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 Traité d'ambassade avec la Guyenne

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Sagaben

Sagaben

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Date d'inscription : 14/09/2007

Traité d'ambassade avec la Guyenne Empty
MessageSujet: Traité d'ambassade avec la Guyenne   Traité d'ambassade avec la Guyenne Empty9/3/2009, 18:56

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE GUYENNE ET DE LYONNAIS DAUPHINÉ


Article Premier:
L'ambassade du duché de Guyenne en Lyonnais Dauphiné est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Guyenne. L'ambassade du duché du Lyonnais Dauphiné en Guyenne est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Lyonnais Dauphiné .

Article 2-1:
L'ambassadeur de la Guyenne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché du Lyonnais Dauphiné . L'ambassadeur du Lyonnais Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de Guyenne.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de la Guyenne au Lyonnais Dauphiné, le duc de la Guyenne peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais Dauphiné en Guyenne, le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le duc de Guyenne peut exiger le départ de l'ambassade Lyonnais Dauphinoise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Guyenne.

En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Guyennoise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais Dauphiné .

Article 4:
Le duché de Guyenne autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais Dauphiné .

Le duché du Lyonnais Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de Guyenne.

Article 5:
Le duché de Guyenne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Le duché du Lyonnais Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de Guyenne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché.

Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier

Scellé et ratifié le Vingt deux Decembre mil quastre cent cinquanste six en le Castel de Bordeaux

Pour la Guyenne

Traité d'ambassade avec la Guyenne Sinopl10


Pour le Lyonnais Dauphiné

Sa Grâce, Hardryan, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Traité d'ambassade avec la Guyenne Sceauurbs15sb

Son Excellence, Bastien d'Amilly, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
Traité d'ambassade avec la Guyenne Sceauurbs31yx
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Sagaben

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MessageSujet: Re: Traité d'ambassade avec la Guyenne   Traité d'ambassade avec la Guyenne Empty20/5/2010, 18:38

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE GUYENNE ET DE LYONNAIS DAUPHINÉ


Article Premier:
Le Lyonnais-Dauphiné mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du duché de Guyenne. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur.
Le duché de Guyenne mettra un local à la disposition de l’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée à l’ambassadeur


Article 2-1:
L'ambassadeur de la Guyenne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché du Lyonnais Dauphiné . L'ambassadeur du Lyonnais Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de Guyenne.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de la Guyenne au Lyonnais Dauphiné, le duc de la Guyenne peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais Dauphiné en Guyenne, le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le duc de Guyenne peut exiger le départ de l'ambassade Lyonnais Dauphinoise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Guyenne.

En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Guyennoise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais Dauphiné .

Article 4:
Le duché de Guyenne autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais Dauphiné, de sa famille et de ses gens.

Le duché du Lyonnais Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de Guyenne de sa famille et de ses gens.

Article 5:
Le duché de Guyenne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.

Le duché du Lyonnais Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de Guyenne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché.

Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier


Traité modifié scellé et ratifié le 15 Mai mil quastre cent cinquanste huit en le Castel de Bordeaux


Pour la Guyenne

Sa Grace Mélior , duchesse de Guyenne

Traité d'ambassade avec la Guyenne Sinopl10

Son Excellence Zorgl Adventac, chanceliére de Guyenne .
Pour témoin , son excellence MacGivre Exchancelier de Guyenne.
Son Excellence Boucanier, Ambassadeur de Guyenne attaché au Lyonnais Dauphiné.

Traité d'ambassade avec la Guyenne 322bdda8964645f090457ce470994c9a

Pour le Lyonnais Dauphiné

Sa Grâce, Hardryan, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Traité d'ambassade avec la Guyenne Sceauurbs15sb

Son Excellence, Bastien d'Amilly, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
Traité d'ambassade avec la Guyenne Sceauurbs31yx

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