnais-Dauphiné.

L'article suivant du coutumier a donc été modifié;

Citation :: Chapître I.4 : Appartenance et gouvernement de la province

La Province du Lyonnais-Dauphiné étant rattachée au Royaume de France comme province vassale, elle reste néanmoins souveraine sur ses terres, érigées en Duché.
Tous les deux mois, les conseillers ducaux élisent entre eux un Duc de Lyonnais-Dauphiné, Suzerain, chef du gouvernement et des Armées, représentant du duché auprès du Roy, de la Pairie, de l’Eglise et des autres provinces et royaumes.

Le statut de Duc du Lyonnais-Dauphiné rend l'union du Lyonnais et du Dauphiné indivisible.

De par ce décret, il est également décidé que le terme "Gouverneur" sera remplacé par celui de "Duc" dans l'ensemble des textes qui fixent nos coutumes et nos lois.

adopté et scellé le 14 février de l'an de Grâce 1459, après l'approbation orale de Sa Majesté la Reyne Béatritz de Castelmaure.

LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 7 Sceauld2

Citation :

Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné

Titre I: Des juridictions et compétences de la Justice seigneuriale

Article 1.a: La Justice seigneuriale du Lyonnais-Dauphiné est compétente pour tout délit héraldique ou nobiliaire relevant de la basse justice telle qu'elle est définie Chp.V, art.1 du Codex Levan, à savoir:

Les conflits opposant des nobles d’une même province.
La saisie d’un noble pour défaut de reconnaissance sociale, injures à son égard par un autre noble ou un roturier.
Les vétilles (mensonge, rapport erroné ou faux témoignage; couardise; rodomontade, flagornerie; adultère; ivrognerie; la lâcheté au combat, l’abus face à des prisonniers, la témérité mettant en danger son parti).
Le refus d’obtempérer aux sanctions héraldiques.

Article 1.b: La Justice seigneuriale est compétente pour juger tout vassal du Lyonnais-Dauphiné.
Dans le cas où un noble issu de mérite commettrait une faute à l'encontre d'un vassal direct du Lyonnais-Dauphiné, ou bien nuisant aux intérêts du Duché, le Gouverneur pourra exiger que le suzerain de celui-ci prenne les dispositions nécessaires afin que justice soit faite. Le cas échéant, le suzerain dudit noble pourra être tenu responsable des actes de son vassal, et en répondra devant la Justice seigneuriale.

Article 1.c: La Justice seigneuriale n'a pas pour seule tâche la punition des délits et fautes nobiliaires, elle a également pour fonction d'arbitrer conflits et querelles entre les nobles vassaux du Lyonnais-Dauphiné. Tout vassal peut ainsi saisir la Justice seigneuriale quand il s'estime lésé par l'un de ses pairs ou que mésentente ne trouve issue.

Article 1.d: La Justice seigneuriale ne peut en aucun cas juger d'une infraction au Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, ni prononcer de peine pécuniaire ou d'emprisonnement, cela relevant de la juridiction et des prérogatives du Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Titre II: De l'organisation de la Justice seigneuriale

Article 2.a: La Justice seigneuriale appartient au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, en tant qu'il incarne la suzeraineté du Duché sur ses vassaux et leur doit justice en vertu du contrat vassalique. Il peut ainsi juger directement en basse justice toute plainte ou saisine lui étant adressée concernant l'un de ses vassaux directs.

Article 2.b: Le Gouverneur peut déléguer son pouvoir judiciaire à un conseil restreint composé à sa discrétion par sept de ses vassaux et de Dauphiné dont le rôle sera de conseiller en matière de lois nobiliaires, que l'on nommera Conseil delphinal.

Article 2.c: Tout noble du Lyonnais-Dauphiné peut juger en basse justice une faute commise par l'un de ses vassaux envers lui ou toute plainte portée à l'encontre de l'un d'eux. Il est libre d'organiser et de dispenser cette justice à son gré, tant que Dauphiné est présent pour acter du procès et donner son conseil.

Titre III: De la procédure en basse justice

Article 3.a: Pour lancer une procédure en basse justice, il faut qu'il y ait saisine déposée auprès du Gouverneur ou bien constatation du délit par lui-même. Le Régnant peut alors décider de juger l'affaire lui-même ou bien de déléguer ce droit au Conseil Delphinal qu'il nommera pour l'occasion. La seule obligation est la présence de Dauphiné pour acter la décision et la peine choisie.

Article 3.b: La procédure commence par la convocation des parties concernées afin de recevoir leurs preuves et témoignages sur l'affaire. Un délai de quinze jours leur est donné pour s'exprimer, en cas d'absence justifiée ou d'éléments abondants, le Gouverneur ou le Conseil Delphinal peut prolonger ce délai.

Article 3.c: Des délibérations
Article 3.c.i: Le Gouverneur dispose alors d'un délai de trois jours pour prononcer sa sentence. Il lui est vivement recommandé de demander conseil à Dauphiné.
Article 3.c.ii: Le Conseil Delphinal a un délai de dix jours pour débattre de l'affaire, à l'issu duquel trois jours leurs seront laissés pour se prononcer par vote à la majorité absolue sur la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. Dauphiné ne dispose pas du droit de vote.

Article 3.d: Le Conseil Delphinal disposera d'un nouveau délai de sept jours pour décider de la sanction éventuelle à appliquer sur conseil de Dauphiné. La sanction devra être votée à la majorité absolue au sein du Conseil Delphinal.

Titre IV: Des décisions et recours de la Justice seigneuriale

Article 4.a: Les sanctions pouvant être prises par la basse justice sont les suivantes, par ordre de gravité:

simple blâme public avec excuses publiques du coupable.
sursis probatoire d'une sanction plus importante, d'un délai ne pouvant excéder trois mois.
dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé, temporaire ou permanente selon la gravité ou la fréquence des fautes.
perte temporaire des droits de siéger à l'Assemblée Nobiliaire.

Article 4.b: Les cas de vétilles disposent de sanctions propres et systématiques dès lors que la culpabilité est avérée, et qui consistent en l'enlaidissement des armes et blasons des fautifs :

le menteur voit la pointe de son écu habillée de gueules de telle sorte que les meubles ou figures disparaissent sous le nouvel émail.
le couard voit son écu décoré à sénestre d’un gousset échancré et arrondi en dedans.
le rodomont ou le flagorneur voient leurs écus taillés d’or à la pointe dextre du chef.
l'adultère voit son écu barbouillé de deux goussets de sinople sur les deux flancs.
l'ivrogne voit son écu barbouillé de deux goussets de sable sur les deux flancs.
le lâche et celui qui navre des prisonniers voient la pointe de leurs écus accourcie et arrondie.
le téméraire ou l'imprudent, qui ont occasionné quelque désagrément pour leur parti, voient la pointe de leurs écus échancrée.

L'enlaidissement des armes devra être réalisée par Dauphiné ou au moins validée par celui-ci. Cet enlaidissement peut être infligé pour une durée déterminée ou définitive, selon la gravité de la faute commise ou s'il y a récidive manifeste.

Article 4.c: Toute sentence rendue par le Gouverneur ou le Conseil Delphinal se doit d'être appliquée par les justiciables dans un délai établi lors du verdict, sous peine de voir la sanction aggravée. En cas de refus répété de se soumettre à la sentence, le contrevenant sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre public, dans le cadre de la loi sur l'obligation d’exécution des peines (Coutumier, VI.3.f.).

Article 4.d: Dauphiné dispose du droit de Haro, lui permettant de saisir la Justice ducale pour des faits pénaux issus de faits héraldiques. Tout refus de traiter le Haro est passible d’assignation à comparaître devant la Justice royale pour trahison du Feudataire à la Couronne de France.

Article 4.e: Les sentences prononcées par la Justice seigneuriale peuvent faire l'objet d'appel auprès du Collège héraldique, dans un délai de quinze jours après le jugement.

LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 7 Sceauld2

Scellé le 14 février 1459 à Pierre-Scize

Citation :: Qu'il soit su que, suite à la réception des candidatures pour le poste de Grand Amiral du Lyonnais-Dauphiné, le conseil ducal les a analysé et prises en compte pour ensuite procéder à un vote.

Le messire Miséricus a donc été désigné pour ce poste suite à ce vote. Nous lui souhaitons un bel avenir à ce poste.

Cordialement,

Le conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 17/2/2011, 02:35

Terwagne a écrit:

Citation :

A tous les sujets Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront

Qui dit "Elections" dit "bilans de fin de mandat" :

Vous les attendiez?
Et bien en voici les voici!

Enfin... En voici certains, ceux des six Conseillers sortant en ayant rédigé un, ainsi que celui du Gouverneur Ka Devirieux!

Citation :: A tous les Lyonnais et Dauphinois qui liront ou se feront lire

Ainsi va s’achever ce nouveau mandat ducal, le premier pour ma part.
Je vais donc vous refaire un petit bilan par partie comme au bilan de mi mandat et me permettrait de vous inclure une partit Conclusion. Cependant je pense moins détailler les diverses actions faites. Et parler de manière plus générale il faut savoir faire varier les plaisirs.

Diplomatie :

Les débats dans la salle de Diplomatie ont été bien moins nombreux qu’en début de mandat. En effet, l’élection de la Reyne est terminée, l’Union des Deux Fleuves bien informé d’un refus claire et complet du Conseil Ducale de l’intégré. A l’heure actuel on parle surtout des actes que subissent d’autres Duché, ou bien de notre Chancelier qui était en convalescence et dont les nouvelles sont rares. Mais nous espérons rapidement le revoir.
De plus, vous devez être au courant qu’une discussion sur le statut du régnant en Lyonnais-Dauphiné a été lancé. Le Conseil a voté majoritairement pour n’avoir qu’un Duc uniquement. Malheureusement, contrairement aux promesses de campagne, la Reyne émet maintenant des réserves sur ce qu’elle avait annoncé… Nous sommes donc en attente de connaître sa réponse qu’on espère rapide afin que cela soit fini d’ici la fin du mandat.

COLD :

J’avoue, Mea Culpa, avoir bien moins débattu à ce sujet lors de la dernière moitié de ce mandat, sentant que mes interventions n’étaient pas toujours écouté et puisqu’il y avait déjà de grands experts, j’ai préféré laisser le débat se faire pendant que j’écoutais. Je trouve cependant que cela prend une tournure intéressante. Les débats en cours portent notamment sur la Cour Martial, la réforme des Compagnies Nobiliaires.
Il a été longuement débattu aussi pour la révolte de Dié. J’y ai moi-même participé. La décision de reprendre la mairie fût extrêmement rapide, malheureusement en ces périodes d’élections savoir qui mettre à la tête de la mairie ne fût pas simple. Certains faisant entrer en jeu des histoires politique, d’autres s’y refusant ce que j’approuve totalement. J’étais d’ailleurs moi-même pour la remise en place de Dame Somica, même si, il est vrai, la mise en place d’une personne neutre aurait été préférable. Mais le temps pressait et nous n’avions que peu de choix.

Pour ce qui est du côté de la Prévôté :

Les débats ont été moins important, à l’heure actuel les maires n’ont toujours pas la possibilité de lire les dossiers en cours. Les discussions sur les impôts ont été déplacé pour permettre aux agents de donner leur avis, malheureusement ce sujet n’intéresse pas beaucoup de monde. Cependant, j’espère que cela avancera plus au mandat prochain.

Justice :

Lancement du procès du Sire Ghell qui ne fût malheureusement pas aboutit par demande de relaxe du procureur.
Une demande de décret du maire de Valence a été étudier. Il en est ressortit q’une grande partie du conseil était contre. Quelques voix pour et quelques absences de réponse. Une autre demande de décret venant de Vienne cette fois est en étude. Un article de loi sur l’éligibilité à une fonction politique s’est vue modifié. Et le re lancement du débat sur le projet de création d'une cour de justice seigneuriale pour la basse justice afin d’apporter les modification demandé pour pouvoir faire valider ce texte.

Navigation :

Et oui je vais vous parlez navigation ! Puis qu’au jour d’aujourd’hui on peut vous dire, et vous le savez déjà, qu’un grand pas fût franchi durant ce mandat ! La Grande Amirauté à ouvert ses portes, une chartre est née. Nous sommes aujourd’hui en attente et étude des postulations à la charge de Grand Amiral du Lyonnais-Dauphiné ainsi qu’au vote pour choisir un nom. Et comme dit plus haut, nous avons déjà inauguré notre premier contrat par voix fluvial. Une Académie Maritime est même ouverte et dirigé par le Sire Misericus qui, on doit le dire, est fortement impliqué dans ce nouveau moyen de locomotion. Nous sommes d’ailleurs navrée de ne pouvoir donner son nom à la Grande Amirauté puisqu’il est encore parmis nous et cela pour encore bien longtemps nous l’espérons !

Economie :

Je dois avouer que malgré mes tentatives, l’économie est toujours un peu obscure pour moi, malgré tout j’ai suivis les débats de mon mieux, approuvant les choix des conseillers économiques qui me semblait bon, ce qui est souvent voire toujours arriver en faite. Je ne me considère pas comme bonne conseillère dans ce domaine mais je tente d’apprendre en allant notamment étudier à Belrupt, et oui j’arrive encore à trouver du temps pour apprendre et tenter de savoir mieux conseiller pour votre bien chers habitants (NB : je n’essaye pas de gagner des voix hein vous aurez même droit de lancer des tomates sur mon bilan si cela peut vous faire plaisir.)

Alors alors… de quoi avons-nous parler ? Ô joie le prestige, une chose toujours aussi étrange selon moi, mais qui rend bien des services et qui donc est l’affaire d’une grande étude de la part de nos conseillers économiques. Vous le savez peut-être nous avons eu une petite perte de prestige, mais rien de bien dramatique et restant dans la fourchette que se donne les conseillers. Il y a eu aussi la premier échange commerciale par voix fluvial avec au commande le Sire Misericus, probablement le plus instruit du Lyonnais-Dauphiné dans ce domaine. Le remboursement des ports a été abordé par le Sire Raithuge mais nous avons rapidement été tous d’accord que le jour où nous rembourserions il faudrait que cela se fasse un mandat où les impôts seraient réellement moindre. En effet, grâce à d’habile calculs nos économistes ont permit de renflouer les caisses du Duché de manière impressionnante, mais ce n’est pas une raison pour flamber tous ces écus aussitôt acquis.

Culture et Festivité :

Une chartre des collections ducales ainsi que le choix d’un nouvel intendant, la première pour mieux encadré le travail du second. D’ailleurs le Sire Kernos, nouvel intendant, nous a aidé à la peaufiner et l’améliorer. Merci à lui.
Ensuite, des idées de festivité pour la Saint Valentin a été discuté avec le nouveau président du Comité des Fêtes.
Nous avons aussi transmis la missive d’une personne souhaitant relancer la soule au niveau royale. Il serait donc bien, il nous semble, de la relancer déjà au niveau Ducale afin de pouvoir remettre au goût du jour ce sport nationale et même plus qui était tant prisé à une époque pas si lointaine.

Conclusion :

Ce premier mandat fût éprouvant comme tout mandat, il ne fût pas facile de devoir juger des gens sur un simple dossier, il ne fût pas facile de débattre en gardant son calme. Mais il ne fût pas facile non plus de voir des querelles d’entre partit sortir au grès de ce qui arrange les autres. Je crois qu’un Conseil Ducal devrait s’affranchir des partit politiques une fois monter, il faut penser à ce dont on a parlé dans notre programme. Essayer d’en parler, de le mettre en place. Mais veillez surtout à travailler ensemble pour le bien du peuple Lyonnais et Dauphinois.
Effectivement, quand je suis arrivée au Conseil je n’y connaissais pas grand-chose, je découvrais. Cependant, tous les conseillers actuellement en place ont eu un jour où ils ont du découvrir.
Je voulais donc remercier l’ensemble des conseillers ducaux qui ont fait preuve de plus ou moins de patience avec la jeune personne que je suis, un brin fougueuse, passionnelle avec un fort tempérament. Ce ne fût pas toujours facile mais grâce à eux tous j’ai réussis à évoluer, un peu… si un petit peu je vous assure. Mais cela n’aurait pu se faire sans eux.
Malgré les prises de bec interne, l’absence récurrente de certains et autres conflits politique. Je pense que nous avons réussis au moins à approcher de ce qui je pense, est notre but commun, permettre aux habitants de ce Duché de mieux vivre ici.

Pour finir et pour conclure sur votre travail à vous, votre investissement : je tenais à vous dire bravo pour vos efforts en allant aux mines ! Ce n’est pas sans votre effort quotidien que l’on pourrait donner un aussi bon bilan économique. J’ai moi-même pu voir plusieurs soirs de suite la mine d’or de Vienne pleine !

Merci à tous.

J’ai maintenant fini avec ce bilan de fin de mandat, en espérant avoir répondu, une fois de plus, aux questions que vous pouviez vous posez, je reste disponible pour toutes questions ou autre.

Bien à vous et bonne continuation

Fait à Vienne, le 10 Février 1459

Conseillère Ducale au service des Lyonnais et Dauphinois.

Citation :: Et moi qui m'étais plaint, à l'heure du bilan de mi-mandat, que le temps passait trop vite ... C'est devenu de pire en pire !

Oui, même si la deuxième moitié du mandat a été plus calme que la première pour le conseil, de mon point de vue, ce fut une véritable course contre le temps. Avec la guerre de Savoie, j'avais deux fois moins de temps que prévu pour accomplir un objectif fixe : 200 jours des soldes payés aux soldats avant la fin du mandat.
Mais, grâce à l'activité bienveillante de toute l'équipe des fourriers que je tiens à remercier au passage, ce ne sont pas 200, mais bien 610 jours de soldes qui ont été payés durant ce mandat ! C'est une véritable réussite pour toute l'Intendance : le triple de l'objectif visé a été atteint en la moitié du temps prévu !

Mais mon travail ne s'est pas arrêté à ce remboursement éclair des soldes ... Comme pour mon bilan de mi-mandat, je vous détaillerai mon point de vue sur toute nos activités de ce second mois.

D'abord, sur le plan économique, nous avons, je pense, trouvé un très bon équilibre pour le prestige, qui nous a permis de nous maintenir au dessus des trois étoiles durant tout le mandat à moindres frais.
Un projet de remboursement des ports a également été soulevé, mais rapidement abandonné. En effet, il est plutôt prématuré de parler de telles dépenses lorsque les Lyonnais-Dauphinois payent encore des impôts.

Concernant les Compagnies d'Ordonnance, ce mois a été rythmé par deux réformes d'importance : l'une de la cour martiale, l'autre des compagnies nobiliaires. Ces réformes nécessaires auraient dû, à mon sens, se terminer avant notre mandat, mais les discussions ont traîné en longueur sur des détails (je pense notamment à l'appellation des compagnies nobiliaires ... certains jugent qu'elles doivent s'appeler Alynerion, d'autres pensent le contraire ...).

Sur le thème de la culture et des festivités, le grand travaux fut la réforme-officialisation de la charte des collections ducales, enfin terminée. Il était en effet indispensable de légiférer sur ce domaine afin de garantir des collections stables et fleurissantes.
Félicitations d'ailleurs au nouvel Intendant des collections ducales, Kernos Rouvray, qui suucède à Fontvell, qui avait dû démissionner suite à l'ingérence de certains conseillers dans son travail.

Au niveau de la justice, il y eut d'abord ce décret valentinois, qui fut refusé par la majorité du conseil. En effet, il ne s'agissait que de réinstaurer dans une seule ville la grille des salaires, qui avait pourtant été supprimée dans tout le Duché, et alors pourtant que Valence n'a pas une situation unique qui justifierait cette spécificité.
D'autre part, le projet de création d'une justice seigneuriale pour la basse justice arrive enfin à son terme, après cinq mois de discussion. Il ne manque plus que la correction de quelques détails, et le texte sera certainement scellé par le prochain conseil.

Je termine mon tour d'horizon par ... la navigation ... Un énorme chantier qui a été mené à bout avec une grande vivacité (un des seuls thèmes pour lequel il était possible de croiser la majorité des conseillers), et ce grâce à l'aide précieuse des doyens des différentes universités, et surtout grâce au sieur Miséricus, qui s'est depuis toujours énormément investi dans ce domaine.
Ainsi fut créée la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné, indispensable à la bonne tenue de la navigation et des intérets commerciaux et militaires qui endécoulent (le Grand Amiral sera bientôt choisi), et, dès que quelques détails (le nom principalement) auront été déterminés, une faculté de navigation sera opérationnelle pour garantir nos connaissances maritimes et fluviales !

Je termine sur un plan général. L'ambiance du conseil s'est quelque peu détériorée sur ce dernier mois, avec quelques rixes par-ci par-là, de plus en plus fréquentes. Ceci, associé à l'absence quasi-totale de la moitié des conseillers, est certainement responsable de la décroissance de la somme de travail fournie par le conseil dans son ensemble ... Enfin, d'expérience, chaque conseil se détériore pendant la seconde partie du mandat, même ceux qui ne sont pas pourris à la base.

Je vous souhaite bonne chance pour lire les bilans de mes collègues, car si ma plume n'a pas été vraiment inspirée aujourd'hui, certains restent des adeptes du gratte-gratte interminable et qui fait mal aux yeux !

Bien à chacun,
Antoine de Sevillano,
Connétable et Premier conseiller.

Citation :: "Trois petits tours et puis s'en vont..."

Ce bilan ne vous permettra pas de les voir, mais oui, au moment de quitter Pierre-Scize je ferai sans nul doute trois derniers petits tours dans chaque salle de Pierre-Scize, juste avant de m'en aller. Trois petits tours pour m'assurer que je n'ai rien oublié de mes effets personnels, mais aussi pour me souvenir de ce qui m'avait donné envie d'y retourner, et également de ce qui m'a donné envie de m'en éloigner quelques temps.

Ce qui m'avait poussée à y retourner? L'envie de servir ce duché que j'aime au-delà des mots, quand bien même il ne me l'a pas toujours rendu, mais qui m'a pourtant si souvent sauvée de moi-même, ne serait-ce que parce qu'il m'a permis de trouver un sens à ma vie lorsque je n'en voyais aucun.

Ce qui m'a poussée à m'en éloigner pour les semaines à venir? Pas les tensions entre conseillers, pas non plus les coups-de-gueule parfois échangés, non! Parce que sans cela la politique ne voudrait plus rien dire, et qu'au final l'opposition est sans aucun doute la plus enrichissante des choses... Pas le ras-le-bol, pas la lassitude, pas la fin de mon envie de servir cette terre et ceux qui y vivent, non! Parce que cette envie, ce besoin, je ne pense pas qu'ils me quitteront un jour... Ce qui me pousse à prendre un peu de recul, c'est l'impression d'être moins efficace que ce que j'ai pu l'être par le passé, et ce en raison de mon état de santé depuis quelques semaines. Or, comme chacun d'entre nous, du moins je l'espère, je souhaite le meilleur pour ce duché! Aujourd'hui, je ne me sens plus la force de donner le meilleur de moi, parce que mon corps ne me le permet plus, et c'est là la raison de mon recul à venir, le temps de refaire le plein d'énergie, si Aristote le permet, lui qui m'a déjà permis de tenir debout et de rester active jusque la fin de ce mandat.

Mais laissons donc ces raisons de côté, et concentrons-nous sur ce qu'aura été mon travail durant cette seconde moitié de mandat, puisque c'est sans doute ce que vous espériez lire dans ce bilan! Je crains de n'avoir rien de plus à vous dire que dans le précédent au fond... Une implication de ma part dans chaque sujet de discussion, un intérêt plus grand pour certains, notamment tous ceux concernant la navigation, et surtout le désir de vous tenir informés de ce qui se passait dans les murs de Pierre-Scize, et ce de façon bien moins protocolaire que ce que vous aviez pu voir par le passé. Je sais que certains n'auront pas apprécié la forme de mes compte-rendus, mais peu m'importe, au fond... Moi, je les désirais dignes de vous : vivants et point lassants! Parce que c'est ce que j'aime chez vous tous!

Comme tous les Conseils ducaux, celui-ci n'aura pas été fait que d'échanges sereins, que de mots doux, mais cela non plus n'importe pas! Parce que malgré tout, ce Conseil aura fait ce que vous attendiez de lui : oeuvrer pour le Lyonnais-Dauphiné! Rien que pour cela, je voudrais profiter de ce bilan pour remercier tous ceux que j'ai croisés à Pierre-Scize durant ces deux mois, et ce quel que soit leur appartenance politique.

Le mot de la fin? Qu'Aristote veille longtemps encore sur le Lyonnais-Dauphiné!

Citation :: Mon bilan de fin de mandat? Que vous dire?
Ah oui, peut-être que je l'ai fini en temps que CaC, mais beaucoup ont du le remarquer.
Chasse à la pierre et à l'exportation, comme se doit de faire chaque CaC en veillant que chaque ville vide ces surplus et comble ses pénuries chose qui je crois peut être considérée comme faite.

Pour la pierre, le duché aura besoin de Marchants Ambulants. Les contrats sont en court, mais le LD manque de bras pour se la fournir. Le pôle économique a plutot bien tourné.
Travail entre CaC, CaM et Bailli plutot satisfaisant en rendant un mandat plus que positif.
Toujours aussi peu de bras pour piocher la pierre dans nos montagne, chose que personnellement, mais ca ne tient qu'à moi, même pour deux villes de 100personnes, une moyenne de 15mineurs par jour, je trouve cela lamentable surtout quand on sait quelle valeur à cette pierre et que le duché avancerait bien mieux avec un peu plus de mineurs dans cette cariere de pierre.

Pour le reste, j'ai donné mon avis la ou je pouvais me trouver utile, j'écoutais les opinions avant de voter la où je ne maitrisais pas les sujets.
Ne rentras pas dans le jeu stupide de certains qui comme toujours mélange politique et gestion et devraient penser à leur parti seulement lors de l'élection et non durant tout leur mandat a Pierre Sizce.

Je laisserai des "affaire en cours" derriere moi coté commerce mais je rédigerai pour mon successeur un compte rendu détaillé, pour qu'il puisse récuperer la pierre qui attend un peu partout hors des frontieres du duché.

Peut être vous parler aussi que la premiere expérience de commerce par voies maritime avec la Savoie s'est montrée satisfaisante et qu'une seconde pour confirmer devrait se présenter dans les prochains jours.

Comme à mon habitude, je ne donne aucun chiffres, ceux me connaissant savent le pourquoi, si mes collegues désirent le faire, ils vous le fairont parvenir.

Cordialement

Nathiavel

Citation :: A tous ceux qui liront, se feront lire ou ouïront,
Au Lyonnais-Dauphinois surtout,

Salut et Paix,

Qu'est-ce qu'un bilan : c'est le résultat global d'une opération ou d'un projet quelconque.

Quelle fichue tradition de devoir vous fournir nos bilans, pourtant il faut vous donner le résultat global de ces deux mois de mandat.
Deux mois c est à peu près 60 jours, 60 jours où nous étions sensés travailler à 12, pourtant c'est faux, jamais nous n'avons été 12 à bosser. Après tout chacun fait comme il veut n'est-ce pas ? Oui sauf qu'avant on promet, et qu'après avoir été élu on s'installe confortablement dans un fauteuil et on s'y endort, pourtant ce n'est pas le travail abattu qui a fatigué les endormis.

Le Prévôt qui lui n'a pas dormi, c'est bien connu il est insomniaque.....

Mais revenons à mon bilan, d'abord de santé, je vais bien et mes cheveux repoussent.
Ensuite, j'ai constaté quelle était la nouvelle tendance du moment, les procès, porter plainte, avec trop peu de raisons parfois, mais mettre en procès ce doit être sacrément jouissif pour certains. Alors il faut que les "méchants" agents montent des dossiers, que le "méchant" Prévôt transmettra à la Procure, hop hop les plaignants sont contents, jusqu'au moment où ils décourvent que leur plainte n'est pas recevable.
Dans un même temps les impôts tombent et avec, ses mauvais payeurs, hop les salves de courriers sont envoyées, et force de constater que certains ont le don de ne pas répondre, hop nouveau dossier et futur procès.
A puis une drôle d'histoire aussi, une dauphinoise qui s'est barrée avec un mandat, là, votre serviteur a même pris sa plume pour communiquer avec cette pauvre fille déprimée et tellement déprimante qu'elle a fuit le LD pour s'en aller mourir en Rouergue, puis revenue à la vie, puis disparue....
A ce propos il faut que vous sachiez que lorsqu'une plainte est déposée contre vous, et même si vous quittez le Duché, on vous retrouvera et vous n"échapperez pas aux mailles du filet grâce aux Coopérations Judiciaires. Donc un conseil restez chez nous ça vous évitera d'être poursuivi tel le plus grand des vilains.
Avant de vous confier des réflexions plus générales, un dernier petit mot sur l'ambiance à la Prévôté, qui comme je l ai dit aux agents, ressemble parfois à la cour d école de Pierre-Scize. Car la moindre remarque contrarie certains au point d'en faire un caprice. Ils se reconnaitront et je leur souhaite de grandir ou de quitter la Prévôté pour prendre un autre chemin.

Mais le Conseil c'est aussi garder un oeil sur la Diplomatie, par chance nous avons un Vice Chancelier et des Ambassadeurs, car sans nouvelles de notre Vicomte Sagaben depuis sa blessure en Savoie.

Mais tout n'est pas négatif, la toute nouvelle Grande Amirauté et l'Académie Navale ont passionné le Conseil dans son ensemble. Je ne manquerai pas de féliciter haut et fort notre féru de navigation, j'ai nommé Miséricus qui a fourni un travail considérable et enfin reconnu à sa juste valeur.

Ce qui n'a pas enthousiasmé les foules, c est la proposition de la Traque aux brigands, c'est fort dommage moi ça me plaisait bien.

Par contre la chasse à la pierre ne laissa personne indifférent. Fallait de la pierre pour nos mines, et fallait aller la chercher loin puisque pierre qui roule n'amasse pas mousse, alors on a cherché des bras, de gros bras pour tirer les charrettes. C'est ce qui deviendra de plus en plus une préoccupation à l'avenir.

Vous voulez la suite ? Allez je suis certaine que vous êtes friands de savoir comment était l'ambiance. Pas forcément très chaleureuse, plutôt bof, avec parfois quelques sous-entendus souvent mal à propos d'ailleurs, mais personne n'a mordu personne.
Concernant ma présence et mon travail, et malgré mon objectivité, je laisserai le Gouverneur juger de cela.

En conclusion j'ajouterai que notre Gouverneur a su être patient, à notre écoute et s'est démené pour palier aux manquements des endormis afin que tout se déroule au mieux pour la bonne santé de notre Duché.

Qu'Aristote vous garde !

Pénélope de Montbazon-Navailles dicte La Battante Baronne de la Garde Adhémar, Dame de Mirmande
Prévôt de tous les Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné

Citation :: Dauphinoises, Dauphinois,

Voici venu le temps du bilan de fin de mandat de votre commissaire aux mines de ce conseil sous la gouvernance de Ka Devirieux, bilan de fin de mandat qui sera comme à l'accoutumé, c'est à dire concis mais explicite.
Evènement exceptionnel :
Suite à une chute de cheval, comme vous avez pu le voir, j'ai été alité pendant 12jours, où je n'ai pu participer à mon poste... mais j'ai rattrapé depuis mon retard, je vous rassure.

Discussions actives :
Suite à un problème de manques de MA, nous n'avons pu améliorer les deux mines restantes, mais j'ai bon espoir de faire cela durant le prochain mandat puisque la pierre devrait arriver. Cependant, nous avons réussi à prioriser les mines de façon à etre autosuffisant
Création de la grande amirauté et mise en place de tout ce qui régis la marine sur le Rhône, avec l'aide de notre cher Miséricus
Mise en place de nouvelles charges pour le travail de chef de port, afin d 'archiver tout ce qu'il se passe sur la partie du Rhône qui nous traverse
Mise en place du grand Amiral
Reforme sur le statut du LD vis a vis de la couronne, et choix de ce statut
Fort implication sur la reprise de Dié qui a failli tourner à la catastrophe..; mais heureusement, le bon sens a gagné certain et cela s'est bien déroulé...

Discussion passives :
Sur la situation en Savoie. n'étant pas membre de l'Ost, nous n'avons eu qu'un droit restreint pour participer aux conversations...mais j'ai donné mon avis quand je pouvais...
De manière général, des suivis sur l'ost et la justice, où je ne suis pas force de propositions mais n'hésite pas à commenter dès que possible...

Prises de bec
je ne citerais aucune prise de bec spécifique si ce n'est que j'ai dû me plaindre du manque d'activité de nombreux conseillers, quasiment la moitié.. c'est très difficile de travailler sereinement dans ces conditions... de plus, certains ont été réelu, j'ose espérer qu'ils se reveilleront durant ce mandat.
De plus, certaines personnes ont profité de leur poste pour préparer leur campagne électoral, et ne participait a ce conseil que pour rentrer en conflit, ou retarder les discussions... c'est vraiment à vous ecoeurer d'essayer d'améliorer le duché, alors que d'autres élus font le contraire...

Sur ce, je retourne à mon poste,
Merci a ceux qui m'ont lu,

Raithuge Authieux,
Commisaire aux mines

Citation :: Salut et Paix,

Pour ce bilan de fin de mandat, je ne reviendrai pas sur sa première moitié où j'ai déjà pu être très complet dans mon rapport de mi-mandat. Je vous invite d'ailleurs à le relire au préalable afin de comprendre au mieux celui-ci.

Commençons tout d'abord par les aspects généraux et les grandes lignes, et nottament sans doute la chose la plus importante; le statut de notre duché. Dans notre dernier bilan en effet je vous avais exposé toutes les dispositions qui avaient été prise afin de consulter les avis d'un maximum de personnes dans le duché. Suite à cela donc, le conseil a statué sur le statut d'un "Duc de Lyonnais-Dauphiné", supprimant la notion de Dauphin par cela. Cela a ensuite été exposé à Sa Majesté la Reyne Béatritz qui a conssenti à ce changement.

Venons en ensuite à la mobilisation des soldats sur le sol de nos alliés Savoyards et de la croisade sur Genève. Suite à la reprise des terres savoyardes capturées par les Lions de Judas, et après avoir rétabli un climat de sécurité sur place, nos soldats ont pu revenir en Lyonnais-Dauphiné après s'être vaillament battu aux côtés de nos alliés. Seuls les soldats blessés sont encore malheureusement sur place afin de panser leurs plaies avant de revenir.
Je me dois néanmoins de pointer du doigt les soucis de communication qui sont survenus dans la logisitique et dans la communication entre l'Etat-Major exceptionnel mis en place par la Savoie et nos hommes sur le terrain. Néanmoins nous pensons qu'avec une plus grande présence de notre capitaine et une meilleure communication de notre Grand Maitre des Lances. Mais j'approfondirai ces points par la suite.

Revenons également sur la Grande Amirauté dont je vous parlais dans mon précédent rapport. Et bien ça y est ! La Grande Amirauté a pu voir sa charte officialisée, écrite sur la base de la charte des chefs de ports. Les locaux ont également étaient ouverts à tous et leur installation s'est faite, nottament grâce à l'investissement du Recteur Miséricus. Profitons d'ailleurs de la présente pour le saluer. Sans lui tout cela n'en serait sûrement pas encore là.
Notons également que grâce à tout cela, le premier échange commercial par voie fluviale a pu être effectuée en collaboration avec la Savoie. Le Sire Miséricus a conduit notre bateau ducal jusqu'au port de Bellay afin de rappatrier les troupes Savoyardes en vivre. Bien que tumultueux pour une première, cet échange fût une réelle réussite.

Suite à tout cela, de nouveaux échanges par bateau sont prévus et en train de s'organiser. Les candidatuers pour le poste de Grand Amiral sont quasiment cloturée et celui-ci devrait être nommé durant la transition de mandat ou au tout début du prochain si cela n'est pas négligé.

Si il y a bien un domaine où l'on peut qualifier ce mandat de réussite, il s'agit de l'économie. En effet, la gestion actuelle du prestige, en jouant sur les pertes de malus, nous a permis d'économiser pas mal d'argent en n'injectant que de petites sommes. Relever le niveau des mines Dioises a également pu être possible grâce à leur gestion et leur remplissage lors de ces travaux. Les bénéfices engrangés durant ce mandat ont également pu permettre à payer de nombreuses soldes dont vous trouverez sans doute plus de détail dans le rapport du conseiller concerné. Toujours pour l'économie, notons qu'heureusement, l'absence du Sire Nopus et son remplacement par le Sire Nathiavel n'ont heureusement porté aucun préjudice à la gestion des finances et nous les en félicitons pour cela ainsi que pour les nombreux autres efforts fait en ce domaine. Malgré les tensions pouvant exister entre les différentes protagonistes économiques, ceux-ci ont réussi à émettre des consensus et à s'entendre, contrairement à cette première moitié de mandat où, rappelons-le, je me suis vu contraint de trancher pour le montant des impôts.

Notons d'ailleurs qu'il est heureux que l'impôt n'aie pas été la somme la moins elevée qui avait été proposée, suite à la découverte que le conseil nous ayant précédé s'est quelque peu fait "pigeonner" par la Duchesse de Savoie au niveau de la retribution des soldats. En effet, l'accord écrit entre nos deux provinces stipulait clairement l'apport en nourriture à nos soldats, et non le paiement de leurs soldes. La différence entre l'impôt minimal proposé et la somme décidée nous aura donc permis de prendre ces soldes en compte.

Mais nous pouvons nous réjouir de cet impôt qui s'est vu amoindri d'à peu près 14% en comparaison aux derniers impôts prélevés. Si la gestion de l'économie et du prestige se poursuit tel qu'il le fût durant ces 2 derniers mandats, la baisse des impôts pourra se poursuivre.

Profitons de cette missive pour rappeler quelques principes économiques à certains maires qui semblent avoir quelques lacunes;

-Les mines sont la principale source de revenus pour le duché.
-Les impôts sont calculés sur base du budget manquant afin d'assurer tous les coûts.
-Plus les mines sont remplies, plus elles rapportent de l'argent.
-Les impôts sont réclamés aux mairies.
-Le duché est composé des 7 villes du Lyonnais-Dauphiné et sans elle son unité ne tient plus!

Contrairement donc à ce que j'ai pu entendre, la gestion des mines et leur remplissage EST DONC affaire de tous! Et nottament des mairies! Car sans cet effort collectif les impôts seraient plus hauts, et le travail des mairies plus importants.

Venons en maintenant à la diplomatie. Où les choses avaient vraiment bien commencé pour de grands changements. Mais la chute du Chancelier dans la guerre en Savoie ont alors marqué un sérieux tournant dans l'activité de Mercurol et de l'office diplomatique. Dans un tout premier temps, nous étions informé de l'état du Vicomte Sagaben, ce qui n'était plus le cas en cette fin de mandat. Le Vice-Chancelier Tenshikuroi a donc remplacé son supérieur durant cette période, néanmoins je n'ai pas trouvé que cela suffisait à combler l'absence du Vicomte.
Nous avons donc décidé de statuer une dernière fois pour toute sur l'alliance des 2 fleuves, suite aux relances constantes, et de faire une missive commune aux différents feudataires des provinces concernées. Tous les conseillers se sont exprimés contre une adhésion à cette alliance et nul ne s'est opposé à la lettre. Il est donc étonnant d'encore en entendre parler dans quelconques programmes politiques étant donné la volonté de tous parmis ceux-ci d'avoir donné une position définitive.
La belle avancée en la diplomatie vue la façon dont il a été envisagé de réorganiser les coopérations judiciaires. Le conseil, de part un accord tacite au Vice-Chancelier, a donc autorisé la révision et l'adaptation de l'ensemble des traités de coopérations en les uniformisant de sorte que les duchés requérant prennent en charge totalement les coopérations demandées, et de réétudier l'utilité de certains traités de coopérations avec des provinces très éloignées avec qui les rapports sont occasionnels voire inexistants de ce point de vue.

J'aimerai notifier, à titre personnel, que je suis tout de même très étonné de certaines positions de Sa Majesté la Reyne. Nottament de par ses annonces où le scel de la famille Valorl est apposé, ayant connu autrefois les positions de cette famille envers les autorités royales. Je le suis d'autant plus face au refus de Grâces qui ont été renvoyées en Cour d'Appel.

Venons au domaine qui m'aura apporté le plus de déception durant ce mandat; les compagnies d'ordonnances. Comme dit plus en avant, bien que la campagne de défense en Savoie fût une victoire, j'estime que des soucis de communication sont apparus, et ceux-ci dû nottament à un grave manque de présence de la part de notre capitaine. A qui certes, j'avais attribué ce poste, estimant ses compétences adéquates au vu de son poste de Major des Compagnies Nobiliaires et de ses postes de conseillers militaires depuis maintenant longtemps.
Il est à noter qu'il était de la volonté du Capitaine de nommer deux conseillers militaires et d'en révoquer deux égalements. J'ai en effet empêché la nomination d'un de ces conseillers, estimant ses compétences et ses activités trop peu suffisantes et pertinentes, et voulant également empêcher une manoeuvre habile afin qu'un partenaire politique du capitaine accède à ce poste sans nécessité apparente ni même sans que le conseil de guerre ne l'aie approuvé.
Il m'a donc fallu intervenir jusqu'auprès des soldats eux-mêmes, le capitaine n'ayant que faire de ce qu'il lui était demandé de par son Gouverneur. Certains qualifieront ça d'ingérence, je leur répondrai que le Gouverneur est le chef des compagnies d'ordonnances et qu'il a donc tout pouvoirs sur l'ost, et aimerions rappeler l'époque à laquelle nous vivons...Nous saluons d'ailleurs la manoeuvre habile de l'ancien maître de l'école militaire qui a posé justement sa démission à cet instant, provoquant de la sorte un mouvement de grogne chez quelques-uns de ses subalternes (généralement ses partenaires politiques), et tout ça sous le pretexte de l'apolitisme. Cela où "comment prétendre une chose en faisant l'inverse tout en leurrant". Nous saluons d'ailleurs son étrange nomination au poste de lieutenant d'état major survenue très étrangement juste après sa démission sous d'autres pretextes.
Notons ensuite que quasiment aucune demande ni communication n'a ensuite emergé de la part du capitaine vis-à-vis du conseil des colds ou du conseil de guerre et qu'afin tout de même qu'un minimum de sécurité soit assurée, moi-même avec l'aide des autres officiers des compagnies d'ordonnances ont du à plusieurs reprises faire face aux manques de communications et les contrer avec parfois quelques belles prises de têtes.
Ont également été lésé les débats sur la réforme des compagnies nobiliaires et la modification de la cour martiale en cours, mais ici pas seulement par la présence du capitaine mais par le manque d'implication de la plupart des conseillers. Généralement sous le pretexte d'un manque de connaissance, de compétence, d'expérience, ... Ce qui est quelque peu désolant à mes yeux, estimant que chacun s'engageant dans la voie de la politique se doit de s'attendre à prendre part à des dossiers qui ne concerne pas leur domaines de prédilections, et qu'il est donc de leur devoirs de s'informer suffisament afin d'essayer de donner des conseils pertinants, aussi petits soient-ils.

Viens alors le domaine de la culture et de la festivié. Comme vous le savez en première partie de mandat un nouvel intendant des collections ducales. Suite à la nomination du Sire Kernos et des évenements précédents, nous avons pris la décision de revoir la charte des collections ducales. Celles-ci à donc été reformée tel que vous aurez pu la lire dans les annonces du conseil.
L'assemblée nobiliaire a ensuite relevé dans cette charte qu'il était nécessaire, afin de révoquer l'intendant, de récolter les 2/3 des votes du conseil ducal et estimait cela très élévé, en comparaison avec le poste de conseiller ducal où il est nécessaire d'avoir le même nombre de vote afin de lever une immunité. Pour cela, nous sommes au regret de vous apprendre qu'il a été impossible d'en rediscuter et surtout de restatuer, de par la transition de conseil où le messer Geoffroy, du conseil non encore en place, a estimé nécessaire qu'il prenne part au vote. Afin donc d'éviter un vote dans le capharnaüm, nous avons donc interrompu ce vote, laissant le soin au prochain conseil de le remettre en place plus légitimemement que dans ces conditions.
Dans le secteur des festivités nous avons également discuté de la relance des équipes de soules, et également d'animations qui pourraient amener à une augmentation du nombre d'élevage dans notre duché.

Enfin, juste pour le signaler, je suis heureux que les nouveaux blasons de nos villes du Lyonnais-Dauphiné vont être distribué dans les locaux de l'hérauderie.

Pour l'office écclesiastique. Sachez ici que tous les prélats et écclesiastiques ont réçus les accès en cette office. Malheureusement, à l'exception de quelques apparitions brèves et malgré les quelques relances faites, nous les y attendons toujours. L'agent de la prévôté Inracien, Diacre également, avait également proposé d'installer une chapelle dans les locaux de la prévôté. Nous attendons encore actuellement les réponses et actions de nos écclesiastiques afin de pouvoir mettre cette chapelle en place.

Concernant la justice, la grosse partie en cette fin de mandat fut de relancer le dossier de la justice Seigneuriale. Les nobles ont maintenant le droit de tenir la basse justice sur leurs terres, en adéquation avec le codex Levan de l'herauderie.
Un nouveau greffier, ou plutôt une nouvelle greffière s'est également vue nommée durant ce mandat en la personne d'Elise.
Durant le mandat précédent, en tant que prévôt je m'étais également élevé contre les non-dit résidant en l'affaire de la sortie du soldat, et à l'époque conseiller ducal, Soleil, obéissant aux ordres de ses supérieux.
Avec l'aide de dame Isabeau, procureur adjoint, nous avons donc opté pour une audience où chacun des faits reprochés seraient entendu de la part des personnes impliquées, sans émettre de jugement à la clé. Néanmoins cela ne semble pas avoir été bien compris de certaines personnes, provoquant quelques réactions de paranoïa, mais j'aimerai rappeler que cela n'est qu'une simple audience, visant à mettre au clair les responsabilités de chacun, et non un procès.
Un de nos plus grand regret de ce mandat est la traque des brigands, qui n'a pas pu avancer de par le manque d'interêt de beaucoup de conseillers ou du déni complet par opposition au projet. Pour ma part je reste convaincu que notre justice gardera un certain côté hérétique tant que nos procédures n'auront pas été modifiée !

Concluons donc enfin (n'est ce pas?) sur tout cela, en estimant ce mandat mitigé, très performant dans certains domaines tel que l'économie, et plus lesés dans d'autres comme les compagnies d'ordonnances, cela surtout dû grâce ou à cause de la présence de certains conseillers selon les domaines concernés. De grandes choses ont pu être faites tout comme d'autres ont malheureusement été lesées.

Ka Devirieux

Faict à Pierre-Scize le dix-septième jour du mois de février mil quatre cents cinquante neuf.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 21/2/2011, 21:39

Asarine a écrit:

Citation :

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois.

Qu'il soit su que, suite à consultation des différents membres du Conseil Ducal concernés, le Sieur Nathiavel est nommé à la charge d'Intendant au Commerce.

Pour rappel, la charte de l'Intendant au Commerce est la suivante :

Citation :: I. L'Intendant au commerce

L'Intendant au commerce est nommé par le Commissaire au commerce, après assentiment du Bailli, du Commissaire aux mines et du Duc, qui pourra le révoquer à la suite d'un vote au Conseil ducal recueillant la moitié des suffrages exprimés. Il agira sous la tutelle du Commissaire au Commerce.

L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.

L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer:

* Le suivi des échéances des contrats commerciaux;
* La vérification des stocks nécessaires aux commandes;
* Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois;
* À la demande du Commissaire au commerce, une assistance pour la recherche de contrats.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Lyon, le 21ème jour de février l'An de Grasce MCCCCLVIIII

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 23/2/2011, 21:29

Citation :: A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront

Qu'il soit su que l'allégeance sa Grâce Pénélope a été reçue pour la reconnaitre comme légitime Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit également su que les postes du Conseil Ducal ont été distribués de la manière suivante, par ordre de préséance :

* Messire Modjo, exercera les fonctions de Commissaire au commerce et de Premier Conseiller;

* Messire Hardryan, Duc de Chasteau Queyras et Seigneur de Saint-Chaffrey, exercera la fonction de Bailli;

* Damoiselle Arwel, Duchesse de Clérieux et Dame de Lentilly, sera Conseillère sans porte-feuille;

* Messire _Geoffroy_, Vicomte de Rochechinard et Seigneur de Divajeu et de Sauzet sera Juge;

* Messire Thiberian Baccard Seigneur du Bois d'Oingt et de Brindas sera Conseiller sans porte-feuille;

* Messire Raithuge, Seigneur de La Vallouise, sera Commissaire aux mines;

* Dame Dameisabeau, Dame de Hauterives, exercera la fonction de Procureur;

* Damoiselle Héloïse, exercera la fonction de Prévôt des maréchaux;

* Messire Leovigilde exercera la fonction de Connétable;

* Damoiselle Aude.di.c exercera la fonction de Capitaine;

* Et enfin, Damoiselle Asarine, sera le Porte-Parole.

Qu'il soit enfin su que débutera bientôt en la grande salle du Castel de Pierre-Scize la cérémonie d'allégeance des Conseillers ducaux du XXXIVe Conseil Ducal et des Vassaux du Lyonnais-Dauphiné.

Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt-troisième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et neuf.

Sujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE 1/3/2011, 21:05

Citation :: Suite à un vote au sein du Conseil Ducal et afin d’être un peu plus clair et d’éviter tout abus,

l’article
V.4.c.i : Du droit de commercer des Lyonnais-Dauphinois
Tout Lyonnais Dauphinois désirant commercer dans une autre ville autre que celle de sa résidence est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 5 marchandises par jour.

Sera remplacé par

o V.4.c.i : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.

Faict à Lyon le premier jour de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante neuf.

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