Tableau des annonces de la chancellerie

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 19/4/2011, 23:34

Citation :: Nous, Tenshikuroi Deschenaux dict « le Diplomate », Vicomte de Montmaur, Seigneur de Saint-Firmin et de Dommartin-lès-Remiremont, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné.

Eu égard à sa longue expérience au service de la diplomatie Dauphinoise et des services rendus au rayonnement et à la prospérité du Lyonnais-Dauphiné, nommons ce jour, Son Excellence Bastien d'Amilly, Duc de Romarimont, Vicomte de Laragne-Montéglin et de Charmes, etc., Conseiller Diplomatique.

Puisse-t-il conserver tout le discernement et tout l'engagement dont il a toujours fait preuve.

Faict au domaine de Mercurol, le quinzième jour d'avril de l'an mil quatre cent cinquante et neuf.

Citation :: Nous, Tenshikuroi Deschenaux dict « le Diplomate », Vicomte de Montmaur, Seigneur de Saint-Firmin et de Dommartin-lès-Remiremont, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné.

Après avoir murement réfléchit et considéré les implications présentes et futures de cette décision.

Après en avoir informé Sa Grasce Raithuge Authieux, Duc élu du Lyonnais-Dauphiné ainsi que les parties concernées.

Compte tenu de ses capacités maintes fois éprouvées et de son implication de longue date au service de la Diplomatie Dauphinoise.

Nommons ce jour, Son Excellence Dedelagratte, Seigneur de Meyzieu, Vice-Chancelier.

Faict au domaine de Mercurol, le vingtième jour d'avril de l'an mil quatre cent cinquante et neuf.

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 20/4/2011, 23:04

Citation :

Tableau des annonces de la chancellerie - Page 2 MarqueurComte13g

Tableau des annonces de la chancellerie - Page 2 MarqueurComte16g

Traité de coopération judiciaire entre la Provence et le Lyonnais-Dauphiné

Ce traité annule et remplace le précédent accord, ratifié au Château d'Aix le 5 juin de l'an de grâce 1455.

Art. 0 - Du préambule
Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs sujets la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous. Les deux parties contractantes reconnaissent la religion Aristotélicienne comme seule religion.

Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.

Art. 2 - De la compétence du tribunal de prime instance de la province detentrice
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par le tribunal de la province détentrice selon ses lois et coutumes.
Par dérogation aux limites territoriales des tribunaux, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

Art. 3 - De la tenue du procès
Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
La province plaignante est seule habilitée à décider de l'issue du procès et propose une peine à la province détentrice. La province détentrice prononce le verdict en accord avec ses lois se rapprochant au plus près de la peine demandée par la province plaignante.

Art. 4 - De la reconnaissance du verdict
Les parties contractantes reconnaissent la décision de la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.

Art. 5 - De l'engagement des parties
Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.

Art. 6 - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel de la province détentrice ayant prononcé le verdict. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.

Art. 7 - Des juridictions d'appel

Le Lyonnais Dauphiné reconnait la Cour Suprême du Marquisat des Alpes Orientales comme seule juridiction d'appel légitime en Provence. La provence reconnait la Cour d'Appel comme seule juridiction d'appel légitime en Lyonnais Dauphiné.

Pour le Lyonnais-Dauphiné, faict au Domaine de Mercurol le 17 avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf

Tableau des annonces de la chancellerie - Page 2 Signat12

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En qualité de témoin :

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Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

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Alan de Talleyrand, Ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Provence

Pour la Provence, fait à Aix le 15 avril de l'an 1459

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En qualité de témoin

Iskander

Chancelier Comtal de Provence

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Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 3/5/2011, 23:08

Citation :: A tous ceux qui liront ou ouïront.

Nous, Tenshikuroi Deschenaux dict " Le Diplomate ", Vicomte de Montmaur, Seigneur de Saint-Firmin et de Dommartin-lès-Remiremont, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné.

Relevons immédiatement Messire Romuald MacCornell de l'ensemble de ses fonctions diplomatiques au motif d'une absence excessivement longue sans aucune explications. Qu'il soit su qu'il n'est plus habilité à représenter le Lyonnais-Dauphiné ni à porter sa voix.

Faict au domaine de Mercurol le quatrième jour du mois de mai de l'an mil quatre cent cinquante et neuf.

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 4/5/2011, 22:39

Citation :: De Nous, Sa Grasce Raithuge Authieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné et Seigneur de la Vallouise,
à la lumière de son Conseil et de sa Chancellerie

A tous ceux qui liront ou ouïront.

Depuis le 14 février 1459, la dénomination du souverain régnant du Lyonnais-Dauphiné a été modifiée, passant de celle de Gouverneur à celle de Duc.

Toutefois, le Duc du Lyonnais-Dauphiné possédant en tous points les mêmes prérogatives, droits et devoirs que les anciens Gouverneurs, cette nouvelle appellation n'altère en rien la validité des accords diplomatiques précédemment conclus en son nom. Ainsi, nul addendum ne sera rédigé car il ne pourrait qu'être redondant tant le terme n'a aucune incidence sur l'esprit des engagements.

Faict au Castel de Lyon, le 5 mai de l'an 1459

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 4/6/2011, 22:31

La charte de la Diplomatie régissant l'exercice diplomatique en Lyonnais-Dauphiné à été amendé. Voici la nouvelle version.

Citation :

De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
Partie première : Le Chancelier
Le Chancelier est nommé directement par le Duc, après consultation si possible de son prédécesseur. Le Conseil Ducal dispose à tout moment d'un droit de veto sur cette nomination, à la majorité absolue des avis exprimés.

Le Chancelier mène la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné et est responsable du bon fonctionnement des services diplomatiques et de l'exécution des consignes données par le Duc, et des orientations données par le Conseil Ducal sous forme d'avis votés à la majorité absolue des suffrages.

Le Chancelier est responsable de ses actions devant le Duc, sous la supervision du Conseil Ducal, qu'il informera en temps réel des travaux en cours et dont il pourra requérir les avis à chaque fois que nécessaire.

Partie seconde : Le Vice Chancelier
Le Vice-Chancelier est nommé directement par le Chancelier, après consultation du Duc. Il est issu des ambassadeurs en fonction au moment de sa désignation.

Le Vice-Chancelier conseille, assiste et en cas d'absence supplée le Chancelier dans sa tâche.

En cas de manquement à ladite tâche, le Vice-Chancelier est responsable des ses actions devant le Chancelier, qui peut le révoquer en justifiant sa décision auprès du Duc.

Partie tierce : Charte de l'Ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné
3.a : Nomination et Affectation des ambassadeurs
L'ambassadeur est nommé discrétionnairement par le Chancelier.
Toute personne désireuse d'intégrer le prestigieux corps des ambassadeurs devra procéder ainsi :

Elle devra se présenter à l'entrée du domaine pour manifester sa candidature. A l'issu d'un entretien avec l'un des membres du Conseil Diplomatique, le Chancelier, après consultation de son conseil diplomatique décidera, ou non, de l'intégrer au corps des ambassadeurs novices.

Les qualités requises sont :

Un sens aigu de la diplomatie : la diplomatie est une négociation aboutissant à des actes planifiant et régulant les relations entre Comtés/Duchés.
Un sens développé du travail en équipe : l'ambassadeur est au service de son Duché. Il devra travailler en étroite collaboration avec ses supérieurs, avec le Commissaire au Commerce (dans le domaine commercial) ou tout autre Conseiller qui serait concerné.
De grandes qualités de lecture et de compréhension.
Une excellente élocution : en l'espèce, l'ambassadeur doit faire preuve de qualités d'écriture irréprochables.
Un sens aiguisé du respect : l'ambassadeur se devra de respecter son homologue, ainsi que les membres du Conseil du Comté/Duché dans lequel il officie. Il devra également respecter les institutions de sa propre région.
Un esprit de synthèse certain pour la rédaction des rapports exigés.

Une fois nommé, l’ambassadeur est affecté à une région du royaume de France ou de l’étranger. Cette affectation est choisie par le Chancelier discrétionnairement et peut changer n’importe quand sur l’ordre de ce dernier.

3.b : Le rôle de l’ambassadeur

L'ambassadeur est un représentant officiel nommé par le Chancelier, en cela il se doit de faire honneur, avec respect et dignité, à son Duché, son peuple et aux institutions politiques.
Il doit se présenter au Comté/Duché auquel il est affecté avec toutes les règles de bienséance requises.
Il devra également présenter les hommages de ses propres institutions.
Il communique les informations politiques, économiques, militaires et religieuses qui concernent la province qu’il a à sa charge.
Il doit également transmettre les informations que ses supérieurs lui fourniraient.
Il sera le porte-parole et le représentant de son duché lors des évènements importants si le Duc ou le Chancelier ne peuvent s'y rendre, ou en sa compagnie, mais uniquement si ce dernier lui en donne l’aval.
L'Ambassadeur s'engage à informer régulièrement son Chancelier de la situation globale de son Duché/Comte d'affectation.

3.c : Devoirs et Obligations :

L'ambassadeur doit être Lyonnais-Dauphinois et habiter soit dans le Lyonnais-Dauphiné, soit dans un des provinces auquel il est rattaché.
L'ambassadeur se voit imposer un devoir de réserve : Dès lors qu'il est dans l'exercice public de sa charge, il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un événement et doit faire preuve d'une grande capacité d'écoute.
L'ambassadeur doit prêter le serment suivant au Duché : « Moi… jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la charte qui me régie afin d’assurer la grandeur et l’éclat du Duché dans le Royaume et à l’étranger. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »
L'ambassadeur s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
Il est interdit à un ambassadeur de diffuser des informations non autorisées par le Conseil et/ou le Chancelier.
L’ambassadeur ne peut amender, accepter où revenir sur un texte signé, sans en avoir averti son supérieur au préalable et avoir obtenu l’accord écrit de celui-ci.

3.d : Droits :

L'ambassadeur peut cumuler les ambassades si cela ne nuit pas à son travail.
L'ambassadeur peut cumuler ses fonctions avec celles d’élu (conseiller ou maire), de soldat ou de membre de la maréchaussée.
L'ambassadeur se verra reconnaître l'immunité diplomatique si, et seulement si, celle-ci a été négociée et reconnue avec la région à laquelle il est affecté ou qu’il traverse.

3.e : Révocation et Sanctions :

L'ambassadeur pourra de lui-même renoncer à ses fonctions. Mais il devra en informer le Chancelier afin que celui-ci le radie des registres et lui enlève ses accès à l’Ambassade.
Dans un souci de respect et d'honneur, il se devra également d'informer le Chancelier/Chambellan du Comté/Duché dans lequel il était affecté.
Le Chancelier se garde le droit de destituer un ambassadeur qui manquerait à ses obligations.
Tout manquement au serment et à la dicte charte sera passible d'une sanction allant de la radiation au procès pour Haute Trahison, selon la gravité des faits reprochés.
L'ambassadeur déchu se verra dans l'impossibilité d'exercer de nouveau la charge d'ambassadeur.

Partie quarte : Les grades

Les dits grades ne comprennent pas les fonctions de chancelier et de vice-chancelier, déjà exposés.

4.a : Le noviciat
Toute personne ]nouvellement nommé[color=red]e à une charge diplomatique sera considérée comme novice. Celui-ci agira sous la surveillance plus ou moins rapprochée du chancelier, du vice-chancelier, d'un membre du Conseil diplomatique ou, éventuellement, d'un ambassadeur aguerri.
Les novices ne pourront avoir accès qu'à leur propre bureau, au salon des ambassadeurs ainsi qu'au bureau du chancelier.

4.b : Les ambassadeurs
Pourront être considérés comme ambassadeurs de pleins exercices, les novices ayant prouvé leur valeur diplomatique par une activité soutenue, remarquée et adéquate.
Les ambassadeurs pourront faire la demande d'accéder à d'autres bureaux dans le cadre de leur fonction et à titre totalement exceptionnel. Ces permissions ne pourront être accordées que par le chancelier ou son délégué.

4. c : Le Conseil diplomatique
Le Conseil diplomatique est chargé d'assister le Chancelier et le Gouverneur dans toutes leurs charges diplomatiques et de gestion du domaine de Mercurol. Celui-ci n'a donc aucun pouvoir de décision.

Le Chancelier, le Vice-chancelier et le Gouverneur sont membres de droit du Conseil diplomatique.

Les Conseillers diplomatiques seront nommés par le Chancelier sur avis du Conseil diplomatique en place. Ils seront choisis parmi les ambassadeurs en poste présentant des qualités accrues et particulièrement remarquées dans le domaine de la diplomatie. À titre exceptionnel, certains anciens ambassadeurs pourraient se voir nommés à ce Conseil.

Les Conseillers diplomatiques donneront leur avis sur les principales orientations diplomatiques du duché, la nomination des ambassadeurs, les nominations prioritaires, les grands sujets d'actualité, la nomination des Conseillers diplomatiques; ils aideront dans la gestion des novices; ils pourront se voir attribuer à titre intérimaire certaines ambassades non pourvues; ils assisteront le Chancelier en toute occasion et lui prodigueront les Conseils nécessaires.

Les Conseillers diplomatiques auront accès à la salle de ce Conseil ainsi qu'au bureau de tous les ambassadeurs, leur permettant ainsi de les aider en cas de besoin.

Le Chancelier peut, à sa discrétion, démettre un Conseiller diplomatique pour les raisons qu'il lui plaira bon d'exposer au Conseil.

Annexe : Distinctions

Les distinctions sont des croix pectorales aux armes du Lyonnais-Dauphiné et désignent le Royaume dans lequel officie l'ambassadeur.
Le Chancelier peut octroyer, à sa discrétion, une distinction à un ambassadeur ayant démontré une constance et un dévouement sans faille dans l'intérêt du duché.

Chancelier Vice-Chancelier
Ambassade en France Ambassade en Angleterre
Ambassade en Espagne Ambassade à Milan
Ambassade au SRING Ambassade au Saint-Siège

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 29/6/2011, 19:46

Citation :: Traité de libre circulation entre le Lyonnais-Dauphiné et l'Ordre Royal du Saint Sépulcre

Préambule

Les Ordres Royaux sont des Ordres de Chevalerie reconnus par la couronne de France. De par leur mission, à savoir la protection de la Couronne de France et des habitants du Royaume, pour le maintien de l’ordre et de la paix, ses membres sont souvent amenés à traverser de nombreuses frontières, les conflits se jouant de pareilles limites. Ainsi, ce texte a pour but de faciliter la libre circulation de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre , sur les terres du Lyonnais-Dauphiné.

Article 1 : de la reconnaissance de chacun et de l'isonomie

-L' Ordre Royal du Saint Sépulcre reconnait les régnants reconnus par la Couronne, comme les légitimes représentants de celle-ci sur leurs terres. De ce fait, il ne peut ni ne doit imposer aucune obligation à l’autre partie.

-Le Duc régnant reconnait le Grand Maître de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre comme le dirigeant légitime de l' Ordre. De ce fait, il ne peut ni ne doit imposer aucune obligation à l’autre partie.

- L'ordre Royal du Saint Sépulcre s'engage à respecter dans son intégralité toutes les lois et coutumes du Lyonnais-Dauphiné hormis exceptions clairement spécifiées ci-après.

Article 2 : de la libre circulation

- Toute personne ayant prêté serment à l' Ordre Royal du Saint Sépulcre ou toute personne susceptible d'agir, de façon officielle, sous couvert de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre est autorisée à se déplacer librement sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans restriction, aussi bien en temps de guerre que de paix. Toutefois, les membres et accompagnants devront informer au minimum une journée avant le passage de la frontière les autorités locales et régionales.

- Les éventuelles Lois Martiales ne s’appliquent donc pas aux membres de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre et à leurs accompagnants, leur devoir étant de protéger les terres de Sa Majesté et de ses vassaux.

Pour ce faire, le Grands Maître, les membres du Haut Conseil ou leurs membres en déplacement envoient au préalable un courrier aux autorités Ducales du Lyonnais-Dauphiné annonçant leur venue contenant leurs noms et celui de tous ceux les accompagnant.

Si les dites autorités ont un doute sur l’appartenance à l’Ordre Royal nommé, elles peuvent demander confirmation auprès d’un membre du Haut Conseil de l’Ordre .

Article 3 : du port des armes

-Les membres de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre et les personnes placées sous leurs ordres et responsabilités, sont autorisés à porter les armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, leurs armes étant leur seule protection pour accomplir leur devoir.

-Les lois locales et régionales sur le port des armes ne s’appliquent pas aux membres reconnus de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre et aux personnes les accompagnant.

Article 4 : de l’échange d’informations

-L' Ordre Royal du Saint Sépulcre s'engage à informer les autorités Ducales du Lyonnais-Dauphiné en cas de menace envers le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

- Le Lyonnais-Dauphiné s'engage à transmettre à l' Ordre Royal du Saint Sépulcre toutes les informations concernant les missions qu'il souhaite lui confier.

Article 5 : de l’engagement de l' Ordre auprès du Lyonnais-Dauphiné

-L' Ordre Royal du Saint Sépulcre s’engage à protéger les intérêts du Roy, de son peuple et de la paix, uniquement eux, dans le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

-Le Duc régnant adressera sa demande auprès du Grand Maistre ou d’un membre du Chapitre de l'Ordre ou du Grand Ecuyer de France.

-Le Grand Maître et son Chapitre se réservent le droit de refuser une mission suite à des contraintes logistiques, humaines, économiques et/ou morales mais devront, par courtoisie, motiver ce refus par quelques mots auprès du demandeur.

Article 6 : du ravitaillement

-L'Ordre Royal du Saint Sépulcre s’engage à proposer son aide de façon bénévole.

-En cas d’intégration temporaire à une armée locale, les membres de l' Ordre Royaux s’engagent à restituer intégralement leur solde, sur demande des instances ducales effectuée dans les 15 jours après le payement effectif de ladite solde.

-Les membres et accompagnateurs de l' Ordre Royal accomplissant leur devoir sur leurs propres économies et réserves, ils pourront faire la demande, individuelle ou par l'intermédiaire du Grand Maître ou du Chapitre de l' Ordre Royal ou du Grand Escuyer de France, d'une aide matérielle pour subvenir à leurs besoins primaires en cas de mission de longue durée.

Article 7 : de la pérennité de cet accord

-Cet accord signé est intemporel, en temps de paix comme en temps de guerre.

- Des modifications totales ou partielles de ce présent texte peuvent être décidées par consentement mutuel.

-En cas de manquement de l' Ordre Royal du Saint Sépulcre à ses devoirs envers le Lyonnais-Dauphiné, ce traité peut être rompu en toute légalité. Le Duc constatant ce manquement dans sa province doit transmettre un dossier au Grand Ecuyer de France contenant les faits reprochés et preuves.

- De même, si les intentions du Lyonnais-Dauphiné sont contraires aux valeurs que défendent l' Ordre Royal du Saint Sépulcre , à savoir la Paix, la Justice, l'Honneur et la Bravoure, le traité ne sera plus valide.

- une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix en le Lyonnais-Dauphiné devra respecter la procédure suivante:

a) Une missive validée par le Duc en exercice sera adressée au Grand Maistre de l'Ordre Royal du Sain Sépulcre. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans la gargote du Lyonnais-Dauphiné et dans les ambassades.

b) L'annulation ne stoppera pas les traversées en cours dans le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

- Ce traité ne peut être rompu en temps de guerre impliquant une province du Domaine Royal ou en cas de levée du ban royal.

Faict au Domaine de Mercurol le vingt huitième jour du mois Juin, an de grasce 1459

Pour l'Ordre Royal du Saint Sépulcre

Le Chevalier David Dandolo de Pola, Seigneur d'Andiran et de Sourdeval , Grand Maitre de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre

Son Excellence Raphael Kamps, dict Raphael83, Sehner de Bonneval, Grand Chancelier de l'Ordre Royal du Saint Sépulcre

Pour le Lyonnais-Dauphiné

Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Son Excellence Tenshikuroi Deschenaux, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 14/7/2011, 23:39

Citation :

Tableau des annonces de la chancellerie - Page 2 Tenshi10pe

A Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et son Conseil
A l'ensemble des ambassadeurs du Lyonnais-Dauphiné
A tous ceux qui liront ou se feront lire.

De Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Vicomte de Montmaur, Seigneur de Saint-Firmin et de Dommartin-lès-Remiremont.

Salut et Paix.

Le Diplomate que je suis a toujours pris à cœur de défendre les intérêts de son Duché à travers un domaine fondamental, la Diplomatie.

Malgré l'ampleur du travail que représente une telle tâche et ayant gravi un à un les échelons de la diplomatie, je m'en suis toujours acquitté en prenant les décisions qui m'ont semblé justes et en privilégiant les qualités et l'implication de mes ambassadeurs, plutôt que leur origine géographique ou sociale. La tâche d'ambassadeur, et à fortiori, celle du premier d'entre eux est parfois ingrate, peu reconnue mais tellement importante que je m'en suis toujours accommodé.

Hors, un Chancelier ne saurait faire son travail que s'il dispose de la confiance de la Couronne Ducal et de Conseil. La nomination du Vice-Chancelier, relevant théoriquement de la seule compétence du Chancelier a toujours reçu l'approbation de principe préalable par le Duc ou la Duchesse en exercice. Cet accord traditionnel représentait alors tout le confiance accordée au jugement de celui qui conduit la parole du Lyonnais-Dauphiné à l'étranger.

Dernièrement, le démission de cette charge par le Conseiller Diplomatique, Son Excellence Dedelagratte, m'a conduit à lui chercher un remplaçant. Le nom de Cécilia von Wittelsbach-Frayner est venu naturellement à mon esprit. Travailleuse acharnée au service de la Diplomatie Dauphinoise depuis un an maintenant, elle n'a jamais économisé ses forces. Déjà membre du Conseil Diplomatique, recommandé par l'ancien Vice-Chancelier lui même, la succession était donc toute naturelle.

J'ai pourtant essuyé une hostilité totale à cette décision de la part du Conseil Ducal. Préférant s'attacher à des considérations totalement étrangères au travail effectué ces dernier mois. C'est tout à fait leur droit, même si j'avoue ne pas partager cette conception de la définition des critères de promotion. Toutefois, et puisque mon jugement en tant que Chancelier ne semble pas être doté d'assez de crédibilité pour que le choix de mon bras droit me revienne, je ne puis exercer plus longtemps cette haute charge qui demande confiance et soutien par le bras politique du Duché.

Ainsi, j'annonce à tous ma démission à effet immédiat de l'ensemble de mes charges au sein de la Diplomatie Dauphinoise. Je remet les clefs du Domaine de Mercurol à Sa Grasce la Duchesse Arwel et mets ainsi un terme à deux ans d'exercice au sein de Mercurol, dont quatre mois comme Chancelier. C'est une décision d'une grande difficulté et d'une grande pénibilité pour moi, mais devant un désaveu aussi flagrant et devant une réaction que je ne peux comprendre tant elle est basé sur un ressenti personnel plutôt que professionnel, je ne puis réagir autrement.

J'ai laissé mes affaires en ordre pour mon successeur. Je ne puis évidemment me plier à la tradition et recommander quelqu'un, je laisse donc le soin à Sa Grasce et son Conseil de prendre cette décision.

Je remercie du fond du cœur tous les ambassadeurs que compte le Lyonnais-Dauphiné. Je les remercie pour leur travail et pour leur amitié et leur assure de toute ma sympathie. Des années passées à travailler avec vous, je n'en regrette pas une minutes.

Je remercie aussi les ambassadeurs étrangers qui verraient cette missive, avec qui j'ai eu beaucoup de plaisir à travailler.

Bon courage à tous.

Faict au domaine de Mercurol, le quinzième jour de l'an mil quatre cent cinquante et neuf.

Tableau des annonces de la chancellerie - Page 2 Signaturecj

Tableau des annonces de la chancellerie - Page 2 Tenshi1r

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 4/8/2011, 04:33

Citation :

Tableau des annonces de la chancellerie - Page 2 Ldave13

De Nous, Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse de Lyonnais-Dauphiné, à la lumière de son Conseil et de sa Chancellerie

À l'intention de la Confédération Helvétique, de ses Avoyers et de ses représentants,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Par la présente nous tenions à présenter un erratum sur la confusion honteuse dont nous avons fait preuve dans notre annonce du dixième jour de juin de cette année.

En effet, dans cette présente nous déclarions rompre toute relations diplomatiques avec la Confédération Helvétique alors que dans nos pensées, nous voulions parler de la République de Genève. Nous présentons toutes nos excuses à la Confédération Helvétique pour cette confusion qui n'aurait pas eu lieu d'être en espérant que celle-ci n'entachera pas nos relations diplomatiques avec les autres cantons.

Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duc du Lyonnais-Dauphiné

Son Excellence Ka Devirieux, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné

Tableau des annonces de la chancellerie - Page 2 Sceaukavert

Tableau des annonces de la chancellerie - Page 2 Sceaukavert

Faict au Castel de Lyon, le quatrième jour de Aoust de l'an mil quatre cent cinquante et neuf.

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 8/8/2011, 00:19

Citation :

De Nous, Sa Grasce Arwel Chanvigny, Duchesse de Lyonnais-Dauphiné, à la lumière de son Conseil et de son Chancelier,

A l'attention du Duc de Bourbonnais-Auvergne,
A l'attention du peuple Bourbonnais et Auvergnat,
A l'attention de tous ceux qui liront ou ouïront, et des provinces en guerre contre le Berry,

Qu'il soit su par la présente que le Lyonnais-Dauphiné s'indigne des agissements de l'alliance du Ponant, et particulièrement du Berry sur les terres des Provinces avoisinantes; le Comté du Limousin et de la Marche, le Duché de Touraine, et particulièrement sur celle de nos fidèles alliés du Duché de Bourbonnais-Auvergne ! De tels agissements ne sauraient rester impunis, et nous ne saurions rester sans agir tandis que nos alliés souffrent sur leurs terres.

Le Lyonnais-Dauphiné joint donc ses forces armées à celles de son allié le Bourbonnais-Auvergne, en vertu de leur alliance, afin de libérer ses terres du joug Berrichon en déclarant la guerre à ces pilleurs!

Notre soutien et nos pensées vont aux ressortissants et soldats du Bourbonnais-Auvergne, de Bourgogne, du Limousin et de la Marche, de la Touraine, et du Domaine royal impliqués dans ce conflit et/ou qui souffrent de l'occupation ennemie.

Sa Grâce Arwel Chanvigny, Duchesse de Lyonnais-Dauphiné, et son conseil,

Son Excellence Ka Devirieux, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Roussillon et Seigneur de Saint-Véran,

Faict à Pierre-Scize le huitième jour du mois d'Aoust de l'an de grâce 1459.

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 4/3/2012, 03:02

Citation :: A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente, salut!

Nous, Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Romarimont & de maintes autres terres, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné, savoir faisons :

Que la Vicomtesse Isys Deschenaux Maledent de Feytiat, Vicomtesse de Montmaur, Dame de St Firmin, de Dommartin les Remiremont & de St Etienne les Remiremont, a été désignée par nos soins pour mener ambassade auprès du Duché de Bourgogne et de la Franche-Comté.

Nous lui confions ainsi publiquement la charge de représenter le Lyonnais-Dauphiné et ses intérêts en toute occasion.

Ayant relu et approuvé ceci, le revêtons de notre scel ;

Fait au Domaine de Mercurol, le quatrième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent cinquante soixante.

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 1/4/2012, 09:37

Citation :: A tous ceux qui liront ou se feront lire,

qu'il soit su que moi, Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, ai décidé de retirer à Sa Grâce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Romarimont, Vicomtesse de Laragne-Montéglin et de Charmes, Baronne des Montauban d'Ouvèze, de Deuilly et de Rambervillers, Dame du Ribiers, de la Garde Freinet et de Cambo, le poste de Chancelière du Lyonnais-Dauphiné. Je nomme donc ce jour sa Magnificence Seigneurie Argael Devirieux, Marquis de Senlis, Comte de Menin, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de La tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, Seigneur de Gavre, Seigneur de Vinderhoute, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné. Cette décision entre en vigueur dès ce jour, le premier jour du mois d'avril de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le premier jour du mois d'avril 1460.

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 8/8/2012, 01:21

Citation :: Traité de Coopération Judiciaire entre le Comtat du Lengadoc et le Duché du Lyonnais-Dauphiné

Préambule

Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.

Article I - De quelques définitions

Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.

Article II - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante

Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

Article III - De la tenue du procès

Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.

Article IV - De la reconnaissance du verdict

Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.

Article V - De l'engagement des parties

Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure qui suit :
- une missive du régnant sera adressée à l'autre régnant pour l'informer de sa décision;
- puis une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargottes respectives et les ambassades des deux provinces.

L'annulation du dis traité ne stoppera pas les procédures en cours dans l'une ou l'autre province et jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours.
Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidé par consentement mutuel.

Article VI - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.

Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.

Pour le Lyonnais-Dauphiné,
Ratifié à Pierre-Scize le vingt quatrième jour du mois de Juillet de l'An de Grasce mil quatre cent soixante.

Phelim Guerrero dict l'Imprévisible,
Duc du Lyonnais-Dauphiné

Pour le Languedoc,
Ratifié au Castel de Montpellier le XXIVème jour du mois de juillet de l’An 1460.

ArthurCano de Génolhac et de Tavel
Comte du Languedoc,

En présence de son Excellence Alandrisse
Prime Ambassadrice

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 6/9/2012, 03:14

Citation :

A tous ceux qui verront et orront, Salut!

Nous, Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné, savoir faisons :

Que nous nommons en remplacement du Baron Louis de Saint Prigent et ce durant son absence, le sire Amalric Chilperic au poste d’ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné par interim en Bretagne

Que nous lui apportons toute la confiance nécessaire pour remplir ce poste.

Que cette décision prend effet dès sa publication et afin que nul ne puisse contredire ceci, le revêtons de notre scel.

Faict au Domaine de Mercurol, en l'an quatorze cent soixante, du mois de septembre le sixième.

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 2/10/2012, 07:09

Citation :

A tous cieux qui ceste verront et orront, Salut!

Nous, Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné, savoir faisons :

Que nous nommons Dame Maryanne Guerrero grand ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné afin qu'elle nous assiste dans notre tâche.

Que nous lui apportons toute la confiance nécessaire pour remplir ce poste.

Que cette décision prend effet dès sa publication et afin que nul ne puisse contredire ceci, le revêtons de notre scel.

Faict au Domaine de Mercurol, en l'an quatorze cent soixante, du mois de septembre le sixième.

Citation :

A tous cieux qui ceste verront et orront, Salut!

Nous, Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné, savoir faisons :

Que nous nommons Messire Jackouille ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Bourdonnais-Auvergne.

Que nous lui apportons toute la confiance nécessaire pour remplir ce poste.

Que cette décision prend effet dès sa publication et afin que nul ne puisse contredire ceci, le revêtons de notre scel.

Faict au Domaine de Mercurol, en l'an quatorze cent soixante, du mois de septembre le sixième.

Citation :

A tous cieux qui ceste verront et orront, Salut!

Nous, Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné, savoir faisons :

Que nous nommons Messire Jackouille ambassadeur du Lyonnais-Dauphiné en Bourgogne.

Que nous lui apportons toute la confiance nécessaire pour remplir ce poste.

Que cette décision prend effet dès sa publication et afin que nul ne puisse contredire ceci, le revêtons de notre scel.

Faict au Domaine de Mercurol, en l'an quatorze cent soixante, du mois de septembre le sixième.

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 26/10/2012, 00:33

Citation :

A tous cieux qui ceste verront et orront, Salut!

Nous, Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné, savoir faisons :

Que nous nommons Demoiselle Maryane Guerrero au poste de Vice-Chancelière,

Que nous lui faisons toute confiance pour remplir ce rôle et nous remplacer le cas échéant,

Que cette décision prend effet dès sa publication et afin que nul ne puisse contredire ceci, le revêtons de notre scel.

Faict au Domaine de Mercurol, en l'an quatorze cent soixante, du mois d'octobre le vingt-sixième.

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 26/12/2012, 11:54

Citation :

Au peuple du Lyonnais-Dauphiné et à tous ceux qui ci-présent liront,
De Maryane de Brocéliande, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné agissant au nom de Sa Grâce Amalric de Brocéliande, Duc du Lyonnais-Dauphiné,

Faict au Domaine ambassadorial de Mercurol, le onzième jour du mois de décembre de l’an de grâce mille quatre cent soixante.

Pour le Lyonnais-Dauphiné,
Maryane de Brocéliande.
Tableau des annonces de la chancellerie - Page 2 Sceauld2

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 26/12/2012, 12:06

Citation :

Au peuple du Lyonnais-Dauphiné et à tous ceux qui ci-présent liront,
De Maryane de Brocéliande, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné agissant au nom de Sa Grâce Amalric de Brocéliande, Duc du Lyonnais-Dauphiné,

Faict au Domaine ambassadorial de Mercurol, le vingt-septième jour du mois de décembre de l’an de grâce mille quatre cent soixante.

Pour le Lyonnais-Dauphiné,
Maryane de Brocéliande.
Tableau des annonces de la chancellerie - Page 2 Sceauld2

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 26/12/2012, 12:13

Citation :

Au peuple du Lyonnais-Dauphiné et à tous ceux qui ci-présent liront,
De Maryane de Brocéliande, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné agissant au nom de Sa Grâce Amalric de Brocéliande, Duc du Lyonnais-Dauphiné,

Faict au Domaine ambassadorial de Mercurol, le vingt-septième jour du mois de décembre de l’an de grâce mille quatre cent soixante.

Pour le Lyonnais-Dauphiné,
Maryane de Brocéliande.
Tableau des annonces de la chancellerie - Page 2 Sceauld2

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 6/1/2013, 08:31

Citation :

Au peuple du Lyonnais-Dauphiné et à tous ceux qui ci-présent liront,
De Maryane de Brocéliande, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné agissant au nom de Sa Grâce Amalric de Brocéliande, Duc du Lyonnais-Dauphiné,

Tully Farnèse

Thiberian Baccard

conseillers diplomatiques

Faict au Domaine ambassadorial de Mercurol, le sixième jour du mois de janvier de l’an de grâce mille quatre cent soixante et un.

Pour le Lyonnais-Dauphiné,
Maryane de Brocéliande.
Tableau des annonces de la chancellerie - Page 2 Sceauld2

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 19/2/2013, 11:20

Citation :

Au peuple du Lyonnais-Dauphiné et à tous ceux qui ci-présent liront,
De Maryane de Brocéliande, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné agissant au nom de Sa Grâce Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,

Faict au Domaine ambassadorial de Mercurol, le dix-neuvième jour du mois de janvier de l’an de grâce MCDLXI.

Pour le Lyonnais-Dauphiné,
Maryane de Brocéliande.
Tableau des annonces de la chancellerie - Page 2 Sceauld2

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 13/3/2013, 01:15

Citation :

A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,
De Nous, Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Remiremont & noble de maintes autres terres, Chancelière par intérim du Lyonnais-Dauphiné agissant au nom de Sa Grâce Arwel Chanvigny, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Salut et paix !

Qu'il soit su que le sieur Charles Rodrigue de Courcy, a été désignée par nos soins pour mener ambassade auprès du Duché de Normandie. Nous lui confions ainsi publiquement la charge de représenter le Lyonnais-Dauphiné et ses intérêts en toute occasion.

Portons ce fait à la connaissance de tous afin que lui soit conféré tout le respect, la dignité liée à sa charge, et que nul ne s'avise de la contester ou de lui porter injure ou atteinte dans l'exercice de ses fonctions.

Fait au Domaine de Mercurol, le le XIII ème jour du mois de Mars de l'an de grâce MCDLXI.

Tableau des annonces de la chancellerie - Page 2 J

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 12/6/2013, 07:48

Citation :: À tout ceux qui liront ou se feront lire,

De nous, Diboan Dagincourt, Duc de Clérieu, Baron de Lentilly et Seigneur de Meyzieu en tant que Chancelier du Lyonais-Dauphiné agissant au nom de Damoiselle Elisa de Malemort, Régnante du Lyonnais-Dauphiné

Salut et paix !

Qu'il soit su que la Dame Maycka Baccard, a été désignée par nos soins pour mener ambassade auprès du Duché de Champagne. Nous lui confions ainsi publiquement la charge de représenter le Lyonnais-Dauphiné et ses intérêts en toute occasion.

Portons ce fait à la connaissance de tous afin que lui soit conféré tout le respect, la dignité liée à sa charge, et que nul ne s'avise de la contester ou de lui porter injure ou atteinte dans l'exercice de ses fonctions.

Rédigé au Domaine de Mercurol, le douzième jour du chaud mois de Juin de l'an de grâce quatorze cent soixante et un.

Code:: [b][i]À tout ceux qui liront ou se feront lire,[/i][/b][b][i]
[/i][/b]
[b][i]De [/i][/b][b][i]nous, Diboan Dagincourt, Duc de Clérieu, Baron de Lentilly et Seigneur de Meyzieu en tant que Chancelier du Lyonais-Dauphiné agissant au nom de Damoiselle Elisa de Malemort, Régnante du Lyonnais-Dauphiné[/i][/b]
[b][i]
[/i][/b]
Salut et paix !

Qu'il soit su que la Dame Maycka Baccard, a été désignée par nos soins pour mener ambassade auprès du Duché de Champagne. Nous lui confions ainsi publiquement la charge de représenter le Lyonnais-Dauphiné et ses intérêts en toute occasion.

Portons ce fait à la connaissance de tous afin que lui soit conféré tout le respect, la dignité liée à sa charge, et que nul ne s'avise de la contester ou de lui porter injure ou atteinte dans l'exercice de ses fonctions.[b][i]
[/i][/b]
[b][i]
[/i][/b]
[b][i]Rédigé au Domaine de Mercurol, le douzième jour du chaud mois de Juin de l'an de grâce quatorze cent soixante et un.[/i][/b]

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 3/7/2013, 08:25

Citation :: À tout ceux qui liront ou se feront lire,

De nous, Diboan Dagincourt, Duc de Clérieu, Baron de Lentilly et Seigneur de Meyzieu en tant que Chancelier du Lyonais-Dauphiné agissant au nom de Sa Grace Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Salut et paix !

Qu'il soit su que Damoiselle Gaelle de Montestier a été désignée par nos soins pour mener ambassade auprès du Duché d'Alençon. Nous lui confions ainsi publiquement la charge de représenter le Lyonnais-Dauphiné et ses intérêts en toute occasion.

Portons ce fait à la connaissance de tous afin que lui soit conféré tout le respect, la dignité liée à sa charge, et que nul ne s'avise de la contester ou de lui porter injure ou atteinte dans l'exercice de ses fonctions.

Rédigé au Domaine de Mercurol, le troisième jour de l'estival mois de Juillet de l'an de grâce quatorze cent soixante et un.

X

Code:: [quote][b][i]À tout ceux qui liront ou se feront lire,[/i][/b]

[b][i]De [/i][/b][b][i]nous, Diboan Dagincourt, Duc de Clérieu, Baron de Lentilly et Seigneur de Meyzieu en tant que Chancelier du Lyonais-Dauphiné agissant au nom de Sa Grace Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné[/i][/b]

Salut et paix !

Qu'il soit su que Damoiselle Gaelle de Montestier a été désignée par nos soins pour mener ambassade auprès du Duché d'Alençon. Nous lui confions ainsi publiquement la charge de représenter le Lyonnais-Dauphiné et ses intérêts en toute occasion.

Portons ce fait à la connaissance de tous afin que lui soit conféré tout le respect, la dignité liée à sa charge, et que nul ne s'avise de la contester ou de lui porter injure ou atteinte dans l'exercice de ses fonctions.

[b][i]Rédigé au Domaine de Mercurol, le troisième jour de l'estival mois de Juillet de l'an de grâce quatorze cent soixante et un.

X[/i][/b][/quote]

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 19/7/2013, 05:43

Citation :: À tout ceux qui liront ou se feront lire,

De nous, Diboan Dagincourt, Duc de Clérieu, Baron de Lentilly et Seigneur de Meyzieu en tant que Chancelier du Lyonais-Dauphiné agissant au nom de Sa Grace Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Salut et paix !

Qu'il soit su que Damoiselle Heloise Victoire de Troy d'Orsenac a été désignée par nos soins pour mener ambassade auprès du Duché d'Orléans. Nous lui confions ainsi publiquement la charge de représenter le Lyonnais-Dauphiné et ses intérêts en toute occasion.

Portons ce fait à la connaissance de tous afin que lui soit conféré tout le respect, la dignité liée à sa charge, et que nul ne s'avise de la contester ou de lui porter injure ou atteinte dans l'exercice de ses fonctions.

Rédigé au Domaine de Mercurol, le dix-neuvième jour de l'estival mois de Juillet de l'an de grâce quatorze cent soixante et un.

X

Code:: [quote][b][i]À tout ceux qui liront ou se feront lire,[/i][/b]

[b][i]De [/i][/b][b][i]nous, Diboan Dagincourt, Duc de Clérieu, Baron de Lentilly et Seigneur de Meyzieu en tant que Chancelier du Lyonais-Dauphiné agissant au nom de Sa Grace Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné[/i][/b]

Salut et paix !

Qu'il soit su que Damoiselle Heloise Victoire de Troy d'Orsenac a été désignée par nos soins pour mener ambassade auprès du Duché d'Orléans. Nous lui confions ainsi publiquement la charge de représenter le Lyonnais-Dauphiné et ses intérêts en toute occasion.

Portons ce fait à la connaissance de tous afin que lui soit conféré tout le respect, la dignité liée à sa charge, et que nul ne s'avise de la contester ou de lui porter injure ou atteinte dans l'exercice de ses fonctions.

[b][i]Rédigé au Domaine de Mercurol, le dix-neuvième jour de l'estival mois de Juillet de l'an de grâce quatorze cent soixante et un.

X[/i][/b][/quote]

Sujet: Re: Tableau des annonces de la chancellerie 20/7/2013, 08:41

Citation :: À tout ceux qui liront ou se feront lire,

De nous, Diboan Dagincourt, Duc de Clérieu, Baron de Lentilly et Seigneur de Meyzieu en tant que Chancelier du Lyonais-Dauphiné agissant au nom de Sa Grace Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Salut et paix !

Qu'il soit su que Messire Helsinki, Seigneur de Saint-Eusèbe a été désigné par nos soins pour mener ambassade auprès du Comté du Languedoc. Nous lui confions ainsi publiquement la charge de représenter le Lyonnais-Dauphiné et ses intérêts en toute occasion.

Portons ce fait à la connaissance de tous afin que lui soit conféré tout le respect, la dignité liée à sa charge, et que nul ne s'avise de la contester ou de lui porter injure ou atteinte dans l'exercice de ses fonctions.

Rédigé au Domaine de Mercurol, le vingtième jour de l'estival mois de Juillet de l'an de grâce quatorze cent soixante et un.

X

Code:: [quote][b][i]À tout ceux qui liront ou se feront lire,[/i][/b]

[b][i]De [/i][/b][b][i]nous, Diboan Dagincourt, Duc de Clérieu, Baron de Lentilly et Seigneur de Meyzieu en tant que Chancelier du Lyonais-Dauphiné agissant au nom de Sa Grace Elisa de Malemort, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné[/i][/b]

Salut et paix !

Qu'il soit su que Messire Helsinki a été désigné par nos soins pour mener ambassade auprès du Comté du Languedoc. Nous lui confions ainsi publiquement la charge de représenter le Lyonnais-Dauphiné et ses intérêts en toute occasion.

Portons ce fait à la connaissance de tous afin que lui soit conféré tout le respect, la dignité liée à sa charge, et que nul ne s'avise de la contester ou de lui porter injure ou atteinte dans l'exercice de ses fonctions.

[b][i]Rédigé au Domaine de Mercurol, le vingtième jour de l'estival mois de Juillet de l'an de grâce quatorze cent soixante et un.

X[/i][/b][/quote]

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