Domaine de Mercurol
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 LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE

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Espoire

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty8/1/2009, 11:07

Feanaro56 a écrit:
Citation :
Chères Lyonnaises-Dauphinoises, Chers Lyonnais-Dauphinois,


Le conseil ducal précédent a voté le texte sur la création des Relais de poste, comportant deux sections, une section ducale sous la responsabilité du Porte-parole et une section municipale sous la responsabilité des maires.
Dans un premier temps, afin de mettre en place cette nouvelle organisation, des postes de tenants-poste, palfrenier et chevaucheurs pour la section ducale sont à pourvoir ( en priorité pour les postes de tenants-poste ) :

- 7 Tenants-poste qui auront la responsabilité de recevoir les annonces émanant du conseil ducal par la voix de son Porte-parole et d'en afficher le contenu dans les bureaux ducaux de chaque ville.

- Des palfreniers qui auront la charge de s'occuper, soigner les montures des chevaucheurs.

- Des chevaucheurs qui assureront le transport des missives.


Pour de plus amples informations, vous trouverez au Chateau de Lyon le texte [url="http://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-du-lyonnais-dauphine-au-28-12-1456-t15119-23.htm"]des Relais de poste[/url], sinon le Porte-parole se tient à disposition pour toutes questions.

Si vous êtes intéressés par ces postes, vous pouvez dès aujourd'hui adresser votre candidature au Conseil Ducal, par l'intermédiaire du Porte-Parole.


Faict au Castel de Pierre Scize le septième jour du mois de Janvier de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et sept.

Féanaro
Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty9/1/2009, 10:11

Citation :
II.2.h : Non cumul des postes
Afin d’assurer la continuité du service et d’éviter la concentration des pouvoirs civils et militaires, il est interdit à un membre des Compagnies d’Ordonnance de cumuler les fonctions suivantes :
  • une fonction de rang supérieur à Seigneur des Lances inclus, exception faite du rang de Conseiller Militaire, avec une mairie ou un siège de Conseiller Ducal ;
  • une fonction de l’Ost, quelque soit son rang, avec le poste de Sergent ou Lieutenant de la Prévôté.
De même, afin d'éviter interférences et problèmes hiérarchiques :
  • Il est autorisé de cumuler un poste de l'Ost Ducal donnant accès au conseil des lances avec les postes de l'Ost Royal d'Aide de Camp ou de Lieutenant d'état major, sous réserve d'une décision du conseil de guerre. Il n'est cependant pas autorisé de transmettre des informations obtenues grâce à cet accès au conseil des lances sans autorisation préalable du conseil de guerre.
  • Il n'est pas autorisé de cumuler un poste de l'Ost Ducal donnant accès au conseil de guerre avec les postes de l'Ost Royal d'Aide de Camp, de Lieutenant d'état major, de maréchal ou de connétable de France.
  • Il n'est pas autorisé de cumuler un poste de l'Ost Ducal avec les postes de l'Ost Royal de Maréchal ou de Connétable.
Dans un tel cas, l’inscription à la Réserve de son unité, ou la démission du Gens d’Armes, est exigée.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty12/1/2009, 19:37

Citation :
Dauphinois, Dauphinoises,
Salut et Paix!

Le Conseil ducal fait scavoir,

Que le seigneur de Neuville-sur-Saône, Feanaro, est retenu hors du Castel Pierre Scize pour des raisons personnelles et ce, pour une durée indéterminée.

Que Sa Grasce, Nynaeve de Mornant, a décidé de nommer le vicomte de Laragne-Montéglin, Bastien d'Amilly, pour le remplacer.

Que celui-ci est deconduit dans sa charge de Premier Conseiller.

Que le seigneur de Neuville-sur-Saône reprendra son poste dès son retour.


Faict au Castel Pierre Scize, en l'an quatorze cent cinquante-sept, du mois de janvier le treizième.

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Citation :
A toutes et à tous.

Qu'il soit su que l'état de siège est désormais levé,
qu' en conséquent, les frontières sont donc réouvertes.

Le duché remercie tous ceux et celles qui ont participé à sa défense.

Faict au Castel de Pierre Scize douzième jour du mois de janvier de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et sept.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty14/1/2009, 01:59

Qu'il soit su que le Conseil ducal a approuvé les modifications suivantes à l'unanimité.

Citation :
Livre VI : Code Pénal

VI.1 : Respect des lois
Toute personne en Lyonnais-Dauphiné est soumise à la Coutume ducale et aux arrêtés municipaux de la ville où elle se trouve, qu'elle habite cette ville ou non.

VI.2 : Compétence de la Justice
Tout fait contraire à la loi commis sur le sol Lyonnais ou Dauphinois sera jugé par la justice Lyonnaise-Dauphinoise.


VI.3 : Procédure
VI.3.a : Indépendance des magistrats
Seul le procureur peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

VI.3.b : Assistance d'un avocat
Toute personne mise en accusation peut bénéficier de l'aide gratuite d'un avocat reconnu par le barreau du Lyonnais-Dauphiné. La démarche à suivre lui est expliquée dans l'acte d'accusation rédigé par le procureur.

VI.3.c : Recevabilité des documents
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG et de vos événements) ainsi que des témoignages dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge contre l'accusé. Pour les cas de brigandage, la déclaration de l’endroit exact de l’agression doit être faite par la victime.

VI.3.d : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.3.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

o VI.3.d.ii : Récidive
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné) verra requis, si la culpabilité est reconnue, le double de la peine subie à la condamnation précédente.

o VI.3.d.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être presenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CAC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.


VI.3.e : Unicité du jugement
Une personne ne peut être jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction.

VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

VI.3.g : De la prescription
VI.3.g.i Durée des actions introduites
Afin de garantir aux sujets Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de 6 mois. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit.

VI.3.g.ii Non instruction des dossiers
Tout dossier pénal demeuré non instruit dont la procédure n'aurait pu être lancée par le procureur dans un délai de 6 mois après son dépôt sera considéré comme affaire sans suite.

Faict au Castel Pierre Scize, en l’an quatorze cent cinquante sept, du mois de janvier le quatorzième.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty14/1/2009, 08:25

Citation :
Dauphinois, Dauphinoises,
Salut et Paix.

Nous, Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Scavoir faisons ;

Que, à la demande du Tribun de l'Assemblée Populaire, nous rappelons que les Dauphinois sont invités à envoyer des propositions de sujets qui pourront être débatus à la prochaine scéance d'icelle.

Qu'il peut encore recevoir des candidatures pour être Tenant-poste dans chacun des villages du Lyonnais-Dauphiné. La personne occupant cette fonction sera chargée de transmettre les annonces du Conseil ducal dans les villages et de faire remonter les questionnements éventuels de la population jusqu'à lui. Les candidatures sont à adresser au Porte-parole.

Que les candidatures déjà envoyée au Seigneur de Neuville, Feanaro, peuvent être rappelées à son remplaçant, le Vicomte de Laragne-Montéglin, Sagaben.

Que le Commissaire aux mines poursuit ses efforts et demande à tous d'aller travailler aux mines.

Faict au Castel Pierre Scize, en l’an quatorze cent cinquante sept, du mois de janvier le quatorzième.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty28/1/2009, 07:03

Citation :
Ordonnance sur la solde des Gens d'Armes de l'Ost Lyonnais-Dauphinois

(incise au livre III, chapitre 3, article d, du corpus des Compagnies d'Ordonnance)


III.3.d : Solde
o III.3.d.i
Le montant de la solde est calculé en fonction du nombre de jours de service effectués. Par principe, la solde est payée en viande. Un militaire entrainé [HRP : disposant de plus de 100 points de force] pourra choisir parmi de la viande, du poisson, du lait, des fruits ou des légumes. Un militaire expérimenté [HRP : disposant de plus de 150 points de force] pourra choisir parmi toutes les marchandises selon la liste des équivalences. Exceptionnellement tout soldat demandant toute marchandise, pourra l'obtenir après validation de son Seigneur des Lances et en échange de jours de soldes selon le barème fixé.



Faict au Castel de Pierre Scize le dix-huitième jour du mois de Janvier de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et sept.
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Citation :
Compte rendu des activités du XXIème Conseil Ducal
Chères Lyonnaises, chers Lyonnais,
Chères Dauphinoises, chers Dauphinois,
Voici le compte rendu des activités du conseil, du 1er Janvier à ce jour.


Evènements :
* Déclaration de l’Etat de Siège (du 06/01 au 12/01)
* Discussions sur des arrêtés Municipaux
* Premières séance de l'assemblée du peuple (17/01)
* Cérémonie de remise de citations de l'Ost ( début 19/01)
* Appel à candidature de deux cavaliers du Duché pour la coupe Royale (En cours)

Les absences :
* Feanaro, Porte parole : du 10 au 18 janvier 1457


Les démissions :
* Néant

Les changements de poste :
* Sagaben, Porte-parole : du 13 au 18 Janvier au 1456


Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :

* Article du corpus de l'ost sur le cumul entre Ost ducal et Ost royal (proposé par le Conseil de guerre)
* Modification du corpus pour la distribution des soldes (proposé par Zoyas)
* Abrogation de l’article IV.4.b et modification du IV.1.a.iii sur les autorisations de lances (proposé par Le conseil de guerre)
* Modification de l'article VI.3.d.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse (proposé par Ceilb)



Le Conseil travaille actuellement sur :
* Pour des thèmes généraux et la communication :

  • Appel à candidature et choix de l'intendant au commerce et des tenants postes (En cours)
  • Loterie ducale (relancé par Nynaève)

* En économie et finances :
  • Reflexions sur la mise en place d'impôts ducaux(proposé par Vortiris)
  • Rénégociation et/ou création de nouveaux contrats d'exportation (proposé par Zoyas)
  • Réflexion sur l'imputation des salaires des maréchaux (proposé par Zoyas)

* En diplomatie :
  • Relance de la demande de remboursement des frais de guerre (relance par Nynaève)

* En matière de sécurité :
  • Modification chartre de l'école de la prévoté (proposé par Espoire et Nynaève)
  • Modification de la formation de la prévoté (proposé par ka)

* En matière de justice :
  • Réflexion sur la modification de l'article IV.3 sur le brigandage (proposé par Ericx)

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty1/2/2009, 08:56

Oyez oyez

Habitants du Lyonnais Dauphiné, nous sommes arrivés à la moitié de ce mandat.
Les conseillers proposent leur premier bilan.

Nous commencerons par le commissaire au commerce, dame Zoyas


Citation :
Chers villageois, chers maires, chers tous…

C’est mon premier mandat de conseillère, et j’espère ne sera-t-il point le dernier, car je dois vous l’avouer, je me passionne pour ma tâche qui est chaque jour d’aider le duché et les villes, avec les moyens que l’on me donne.
La trésorerie est en ce moment au plus faible, et bien que cela nous empêche parfois de nous exprimer comme nous le voudrions, le pôle économique travaille main dans la main pour la redresser, et elle ne peut que remonter par le futur, donc réjouissons nous !

Durant ce mois passé, je me suis attelée, en plus des rachats quotidiens aux mairies, à écouler certains de leurs surstocks en fonction de commandes que nos voisins pouvaient nous faire.
Aussi, c’est prêt de 21 000 écus qui ont été rachetés aux maires, de marchandises qui bouchaient leur marché, afin de l’exporter, et ce au bénéfice laissé à la discrétion de chaque maire, les contrats étant négociés à la valeur la plus élevée possible pour que les mairies soient gagnantes.
Pour le duché, j’ai également exporté une petite partie de denrées, légumes entre autre, fer ou pierre lorsque nos stocks nous le permettaient, et fait ainsi gagner environ 11 000 écus au duché, qui nous reviendront en même temps que notre marchande ambulante, Dame Julienurs.
Une re négociation de contrat va également permettre pour le futur de s’assurer quelques bénéfices supplémentaires sur la revente de fer.

Enfin, en travaillant de concert avec notre connétable, et sur une idée de Walan, maire de Vienne, nous avons pu mettre en place un système de prêt venant de villes qui le souhaitent, afin de payer une partie des soldes de l’Ost. Trois contrats vont donc débuter dès ce dimanche, fournissant ainsi 300 viandes à payer à l’Ost.

Je continue de mettre toute mon énergie à la recherche de nouveaux contrats, pour aider toujours les mairies et le duché, à faire des bénéfices ou au moins vendre le trop plein.

Comme le fera sans doute notre CAM, je me joins à lui pour vous conseiller à tous de vous rendre aux mines, car c’est là notre principale richesse, il nous faut l’exploiter !
Peut être pendant un temps laisser nos champs en jachère, nos échoppes se reposer quelques temps, afin de renflouer les stocks en minerai de fer ou pierre.
Nous avons la chance d’être l’un des seuls duché exportateur de ces matières, qui peuvent nous être rachetés à prix d’or, mais nos stocks actuels ne nous permettent que leur utilisation pour l’entretien quotidien de nos mines…

Je m’en retourne à mes vélins, pour envoyer incessamment des missives à mes homologues, et ainsi continuer à faire prospérer, du peu que je le peux, notre duché.
Bien à vous,
Zoyas,
Conseillère au Commerce.

Ensuite la parole est à notre chef mineur Ericx Commissaire aux mines,


Citation :
Voici l'heure du bilan de mi-mandat pour mon premier conseil ducal.

Mon prédécesseur m’avez glissé dans l’oreille, avant de me laisser m’occuper des mines de notre Duché : « ne vous inquiétez pas ce n'est pas votre faute »
Cette phrase m’avait au premier abord interpellé, car même si cela n’est pas de notre faute, cela est de notre responsabilité politique.

C’est avec 55 % à 65 % de taux de fréquentation moyen que j’ai donc repris avec plaisir le poste de Cam que je souhaitais, et la direction des mines ducales.

La première mesure concrète a été de me mettre en contact direct avec tous les tribuns du Duché afin de vérifier si le chemin d’accès aux mines était bien tracé pour les nouveaux arrivants et suffisamment mis en valeur.
Lorsque cela n’était pas le cas, des mesures correctives ont été prises et les messages d’accueil sont aujourd’hui tous en conformité.
La seconde mesure concrète a été d’établir des priorités de fréquentations afin d’optimiser les bénéfices ducaux.
Les priorités de remplissage, pour un gain maximisé, sont les suivantes : Or, puis Pierre, puis Fer.
Il fallait aussi absolument réduire la masse salariale, en ce sens, les salaires miniers on été mis à 15,10 écus uniquement sur les deux mines d’Or. Pour toutes les autres mines, en accord avec le bailli, le salaire a été mis à 15 écus.
Les maires de Dié, Vienne et Valence ont été sensibilisés afin d’orienter leurs mineurs vers les mines les plus rentables pour le Duché.
Cela a permis au Duché de dégager des gains raisonnables, malgré une fréquentation encore un peu faible.
La troisième mesure concrète a été récemment, de réduire le nombre de places dans la mine de fer au sud ouest de Dié, afin de remplir la petite carrière de pierres, trop souvent désaffectée.

Un appel au travail dans les mines a été lancé, en collaboration avec les soldats de l’Ost, les étudiants et toutes les forces vives qui font ce Duché.
Il est important que tout le monde comprenne qu’avec des mines pleines, le Duché peut dégager plus de bénéfices, il peut ainsi acheter plus aux mairies, offrir plus de missions, augmenter son prestige, c’est la base d’une économie saine.

Il reste cependant bien souvent une quarantaine de places disponibles dans la carrière de pierres entre Embrun et Briançon.
Afin de combler ce vide, des mesures ont, ou vont être prises.
Depuis une semaine, presque tous les nouveaux nés montagnards reçoivent un petit courrier pour les inciter à se rendre à la carrière. Je remercie le Cac qui m’aide pour l’envoie de courriers pour Embrun, les fréquentations des carrières de pierres sont passées en un mois, de 45 % à 65 % .
Je profite de ce message, pour inciter les étudiants, artisans et paysans montagnards à laisser leurs champ et leurs échoppes quelques temps au repos lorsqu’il y a surproductions sur les marchés.

La loterie minière enfin, deux éditions ont été mises en place, peu de participants et pas de résultats visibles sur les fréquentations, je ne la reconduirai donc pas durant mon mandat.

Je suis satisfait du travail constant et des bonnes relations avec le bailli et le Cac qui ont permis ces progès notables.
Aujourd’hui, nous oscillons entre 70 % et 80 % de taux de fréquentation moyen.
Mais plus que des mots, je vous invite à aller voir au bureau minier en gargote, où mon vieux chef mineur a retracé jour après jours les données de nos mines, tout cela sera bien plus parlant qu’un long discours.

Salutations,
Ericx
Commissaire aux mines

Notre nouvelle Connétable, dame lavoyageuse :


Citation :
Lyonnais et Dauphinois bonjour,

Me voilà pour ce bilan de mi-mandat. Ce mandat était mon premier en tant que conseillère. Il m’a donc fallu un temps d’adaptation. Après avoir pris mes marques au conseil et dans mon poste, j’ai participé autant que faire ce peu à tous les débats du conseil, chose tout aussi importante que de proposer des idées nouvelles.

En tant que Connétable, d’abord je remercie ceux et celles qui m’ont aidé à prendre mon poste en main de leur patience. Ensuite concernant mon travail, j’ai d’abord dû trouver un nouvel intendant à l’Ost, le dernier étant démissionnaire. Une fois ce nouvel attendant choisi, j’ai commencé à rembourser les soldes de retard des soldats avec l’aide de notre CAC qui a mis en place le procéder de transfert de la dette.
J’ai l’intention de continuer et de travailler en collaboration comme c’est le cas actuellement avec le CAC pour cela.

Je vais aussi continuer le projet mis en place par mes prédécesseurs des « greniers de l’ost », qui consiste à obtenir via des soldats des denrées moins cher pour rembourser les JDS et à long terme de prévoir une réserve de marchandises pour les cas d’alerte ou de guerre.
Ce projet évitera de tomber de nouveau dans une situation telle qu’on l’a connait aujourd’hui et me semble important, c’est pourquoi que je ne l’abandonnerais pas.

Autrement, je travaille actuellement sur une idée de modification de corpus pour donner accès à la salle de l’office ecclésiastique du conseil ducal à tous les membres du prélat. J’espère réussir à mener ce projet à bien et renouer les liens avec l’église, nous allons faire bénir le conseil ducal, alors il me semble bon de renouer le dialogue avec les représentants de l’église.

Je suis plus que motivée pour continuer mon travail au sein du conseil et au sein de l’Ost, je ferais tout pour remplir mon rôle de Connétable comme il se doit et le remettre à sa juste valeur. Et bien sûr je ferais tout pour servir les Lyonnais et Dauphinois comme il se doit.


Lavoyageuse, Connétable du Lyonnais Dauphiné

Toujours au sein des colds, le prévot messer ka_de_Brugeliete :


Citation :


Lyonnaises, Lyonnais, Dauphinoises, Dauphinois, gens des nos 7 villes.

En mon deuxième mandat, j'ai endossé l'uniforme de prévôt pour ces 2 mois. Il ne m'a guère fallu de temps pour trouver ma place ayant durant le mandat précédent aidé nostre précédent prévost, l'actuel juge Phelim.

Ce début de mandat me plongea directement en plein dans le travail de la prévosté de par la déclaration de l'état de siège. J'ai donc immédiatement essayé une nouvelle méthode de coordination de nos agents de la prévôsté avec nostre Ost qui a porté ses fruits rapidement. J'ai fait en sorte de mettre un point d'honneur à chaque demande de laisser passer et de répondre personnellement à tous les demandes reçues.

J'ai ensuite entamé personnellement une chasse des brigands espagnols qui ont tenté de prendre Valence accompagné de nostre juge et de membres très actif de la prévosté.

En fonction des alertes successives à Montélimar et ensuite à Valence, j'ai pu travaillé de pair avec le capitaine afin de contrer les assaillants de par l'engagement équitable entre maréchaux et soldats. Nos services, très récemment, grâce à la collaboration avec les autres duchés, nous ont permis de retrouver un de nos marchand ambulant égaré.

Je me consacre également à une modification du fonctionnement de nostre école de la prévosté. En visant à réduire les temps de formations en plongeant les recrues sur le terrain accompagné d'aînés.

J'en profite également pour vous rappeler que toutes personnes voulant s'engager dans la prévôsté peut me contacter! Il nous manque des effectifs en les villes de Valence et Montélimar, ainsi que quelques uns prêt à se déplacer.

Je tente également de suivre activement certains projets lancés par d'autres conseillers. tel que l'abrogation de l’article IV.4.b et modification du IV.1.a.iii sur les autorisations de lances (proposé par Le conseil de guerre) et un projet de chasse aux brigands en reflexion proposé par Ericx.

Comme une grande partie de mes collègues conseillers ducaux, je tente de participer un maximum à tous les débats proposés si mon avis peut l'éclairer ou le faire avancer.

Cordialement.
Ka, prévôst des maréchaux en Lyonnais-Dauphiné.

Il en a vu naitre des animaux dans noter cher Duché, messer Raithuge, Bailli :


Citation :
Chers citoyens et chères citoyennes du Lyonnais Dauphiné,

Nous voici arrivés à mi-parcours pour ce conseil ducal et que pouvons nous dire en économie ?
Tout d’abord, fier d’avoir été nommé bailli du duché, sous un conseil qui s’annonçait sous les meilleurs auspices, avec un pôle économique formé par le Commissaire aux mines, Sieur Ericx, le Commissaire au commerce, Dame Zoyas, et le bailli du duché, tout trois ayant expérimenté la gestion en mairie, nous possédions tous de sérieuses connaissances dans le domaine économique. Ainsi qu’un valeureux gouverneur, ne l’oublions pas, sans qui rien de cela ne serait possible.

Après une rapide évaluation sur le travail du précédent pôle, la trésorerie n’était pas bonne mais pas encore catastrophique. Notre CAC a donc décidé de réévaluer de nombreux contrats d’exportations, choses qui rapportent toujours une certaine somme d’écus au duché, et elle en a également concrétisé de nouveau. Cependant, ces premiers calculs ont été entaché par un marchand Ambulant, trouvé lors du précédent mandat dont ne sait où et qui a préféré gardé l’argent du mandat pour lui..soit une perte de plusieurs milliers d’écus pour ce mandat….Encore une fois, suite à un vol et un manque d’approfondissement du CAC précédent, le duché perd de l’argent par un stupide escroc dont on taira le nom pour ne pas lui offrir le plaisir de connaitre une heure de gloire déjà fini, puisqu’un procès est lancé contre ce félon.

Alors, suite a cette nouvelle perte, nous avons dû honoré nos contrats avec nos fonds de caisses, et le duché met effectivement plus de temps à retrouver de sa grandeur et de son prestige. Mais n’ayez crainte, nos contrats commencent à porter leurs fruits mais évidemment, tout cela ne se fait pas en un jour. Cependant, si tout se passe comme il faut, il se peut que le conseil suivant le notre, s’il suit la même application, il pourra relever la tête du duché, clairement, suite à la stabilisation que nous arrivons à faire en ce moment.

Quand à moi, le bailli, je dois chaque jour embaucher des étudiants pour faire fonctionner toutes les institutions du duché, comme la gestion des animaux, ou des mines par exemple. Pour cela, je travaille conjointement avec le doyen et la rectrice qui font un travail splendide pour m’aider dans cette tâche souvent difficile puisque le duché n’est pas riche en étudiant voie de l’état. Si vous êtes intéressés, n’hésitez pas à venir nous contacter à l’université de Lyon.


Une information de dernière minute qui pourra satisfaire les militaires qui sont allés en Bretagne, notre bon roy se prépare doucement à nous dédommager des frais de guerre après plus de 10 mois d’attente, il a pris contact avec le duché.

Voila pour le petit compte rendu du bailli, j’espère que notre travail vous évitera l’impôt à vous tous chers citoyens, et qu’avec notre travail, le duché retrouvera sa grandeur d’antan, la grandeur dû à son rang !

Raithuge, bailli du Lyonnais Dauphiné.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty1/2/2009, 08:56

Le capitaine, dame Lady_antlia :


Citation :
Dauphinoises, Dauphinois,

J’ai donc entamé mon 5eme mandat, le troisième en tant que Capitaine en ce début d'année 1457, et je remercie le Gouverneur de m'avoir fait confiance.

Je m'excuse tout d'abord pour la longueur de ce bilan de mi mandat.

Je suis au fait de toutes les critiques faites à l'Ost, par les uns, par les autres et je les entends.
Il a trop souvent été fait cas que le conseil de guerre ne travaillait pas, mais une raison à cela : on ne le voit pas.
Mais je préfère nettement quelqu'un qui ne se montre point mais qui travaille que quelqu'un qui en dit beaucoup et ne fait rien. Je pense que vous serez d'accord avec mes propos.
Il est très difficile pour quelqu'un de novice, ou même un soldat de percevoir le travail abattu derrière ces lourdes portes.
Aussi, comme je travaille avec eux, qu'ils me conseillent, je ne parlerai non pas de mon bilan de mi mandat mais du bilan de mi mandat du Conseil de Guerre et de ceux qui font l’ost.

Tout d'abord, je suis ravie qu'au bout de trois mandats de Capitaine, nous puissions travailler avec la Prévosté afin de sécuriser notre Duché et cela au sein du service de renseignement. Ce système mis en place depuis un an par l'Ost n'avait pas pu trouver tout son développement faute d'une coopération plus poussée avec la Prévosté.
Notre Duché est l'un des plus sécurisé, grâce à cette entente. Je souhaite à l'avenir qu'elle soit pérennisée et j'y travaillerai la fin de mon mandat avec le Prévost Ka de la Brugeliette.
C'est un réel plaisir que de travailler avec lui.
Cela nous permet également d'ajuster nos défenses et d'en réduire les frais.
Les Seigneurs des Lances contribuent également à ce travail et ainsi, nos routes s'en trouvent surveillées et nos réactions très rapides.
Ce fichier nous a demandé encore une énergie et du temps quand à l'utilisation commune Ost/Prévosté, mais pour un résultat impressionnant.


Revenus des fêtes de la nativité, les brigands ont eu un élan de vigueur et j'ai fait part de ma demande de mise en état de Siège du Duché.
La gestion a été plus que parfaite, le travail en coopération avec la prévosté bénéfique, ainsi que les rapports avec nos différents partenaires comme les Duchés voisins et la Connétablie de France: ainsi les preneurs de Montauban, ceux d'Uzès, les différents mouvements à l'intérieur même du Duché ont été canalisé.

Les révoltes à présent. Depuis le début de ce mandat, nous déplorons 2 révoltes à Montélimar et trois à Valence.
Elles ont toutes été matées et les preuves ont été transmises à la prévosté. Je salue le professionnalisme de nos soldats mais aussi le travail des maires en partenariat avec l'Ost dans la salle de liaison au Castel de Pierre Scize.

Les textes à présent: on été présenté et voté les textes présentés par le Conseil de Guerre concernant le cumul des postes de l'Ost Ducal et de l'Ost Royal, garantissant ainsi.
Les lances seront bientôt autorisées sur notre territoire.

Les joutes lyonnaises : un projet datant de 4 mois a vu enfin le jour. Joutes moutonnes, combats, duels, concours de lever de coude ainsi que le Seigneur des Lances à la catapulte, outil que nous allons donc commencer à apprendre à manier ont été mis en place par nos Seigneurs des Lances et se passent à la garnison de Lyon.
Bonne humeur assurée.

Le Conseil de Guerre a vu l'entrée d'un nouveau membre en la personne de Geronimo, l'ancien intendant. Son regard neuf et ses idées permettront d'avancer plus encore dans nos débats.

La garnison de Briançon : des troubles, navrants, ont éclaté au sein même d'une de nos garnisons et le Conseil de Guerre en son entier suit cette affaire de prés. Un conseiller militaire a été nommé afin de rendre compte des faits et de remettre cette garnison sur pied. Il y met toute son énergie et ses qualités, et nous tient au courant jour après jour.


Trois Cours martiales sont en cours. Pour chacune d'elles, deux conseillers militaires, le Grand Maistre des Lances, un Officier général siègent afin que s'explique la personne convoquée.
Deux d'entre elles siègent, la troisième est en préparation.
Un tribunal militaire a donc ouvert ses portes afin de gérer au mieux les Cours martiales.


Les finances du Duché ne permettent pas en ce moment de faire de grands projets. Nous vivons donc au rythme des alertes. Une armée a été créée afin que le Duché soit prêt à agir sans avoir le temps de latence de la formation de cette armée. Je tiens à informer les Dauphinois que le Duché n'a aucunement payé cette armée, mais que son financement est fait de dons.
Par contre, les soldats sont invités tous les jours à se rendre aux mines .

Une cérémonie vient de se terminer . Elle a permis de décorer certains soldats. Les citations sont des décorations soient proposées par le Seigneur des Lances (pour les citations a l'ordre de la garnison) soit par le Capitaine (pour les citations à l'ordre de l’Ost).
Ces remises n'ayant pas été faites depuis au moins 8 mois, il était temps de récompenser ceux qui se dévouent à l'Ost, à la sécurité du Duché.



Tous les jours, j’essaie de par ma présence, mes propositions de travail et discussions contribuer au bon fonctionnement de notre Duché et trouver solutions.
Tous les jours, je remercie en silence le Grand Maistre des Lances qui m’aide à la gestion militaire de l’Ost, ainsi que les Conseillers Militaires de leurs dires avisés au Conseil Militaire et au Conseil Ducal.
Je ne desespere pas que la situation économique de notre Duché évolue positivement et permette ainsi une reprise normale de nos activités , depuis trop longtemps gelée.

Pour un Duché grand et fort !

Antlia de Urre
Capitaine de l'Ost du Lyonnais Dauphiné



Notre cher Juge, messer Phelim :


Citation :
Salut,

En ce début de mandat, le plus dur aura été de mettre en place l'équipe en justice, alors que le prévôt et le procureur n'avait pas d'expérience significative en justice, il a fallu que je les arrose de conseil au point que Ceilb me montre parfois les dents. Mais bon, leur motivation à tout deux aura tôt fait d'arriver à bout de ce problème mineur.

Au niveau de mon travail, j'ai remis en place un vieux système qu'Elorane avait utilisé, mais qui n'a pas survécu aux juges suivants, dommage ... Ce système consiste à la récupération de l'argent des amendes par le duché, qui par voie normale est perdu (l'amende des verdicts IG part en fumée). Il est très simple, j'offre aux prévenus la possibilité de payer la moitié de leur amende au duché et de ne pas avoir d'amende lors de mon verdict (ou un écu symbolique car sinon ça affiche relaxe).
Ce système offre deux points positifs, le premier étant que le duché en profite ainsi, le second est qu'un contact s'établit ainsi avec les prévenus, ce qui permet de leur montrer que la cour de justice est active et de leur montrer un meilleur chemin que celui de l'illégalité.
Bien sur, je ne gonfle pas les amendes pour que le duché gagne plus .... cela changerait peu de chose dans le fond pour celui-ci ... mon but est d'éviter de laisser disparaitre de l'argent.

Après examen des verdicts rendus coupables, je vous annonce que Montelimar est la ville la plus délinquante, et, oh miracle, Valence est la moins délinquante. (Les données peuvent néanmoins être faussées par différents facteurs évoluant entre la fraude et l'arrivée du dossier en cour de justice.)

Au niveau du conseil, nous avons travailler avec Ceilb sur un article concernant les médiations proposées par le procureur.

Voilà pour ce bilan mi-mandat. J'ai d'autres projets alors je vous donne rendez vous pour le bilan de fin de mandat.

Phel.

Ensuite Vortiris, conseiller sans poste :


Citation :
Pour ce mandat en tant que Conseiller ducal sans poste, j'ai éxercer la fonction d'un Conseiller ducal sans poste .
Participer aux débats, proposer des idées .

Viens à son tour le procureur, messer Ceilb :

Citation :
C'est un bilan positif pour mon premier poste à responsabilité... Je découvre je m'amuse ça le fait !
J'fais le coquinou avec le cher juge, j'propose mes idée j'm'impose y'a quoi maintenant ?!
Quoi que d'habitude, je suis de l'autre côté de la barre...
Si non que dire de plus, pour une fois je vais m'abstenir de raconter ma vie.
Votre dévoué Roi Des Fous !
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Sagaben

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty1/2/2009, 08:57

Ensuite le porte parole, messire Feanaro :


Citation :
Dauphinoises, Dauphinois,

Il est venu le temps d'un nouveau bilan pour ce mi-mandat.
Un nouveau conseil, un nouveau poste ou je n'ai jamais été.

C'était un choix d'être auprès des habitants des maires afin de donner les nouvelles du conseil ducal. Comme vous avez surement
pu le constater, j'ai été obligé de m'enfermer chez les moines pendant quelques longs jours et je n'ai pas pu faire autant de compte rendu que j'aurais souhaité mais la semaine derniere mon premier compte rendu a été rendu en tant que Porte-parole, normalement grâce au travail des maires, l'information doit etre relayé dans les différentes villes.

En parlant du relais de l'information, je voudrais revenir sur la mise en place des Relais de poste, d'ici la fin de semaine les nouveaux Tenants poste pourront avoir accès à leurs bureaux, toutes les villes n'en ont pas encore un, j'espere que les candidatures vont affluer dans les prochains jours. Même si vous ne savez pas en quoi ça consiste je reste à la disposition de chacun pour lui répondre.

Le conseil ducal est toujours à la recherche d'un intendant qui pourra aider le(s) CAC(s) dans sa tache.

Le Porte-parole est là aussi pour s'occuper des différentes cérémonies, la bénédiction du conseil ducale ne devrait pas tarder à débuter.

En tant que conseiller, je prends part aux débats, j'essaye de participer lorsque je peux apporter une idée pertinente.

Je profite de ce bilan pour vous rappeler que je reste à votre disposition si vous souhaitez réagir par rapport à une annonce du Conseil.

Feanaro
Seigneur de Neuville sur Saone
Porte-parole

Avant de terminer par notre gouverneur, voici le bilan de notre premier conseiller, messire Sagaben


Citation :
Ahhh ! Le bilan de mi-mandat ! C’est toujours bien de faire des bilans !

Ce mandat a très bien commencé. L’ambiance des négociations reflète souvent le mandat qui le suivra. C’est ce que je pense. Contrairement aux précédentes, celles-ci se sont très bien passées (entre les différents partis, en tout cas). Pas de négociations secrètes, pas de trahisons, pas de grandes confrontations. Tous les partis se sont rapidement regroupés sous la bannière de la tête de la liste gagnante, dame Nynaeve de Mornant. L’attribution des postes fut, certes, un peu plus complexe, mais un bon compromis a, je pense été trouvé.

Le Conseil s’est rapidement mis au travail et une foule de propositions a été déposée et discutée. L’axe principal de ce Conseil reste l’économie. Premier problème : remplir les mines. Notre Commissaire aux mines est très actif et à proposer différentes solutions. Une vision d’ensemble est également à porter à son crédit. L’activité de notre Commissaire au Commerce actuelle devrait sans doute me faire pâlir. Négociation d’une dizaine de contrats (mouais d’accord j’exagère peut-être, mais c’est pour donner une idée) dans la première semaine de travail. Le seul léger inconvénient est la mobilisation de la trésorerie qui, conjugué à la traîtrise du marchand ambulant qui m’avait déjà causé tant de soucis, entraîne de lourds soucis financiers.

Les différentes solutions aux problèmes financiers s’entrechoquent plus violemment encore. La rudesse des confrontations est inversement proportionnelle à la masse des deniers ducaux. Nous avons des partisans d’un redressement rapide, peut-être brutal, des finances, les modérés et les éternels partisans des solutions lentes et alternatives. Ceci n’est pas une critique, mais je pense que celles-ci n’ont pas pu faire leurs preuves et que le temps des demi-mesures est révolu. Le duché se doit d’être fort et puissant. Il me semble important, à l’heure actuelle, de légiférer pour éviter toute dérive dans le règlement rapide de la situation.

La menace de tomber dans les rangs des duchés les moins prestigieux et donc d’être confrontés à de graves soucis en termes d’accès aux bureaux des Conseillers doit sans doute faire réfléchir. Le Conseil n’est pas partisan du gaspillage d’argent qui a sans doute lieu dans beaucoup de duchés, mais un minimum est malheureusement nécessaire.

Comme mes collègues ont également pu le dire, un début d’arrangement avec les institutions royales pour le remboursement de leur dette voit le jour. Il faut encore voir ce que ça donnera. Il est possible que, à terme, nous puissions solder l’ensemble de nos valeureux soldats. Encore une fois, nous ne savons malheureusement pas dans quelle échelle ni de valeur, ni de temps. Je dois cependant avouer qu’une lueur est née, et qu’un espoir de sortie naît.

Avant de terminer, je voudrais vous faire part d’une réflexion personnelle, celle-ci valant pour beaucoup. Les bonnes volontés dans le duché ne manquent pas. La plupart des gens veulent contribuer au bonheur de ses habitants, et parfois à sa Grandeur. Tout ce qui est fait, l’est pour les Dauphinois. Les points de vue plus conservateurs ou plus progressistes, qui ne sont, en général, pas figés dans les partis, ont tous du bon et du mauvais. La seule chose qui reste certain, c’est qu’on ne peut diriger un duché au jour le jour. Il faut une vision d’ensemble, une vision lointaine. Que retiendra-t-on de ce que je fais d’ici 4, 6 mois, un an ? Qu’est-ce qui en ressortira de bon ? Ca marche pour une ou deux semaines, est-ce que c’est viable sur 3 mandats ? J’incite donc tout à chacun à adopter une posture de réflexion telle.

Bref, je voudrais terminer ce rapport, qui est plus un état des lieux de la situation économique, par réitérer mon soutien au gouverneur Nynaeve pour ses différents projets et sa volonté de servir le duché et de le sortir de ses problèmes. Nos points de vue, parfois divergents, parfois convergents, sont régulièrement échangés, et une réflexion globale sur le duché est souvent entamée. Je redis que je vois ici un Conseil très actif, mené correctement, qui travail pour le duché, et je suis fier d’en faire partie.

Bastien d'Amilly,
Premier Conseiller.


Et enfin celui que tout le monde attend, le bilan de Dame Nynaève, gouverneur du Lyonnais Dauphiné


Citation :
Voici l’heure du bilan de mi mandat… mon cinquième mandat consécutif et un rapport qui me donne encore plus à réfléchir.
Comme je l’avais bien imaginé, la Gouvernance est un métier bien difficile, un investissement quotidien lourd en temps et en responsabilité.

Neuf mois donc à Pierre Scize, à ce stade… on fait quasiment parti des murs.

Le premier travail du conseil s’est concentré évidemment sur l’économie et soulève aujourd’hui encore de multiples interrogations. Les différentes politiques menées semblent échouer. Bien sur nous jouons de malchance avec la perte d’un mandat mais il s’avère que nous avons d’énormes difficultés à réagir justement à un accident, pour chaque fois nous retrouver avec les mêmes questions et la même désolation. Le budget ne peut être équilibré. A ma grande affliction la mise en place d’un impôt est à l’étude et je prie Aristote chaque jour de nous accorder un miracle…

Pourtant, il s’avère que chacun dans le duché se sent concerné… enfin presque …je félicite d’ailleurs les soldats pour leur patience. Les solutions arrivent, nous allons enfin voir le bout du tunnel afin de les solder comme il se doit puisque le Roy semble avoir commandé le remboursement de la dette.
Cependant, jeter son chapeau en l’air et se réjouir serait lourd de conséquence. Les fêtes que nous sommes obligés d’organiser tous les dix jours nuisent fortement à notre trésorerie, même si nous essayons d’éviter tout gaspillage.

On m’a posée d’ailleurs récemment une question sur le prestige du duché en salle de doléance.
Aussi me dois-je, ici, de justifier nos choix. Il est hors de question pour le moment, de masquer nos difficultés derrière un prestige que l’on ferait payer aux villageois. Le Lyonnais-Dauphiné a en lui bien d’autres forces que des étoiles pour porter son nom haut et fort dans le royaume de France. Nous, travaillons donc pour le moment à maintenir plutôt qu’à augmenter, ce qui n’est en fait qu’une image aux yeux extérieurs et c’est déjà bien difficile.

Mais, la salle des évergètes est ouverte à ceux qui voudraient vraiment que ça change… Ils n’ont qu’à verser en disant… c’est pour le prestige parce que là je me sens ridicule …pas de soucis on prend…

J’en profite aussi pour remercier tous ceux, qui, sous l’impulsion de notre Chef-Mineur, Ericx, contribuent au maintient de notre trésorerie.

Je remercie aussi les maires, qui spontanément aident leur duché de façons multiples et selon leurs possibilités.

Bon, parlons maintenant du conseil qui, ma foi est fort équilibré et attaque tous les fronts à la fois.
Mon premier conseiller, Sagaben, qui classe mes dossiers… et je suis bord… euh… pas très ordonnée…il me parle protocole et diplomatie aussi… heureusement…

Le Porte parole, Feanaro, chaque jour, veille à ce que l’information circule à travers tout le duché…
Une équipe économique, Raithuge, Zoyas et Ericx qui travaillent de concert. Les Cold, Lady_Antlia, Ka_de_Brugeliete et Lavoyageuse qui, complices du conseil de guerre, cherchent à améliorer, chaque jour la sécurité de notre duché. La justice avec Phelim et Ceilb, qui ont à cœur de mettre les brigands sous les verrous, évitant au maximum les erreurs judiciaires. Enfin Vortiris qui ne tarit pas sur tous les sujets.

Quand à moi, me voilà chef d’orchestre, je cherche chaque jour l’harmonie de tout ceci. Il m’a fallu aussi gérer quelques problèmes diplomatiques, épaulée de main de maitre par notre chancelière dame Espoire d’Amilly. Je représente au mieux notre duché à l’extérieur. Un extérieur… comment dirais-je…un peu décevant… mais certainement n’en ai-je pas vu encore tous les aspects…

Encore bien du travail pour tous durant le mois qui vient, et n’oubliez pas, Lyonnais-Dauphinois que vous êtes tous les acteurs de la vie de votre ville, de votre duché.

Des idées les plus saugrenues peuvent surgir les plus grands changements, alors exprimez-vous !

Bien sur…Je n’ai pas dit que toutes les idées étaient saugrenues…

L’assemblée du peuple est votre Porte-Parole et votre tribun attend vos questions…moi j’attends toute idée constructive.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty12/2/2009, 05:45

feanaro56 a écrit:
Citation :
II.2.h : Non cumul des postes
Afin d’assurer la continuité du service et d’éviter la concentration des pouvoirs civils et militaires, il est interdit à un membre des Compagnies d’Ordonnance de cumuler les fonctions suivantes :

* une fonction dans l'Ost, exception faite du rang de Conseiller Militaire, avec une mairie ou un siège de Conseiller Ducal ;
* une fonction de l’Ost, quelque soit son rang, avec le poste de Sergent ou Lieutenant de la Prévôté.

De même, afin d'éviter interférences et problèmes hiérarchiques :

* Il est autorisé de cumuler un poste de l'Ost Ducal donnant accès au conseil des lances avec les postes de l'Ost Royal d'Aide de Camp ou de Lieutenant d'état major, sous réserve d'une décision du conseil de guerre. Il n'est cependant pas autorisé de transmettre des informations obtenues grâce à cet accès au conseil des lances sans autorisation préalable du conseil de guerre.
* Il n'est pas autorisé de cumuler un poste de l'Ost Ducal donnant accès au conseil de guerre avec les postes de l'Ost Royal d'Aide de Camp, de Lieutenant d'état major, de maréchal ou de connétable de France.
* Il n'est pas autorisé de cumuler un poste de l'Ost Ducal avec les postes de l'Ost Royal de Maréchal ou de Connétable.

Dans un tel cas, l’inscription à la Réserve de son unité, ou la démission du Gens d’Armes, est exigée.

Adopté au Castel de Pierre Scize le neuvième jour du mois de février de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et sept.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty16/2/2009, 10:42

Citation :
Compte rendu des activités du XXIème Conseil Ducal
Chères Lyonnaises, chers Lyonnais,
Chères Dauphinoises, chers Dauphinois,
Voici le compte rendu des activités du conseil, du 31er Janvier à ce jour.


Evènements :
* Bilan de la première séance de l'assemblée du peuple
* Cloture de la Cérémonie de remise de citations de l'Ost
* Cloture de l'appel à candidature de deux cavaliers du Duché pour la coupe Royale : candidature retenue Frutass.
* Nouvelle annonce de notre Roy : création d'un "niveau 4", ces personnes vivront dans le luxe et la luxure.
* Bénédiction du conseil ducal ( en cours )
* Loterie ducale ( en cours )

Les absences :
* Quelques absences de conseillers mais non significatives


Les démissions :
* Néant

Les changements de poste :
* Néant


Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :

* Arrêté municipal pour la ville de Lyon
* Modification de l'article II.2.h : du non cumul des postes



Le Conseil travaille actuellement sur :
* Pour des thèmes généraux et la communication :

  • Discussions suite au rapport de l'Assemblée du peuple

* En économie et finances :
  • Réflexions sur la mise en place d'impôts ducaux
  • Relance du projet sur l'évergétisme.
  • Discussions sur le cout hebdomaire du fonctionnement du Duché

* En diplomatie :
  • Traité d'Ambassade avec la Guyenne
  • Annulation du traité de CJ avec la Franche-Comté

* En matière de sécurité :
  • Discussions sur la modification de l'article I.1.c: Contrôle par le Conseil Ducal
  • Discussions sur les escortes de l'Ost
  • Discussions sur la modification de l'article II.2.h : du non cumul des postes
  • Discussions sur la modification de l'article III.2.b.i : Conseil de guerre
  • Discussions sur la modification de la charte de la prévoté

* En matière de justice :
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty18/2/2009, 07:07

Citation :
A tous cieux qui cestes verront et orront,
Salut et Paix!

Nous, Nynaeve de Mornant, gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, appuyé par mon Conseil ducal et conseillé par ma chancellerie,
Ayant pris connaissance de l'ensemble des événements se déroulant en Guyenne, scavoir faisons,

Que nous condamnons le recours à la force comme moyen de résoudre les conflits.

Item nous encourageons et encouragerons toutes les initiatives de paix.

Item nous félicitons les duchés limitrophes pour le calme et la neutralité dont ils ont fait preuve, évitant ainsi un embrasement de la région.

Item nous soutenons et soutiendrons les partisans de la paix dans le duché de Gascogne.

Item, malgré leur présence comme officiers royaux, le maréchal de France, Salah ad Din, et la vicomtesse de Crets son épouse, sont et demeurent vassaux Dauphinois.
Qu'à ce titre, il serait impensable pour nous d'apprendre que mal fût fait à la Noblesse Dauphinoise, a fortiori, quand elle se trouve dans le ventre maternel. Que quiconque touchera à cet enfant ou à sa mère, devra subire les conséquences de ses actes.

Item, nous enjoignons les troupes gasconnes à cesser toute attaque contre Bordeaux, laissant la capitale ouverte à ses habitants.

Item, nous demandons que justice soit faite contre les officiers Gascons n'ayant pas suivi les ordres et déclarations faites.

Qu'Aristote veille sur la Guyenne, la Gascogne et les Dauphinois.

Faict en nostre Castel de Lyon, En l'An quatorze cent cinquante sept, du mois de février le dix-huitième.

Nynaève de Mornant
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty18/2/2009, 19:45

Citation :


Code fiscal




I. Définition

Jamais en Lyonnais-Dauphiné impôt ne fut levé. Depuis quelques temps, nous pouvons constater que la pratique fiscale se généralise dans les duchés du royaume de France. Jusqu’aujourd'hui, les Conseils successifs du Lyonnais-Dauphiné demeurèrent opposé à toute imposition. Pour pallier le manque d’argent, diverses méthodes furent mises en place. Cependant, les situations devenant de plus en plus compliquées et difficiles, l’argent manquant régulièrement dans les caisses ducales, le Conseil ducal a décidé de légiférer sur la levée d’impôt, cadrant et permettant ainsi cette pratique.


II. De la décision d’imposer.

II.a. Le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les habitants du Lyonnais-Dauphiné.

II.b. La somme imposable sera également votée à la majorité absolue au Conseil ducal. Après proposition des différents acteurs économiques, ainsi que du gouverneur.

II.c. Les Conseillers dits économiques doivent, une fois le montant voté, effectuer une ventilation des recettes pour l’exposer avec l’annonce de l’imposition à la population. L’imposition ne sera effective qu’une semaine après la dite publication.


II. De la perception

III.a. Le Conseil ducal confie aux maires, après affichage en gargote du détail, la charge de collecter l'impôt auprès des habitants de leur ville, impôt qu'ils reverseront ensuite intégralement au Trésor ducal par le biais d'achat sur le marché ducal. Le maire devra relayer l'information par un courrier à tous ses administrés.
De même, le conseil ducal fournira à chaque maire le montant total de l'impôt attendu pour sa ville en se basant sur le recensement effectué le début de chaque mandat dans tout le Lyonnais-Dauphiné.

III.b. Les maires sont tenus de verser la dite somme au duché en deux fois. La première partie deux semaines après la publication ; la seconde la semaine suivante.

IIIc. Les maires ne sont pas tenus de prélever toute la somme demandée à la population. Ils sont susceptibles de prendre une partie de ce montant à charge des caisses municipales.

III. Des obligations du Conseil ducal après l’imposition

IV.a. Le Conseil ducal sera tenu de publier les comptes des recettes d’impôts.
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Héraut du Dauphiné a écrit:
Charte de l’Ecole de la Prévôté du Lyonnais-Dauphiné

L’école de la Prévôté a pour charge de recruter de futurs agents de la Prévôté. Dispensant des cours théoriques et pratiques, elle se veut être une institution permettant aux futurs sergents et lieutenants de développer les connaissances suffisantes afin d’assurer au mieux les fonctions qu’ils seront amenés à occuper. Par son biais, les nouvelles recrues pourront s’immerger progressivement dans ce corps de défense du Lyonnais Dauphiné, ils apprendront à maîtriser les outils qui sont à leur disposition et à les utiliser dans les situations adéquates.

De la gestion de l’école
- Le Grand Officier : Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est le maître des clefs de l’école de la Prévôté. Il nomme les Officiers instructeurs qui le seconderont dans ses tâches. Il a en charge l’organisation de l’école et leur transmet ses directives aux Officiers instructeurs. Il peut, en cas d’absence ou de manque de temps d’un des autres Officiers instructeurs, se charger de la formation des recrues. Il se chargera lui-même des cérémonies de prestation de serment et octroiera à qui de droit les uniformes de la prévôté. Il secondera le Prévôt des Maréchaux ainsi que le Gouverneur lors des cérémonies de remises de récompense.

- Les Officiers instructeurs : Ils sont au nombre de deux. Nommés par le Grand Officier, ils ont la charge de s’occuper de la formation des élèves, et de les orienter dans leur formation en leur posant plusieurs questions d’ordre théorique et pratique.
Une fois que les recrues seront prêtes, les Officiers instructeurs se chargeront de les évaluer et de transmettre au Grand Officier leurs conclusions.

- Les Gardiens de l’école : Des gardiens seront nommés par le Grand Officier. Ils auront la charge de diffuser les campagnes de recrutement que les Officiers instructeurs auront préparé au préalable. Ils se chargeront de l’accueil des recrues et les guideront à travers l’école.

De la formation dispensée
- La partie théorique : Les nouvelles recrues se doivent de s’intéresser au corpus législatif de notre Duché. Les Officiers instructeurs pourront leur poser quelques questions sur ces textes de lois. Dans la Salle d’étude sont à leur disposition divers ouvrages tels que le corpus législatif ou le corpus des Compagnies d’Ordonnance. Ils guideront les élèves à travers leur formation en insistant notamment sur les points les plus importants des lois du Lyonnais Dauphiné. De plus une préparation à la prise en charge du poste de chef-maréchal sera dispensée.

- La partie pratique : Une fois les bases acquises, les Officiers instructeurs dispenseront leur enseignement par le biais de cas concrets. Ainsi les recrues devront incarner un sergent et résoudre les affaires qui leur seront présentées (Exemple : Messire X a embauché Dame Y pour Z écus. Est-il en tord ? Si oui, que dois-je faire dans cette situation ?)
Si un lieutenant est en fonction dans là ville où réside la recrue, celle-ci pourra être nommée sergent-stagiaire et la partie pratique pourra se faire sous la garde et l'œil averti du lieutenant sur le terrain même en situation réelle.

- L'évaluation : Une fois que les élèves se sentiront prêts, ils auront la possibilité de passer à l’évaluation de leurs compétences. Pour cela, ils devront répondre aux questions générales affichées en Salle d’évaluation par le Grand Officier. Ces questions sont les mêmes pour toutes les recrues. Ensuite, les Officiers en charge leur présenteront des évaluations individuelles, lesquelles se feront sous forme de questions alliant théorie et cas concrets. A la suite de cette dernière épreuve, le Grand Officier affichera les résultats des deux évaluations pour chaque recrue.
S’il advenait qu'une recrue n'obtienne pas un résultat satisfaisant à l'évaluation, cette dernière devra reprendre sa formation avec l'Officier instructeur qui insistera sur ses faiblesses.

De la prestation de serment et la remise de l’uniforme
Une fois la recrue jugée apte au service, les Officiers instructeurs en aviseront le Grand Officier afin que soit préparée la cérémonie de prestation de serment ainsi que la remise de l’uniforme qui suivra l’affectation choisit par le Grand Officier.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty26/2/2009, 19:57

Citation :
o III.2.b.i : Conseil de Guerre
Sont membres de droit du Conseil de Guerre : le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, les Officiers Supérieurs nommés par le Conseil Ducal (Capitaine, Connétable, Prévôt), les Officiers de l’Ost ( Conseillers militaires nommés par le Capitaine et le Grand Maistre des Lances ), le Seigneur de la Garde Ducale et le Major des Compagnies Nobiliaires.

Le Conseil de Guerre veille au bon fonctionnement des institutions de l'Ost, coordonne les actions de celui-ci sur les différents théâtres d'opérations et gère les différents dossiers que peut lui confier le Conseil Ducal.

Le Grand Maistre des Lances, nommé par le conseil de Guerre, a toute autorité sur l'ensemble des instances de l'Ost, bien que restant subordonné au Gouverneur et au Capitaine. L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Capitaines successifs en coordonnant le Conseil de Guerre et en veillant au bon fonctionnement des Garnisons restant ainsi l’intermédiaire entre le capitaine et les seigneurs des lances. Etant le véritable chef militaire, il dirige le Conseil des Lances et rend comptes au Capitaine, auprès duquel il prend les ordres à transmettre.
En cas de vœux de participer aux élections ducales, celui devra en faire part le plus tot possible au Conseil de Guerre, et avoir donné le relais à son successeur au plus tard un mois avant le début des votes.

Les conseillers militaires sont les plus hauts officiers des compagnies d'ordonnance, ce sont des soldats ayant une longue expérience du combat et de la direction de troupes, placés sous les ordres directs du Capitaine.
Ils peuvent se voir déléguer une partie des pouvoirs du Capitaine, du Connétable ou du Grand Maistre des Lances et recevoir des charges particulières (remplacement de Seigneur des Lances, de Maistre, commandement d'armée, ...).
Ils peuvent et doivent suivre les débats du Conseil de Guerre et de l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal.

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Citation :
Ce jour le Conseil de guerre a choisi à la majorité messire Guidel de Mont-Dauphin,
Baron de La Salle comme nouveau Major des compagnies nobiliaires.

J’entérine donc ce choix. Il entre en fonction dès à présent.

Faict au Castel de Grenoble, le vingt-deuxième jour du mois de février de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et sept.

Nynaève de Mornant,
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty26/2/2009, 19:57

Le porte parole arriva pour la derniere fois en place publique, les nouveaux conseillers ducaux étaient fraichement élus, il ne restait plus qu'a connaitre le nouveau gouverneur et les différents postes.
Il alla afficher les bilans de ce mandat :



Oyez oyez Dauphinoises, Dauphinois,

Voici le bilan des conseillers ducaux qui ont oeuvré pour le Duché durant ces deux mois,
Je commencerais donc par notre Commissaire au Commerce, Dame Zoyas :



Citation :
Avec 12 contrats honorés, pour un ensemble de 46 560 écus récoltés, à la fois en faveur des mairies par la vente de diverses denrées à l'export, ou pour le compte du duché (pierre et fer principalement), je n'ai cessé de tenter par divers moyens de faire diminuer les surplus de nos marchés.
Les rachats aux villes se sont fait la plupart du temps au prix demandé par les maires, le plus haut lorsque cela était possible, et sans aucun bénéfice pour le duché, leur assurant ainsi plus de contrats.

Aujourd'hui encore, je travaille d'arrache pied, avec un dernier contrat en cours de signature.

Les nouvelles exploitations qui émergent ici et là, dans d'autres duchés, des olives pour faire de l'huile vierge, des chèvres qui donneront du lait de première qualité, ou bien l'arrivée des aristocrates dont les besoins vont s'accroîtrent, sont autant de motivations qui m'ont poussé à toujours plus resserrer les liens du duché avec nos voisins pour avoir ces denrées rapidement et aux meilleures conditions.

J'ai aimé ce poste, dans lequel je me suis épanouie, et pour lequel j'ai donné beaucoup de temps, et qui en retour m'a apporté beaucoup de joies.

La joie de travailler avec les maires de nos villes, qui ont eux même fait beaucoup pour le duché, quelques dons généreux, en écus sonnants, ou en denrées pour nos soldats, des prêts pour envoyer des marchands dans le nord du Royaume, ou tout simplement en amenant leur envie d'avancer, en discutant des problèmes divers, et en échangeant leurs idées.

J'ai eu également plaisir à travailler avec nos valeureux marchands ambulants, Dame Julienurs, Messire Tomek, Messire Dédélagratte, et encore messire R@oul, qui n'ont pas hésité à prendre la route, pour certains de longues semaines, afin de servir leur duché.

Enfin, la joie de travailler avec une équipe économique soudée, tournée vers un même but, faire prospérer les villes et le duché.
C'est ainsi qu'aujourd'hui notre prestige s'est relevé, notre trésorerie augmentée quelque peu, et grâce également aux efforts de notre connétable, une partie des soldes est remboursée.
L'ensemble du conseil a travaillé sur bien d'autres points sur lesquels j'ai pu également m'exprimer, concernant l'Ost, la prévôté ou les festivités.

Il y a encore du travail, nous en sommes tous conscients, mais nous avons oeuvré ensemble pour une noble cause, et je suis heureuse de vous rapporter ce jour le fruit de mon travail.


Je continuerais ensuite, toujours dans la partie économique, messire Raithuge, Bailli :


Citation :
Nous voici arriver à la fin de ce mandat ducal, qui a été le deuxième pour moi, et durant lequel j’ai prix un grand plaisir à travailler pour le duché. En effet, cela faisait un certain temps que l’on avait pu profiter d’une sérénité et d’un réel dialogue lors d’un conseil ducal, le tout organisé par un gouverneur d’expérience et possédant une grande sagesse. De manière générale, je dirais que cela fut un bon mandat.
Si l’on parle maintenant du secteur économique, secteur que j’ai animé avec l’aide de la remarquable Zoyas et du talentueux Ericx, je commencerais par dire que le duché va mieux, même si ce n’est pas encore la panade. En effet, lorsque nous sommes arrivés, le duché était quasiment à une trésorerie nulle, puisqu’a la fin de chaque semaine, les profits accumulés dans la semaine étaient dépensés dans le salaire des mineurs. Cependant, grâce au contrats dénichés et honorés par Zoyas et ses marchands ambulants (MA), nous avons pu avoir créer un bénéfice via l’export de nos denrées que nous avions en surplus, jouant habilement avec nos stocks, et permettant ainsi de pérenniser une rentrée d’argent.
Ericx, lui, en tant que commissaire aux mines, a fait de nombreux essais pour réussi à rendre les mines rentables avec le plus faible coût pour le duché, ce qui nous permet donc d’avoir le meilleur rendement qui soit selon nos habitudes minières et le taux de fréquentation que nous avons dans notre beau duché, voilà la deuxième manière qui nous permet de remonter la pente un petit peu plus chaque jour.
Quant à moi, en tant que bailli, j’ai réussi à créer un réel lien avec les universitaires afin de permettre au duché de pouvoir fonctionner au quotidien, et de ne pas trop souffrir du manque de points d’états. De plus, j’ai également pu prouver que les rachats que le duché faisait au quotidien pour les villes étaient supérieurs aux besoins, et qu’il nous mettait en situation déficitaire, c’est pourquoi nous avons revu ces achats à nos besoins pour nourrir les animaux. Avec ces trois mesures, chacun jouant son rôle d’acteur économique, nous avons pu ainsi Remonter le prestige en versant une somme de plus en plus conséquente chaque semaine, tout comme le remboursement des soldats pour la guerre en Bretagne ainsi que d’obtenir une trésorerie florissante et qui nous permettra de respirer et de travailler sereinement si le prochain duché, ce que j’espère de tout cœur, applique le même sérieux et suivi dans ce travail long, parfois ardu mais qui demande surtout un suivi au quotidien, et où la communication est primordiale entre tous les acteurs du duché, et des duchés voisins.

Voilà, pour conclure ce bilan de fin de mandat, j’ose espérer que j’aurais apporté une pierre à l’édifice de ce duché que j’habite depuis toujours, où j’ai connu de nombreux gouverneurs et pour qui je reste dévoué depuis le premier jour.

Je vais maintenant me retirer quelques temps dans ma maison dioise, avec ma future femme Imationgirl, afin d’organiser notre mariage, qui se déroulera le lundi 2 Mars 1457, et reprendre mon activité au comité des festes ducales.


Toujours dans la partie économique, messire Ericx, Commissaire aux Mines :

Citation :
Les mines, toujours les mines ... je me souviens encore du temps pas si lointain où j'y allais pieds nus et trimais toute la journée pour recevoir mon salaire et pouvoir me payer une belle miche chaude et calmer ma faim.
... séquence émotion Sad ...

Les mines sont restées biensur ma principale préoccupation de cette deuxième partie de mandat.
La communication auprès des vagabonds a continué, les fréquentations ont bien augmenté, et nous approchons assez régulièrement les 80 % de taux de remplissage moyen. L'optimisation au maximum de notre réseau minier a continué.
L'effort de communication directe par courrier auprès des nouveaux arrivants a apparemen bien porté ses fruits, mais il devra être continué sinon les taux peuvent retomber rapidement.

Quelques chiffres qui font toujours bien dans un rapport...
Voici tout ce qui a été sorti de notre réseau minier durant ce mandat :

10 447 kilos de minerais de fer extaits des mines.
11 595 quintaux de pierres sortis des carrières.
275 114 écus Or extraits des mines.

Beaucoup de tout cela ne va malheureusement pas dans les caisses ducales, mais est utilisé pour les entretiens et quelques améliorations des mines, ainsi que pour verser le salaire des mineurs.
Le surplus d'Or a servi aux achats ducaux aux mairies, au payement des maréchaux, au versement au prestige et à relever la trésorerie ducale et d'autres dépenses des plus nécessaires.
Le peu de surplus de pierres a été stocké.
Le surplus de fer a été vendu aux mairies ou bien vendu à l'export.

En dehors des activités relatives au poste de Cam, l'élaboration d'un budget ducal hebdomadaire a pris pas mal de temps durant cette deuxième partie de mandat, pour recouper toutes les informations disponibles çà et là et vérifier leur véracité.
Des tests en temps réel ont été effectués pour vérifier tout ce qui entrait et tout ce qui sortait effectivement des caisses ducales, afin d'avoir des bases solides d'une réflexion économique à long terme.
Une réflexion sur la nécessité de plus en plus proche, d'éventuels impôts pour équilibrer le budget a également été menée à bien durant ce mandat.
Autrement dit, les fondations pour le réveil du Lyon sont posées.

Ericx, Commissaire aux Mines


L'équipe economique est passé, maintenant venons en à la sécurité du Duché avec Dame Lady_Antlia, Capitaine :

Citation :
Chères Dauphinoises et chers Dauphinois,

C'est avec beaucoup d'émotions que je prends la plume et couche ces mots . En effet, je me retire de la vie politique et termine là mon 5ème mandat pour m'investir dans le Duché sur d'autres plans que Ducal.


Je parlerai donc du travail que nous avons fait durant cette deuxième partie de mandat. Quand je dis nous, je parle du COnseil de guerre, travail que j'ai effectué avec les Conseillers militaires etle Grand Maistre des Lances.

Nous avons procédé à des modifications du corpus:
tout membre du COnseil ducal doit dorénavant se présenter aux compagnies nobiliaires: en effet, il reste toujours très difficile à un Capitaine, donc un cosneiller ducal de donner des ordres à des Cosneillers ducaux . Cela n'avait plus grand sens.

J'ai souhaité définir le rôle du Grand Maistre des Lances. Celui ci en effet n'est pas un Conseiller Militaire mais bel et bien le chef militaire de l'Ost. Nous avons donc fait en sorte que le Grand Maistre des Lances soit le réel Officier du COnseil des Lances .


Durant mon premier mandat, j'ai pu travailler de concert avec le Major Pao dont j'ai pu apprecier le travail remarquable . Mais sa maladie l'a peu à peu écarté de son bureau pour ne plus revenir. Aussi, le poste de Major a donc été reattribué par vote du Conseil de Guerre au Baron de la Salle. Je lui souhaite une bonne prise de ses fonctions .

L'intégration des dossiers de tous les soldats a été faite dans le fichier central. Chaque soldat devra bientot mettre à jour lui même son dossier, ce qui allègera le travail des Seigneurs des Lances .

Durant ce mandat, de nombreux projets ont été repris par le Conseil des Lances et verront le jour durant les prochains mandats .

Sur les trois cours martiales en cours, une a pris fin, et les deux autres le seront bientot.

Je souhaitais également témoigner du plaisir que j'ai eu à travailler dans ce Conseil Ducal ou les échanges furent riches et le climat propice au travail. Je remercie tous les Conseillers .



Sainct Georges et Dalphiné !

Ensuite notre cher Prévot, Ka :

Citation :
Déjà mon deuxième mandat s'achève. Que les temps filent!
J'ai reçu pour celui la passionnante fonction de prévôt des maréchaux. Les quelques rudiments appris durant mon premier mandat auprès de l'ancien prévôt Phelim, m'ont permis de commencer ce mandat en connaissant la majorité des grandes lignes de cette fonction.

J'ai donc commencé en tant que prévôt dans le vif du sujet. Avec un état de siège déclaré quelques jours après ma nomination. Immédiatement, j'ai établi de nombreux contacts et entamé une collaboration active avec notre capitaine, Lady Antlia. Nous avons conjointement mené cette état de siège en collaborant par une nouvelle forme de fichiers. Cela nous a permis d'améliorer l'efficacité du travail et surtout, de repousser la menace d'un dangereux groupe de brigands venus d'Espagne.

Ensuite je me suis bien investi au conseil Militaire en tentant d'apporter le point de vue de la prévôtée en les idées proposées. Je me suis également personnellement investi, accompagné de nostre juge Phelim et de deux de mes meilleurs Lieutenants, Xanaria et Elisabeth1964, en une chasse au brigands sur certains nœuds de nostre duché.

A Valence, j'ai tenté de résoudre les problèmes d'effectifs qui manquaient cruellement à la ville de par ma présence et surtout, j'ai pu me rendre exactement, à nouveau conjointement avec le capitaine, de la situation en ville, troublée par des problèmes internes. Depuis lors, le sergent Ayd59 a pu prendre fonction. A Montélimar une crise a pu être rapidement gérée également.

Durant mon mandat, j'ai bien évidement participé à de nombreux débats, notamment à propos des Compagnies d'ordonnances et de la justice. Le plus souvent pour pousser les projets dans le sens à rendre nos méthodes de travail plus adaptée au monde dans lequel nous vivons! (+RP).

Nos services ont pu suivre à la trace, de par des coopérations inter-duché des services de prévôtée de chacun, les déplacements d'un de nos marchands ambulant "perdus". Finalement revenu de lui-même.

J'ai également proposé et soutenu le projet de modifier la formation des agents de la prévôtée. En donnant la possibilité aux aspirants-officiers de parfaire leur formation pratique directement sur le terrain, sous la bienveillance d'un Lieutenant.

C'est avec un profond respect que je salue et remercie tous les agents de la prévôtée pour leurs implications et leurs motivations, parfois dans de difficiles circonstances! Ainsi que tous les Lyonnais-dauphinois qui chaque jour de par leurs respect de la loi, contribue à la bonne marche de nostre duché.

Ka.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty26/2/2009, 19:57

Dame Lavoyageuse, Connétable :

Citation :
Voilà l’heure du bilan de la fin de mon 1er mandat en tant que conseiller ducal. Tout d’abord après avoir pris mes marques, dès le début de mandat, il m’a fallu choisir un nouvel Intendant à l’Ost, celui que j’avais choisi n’a pas pu assurer ces fonctions pour des raisons personnelles et s’est retiré. Des deux autres candidats que j’avais, l’un a démissionné et l’autre était conseiller ducal, ne pouvant donc plus cumuler ce poste avec une fonction dans l’ost. Je me suis donc retrouvé à assurer en plus de mes fonctions de Connétable, les fonctions d’intendant. Heureusement, notre ancien Intendant a accepté avec accord du conseil de guerre de prendre le poste en intérim le temps de pouvoir trouver une nouvelle personne. Le prochain Connétable devra donc commencer par chercher un nouvel Intendant.

Côté soldes de l’Ost, comme annoncé auparavant, notre Commissaire au Commerce Zoyas a récupéré 300 viandes, que j’ai réparties entre les différentes garnisons, la distribution est longue du fait qu’il n’est pas aisé pour nos fourriers de voir les soldats à qui l’on doit des JDS. Ainsi des mandats sont encore en cours et je continue progressivement mais surement à rembourser les JDS de retard. Certains ont également pu bénéficier d’armes en remboursement de ces JDS, mais nous privilégions d’abord la nourriture plus utile et plus nécessaire pour la plupart des soldats.

A l’Ost toujours, j’ai autorisé le Maistre recruteur et les recruteurs à lancer une mission de recrutement, ainsi actuellement des hommes vont de villes en villes, à la rencontre des habitants pour faire connaître l’Ost et motiver les jeunes à nous rejoindre. Nous travaillons sur d’autres projets visant à mieux faire connaître l’Ost et ainsi motiver de futurs soldats à rejoindre nos rangs.

Enfin au conseil ducal, j’ai participé à tous les débats, je n’ai pas manqué un seul jour et j’ai répondu présente à chaque fois que nécessaire. J’ai dès le début tout fait pour suivre tous les dossiers en cours et y participer autant que je pouvais. Je suis restée motivée du début à la fin, même si parfois il n’était pas évident de gérer d’un côté l’Ost et ses différents conseils, l’intendance et le conseil ducal. Je ne crois avoir jamais failli à mes devoirs et j’ai tout fais pour être disponible pour chacun.
J’ai d’ailleurs établi de bonnes relations avec les soldats, les fourriers me connaissent bien, les recruteurs et bien d’autres et tous savent que mon bureau a toujours été ouvert et que j’ai toujours été à leur disposition. Je m’efforcerai donc pour le prochain mandat de rester tout aussi disponible et comme me l’a conseillé un de mes collègues : Ka de Brugeliete, je m’efforcerai de faire attention à ma façon de communiquer et je vous promets qu’à la fin du prochain mandat l’on pourra dire de moi qu’il y a beaucoup de douceur dans mes paroles. Wink


Ainsi ce termine ce mandat.

Passons maintenant à la justice avec messire Ceilb, Procureur :

Citation :
Alors voilà je serais bref... Bon ce mandat j'étais procureur, c'était très instructif nous avons bien bossé avec félin et ka. Quelle joie folle de mettre en procès des voleurs de poules! Que dire de plus ?très grand changement de passer d'accusé à accusateur. Contrairement aux autres je ne vais pas raconter ma vie, vous dire ce que j'ai fait a chaque minute de mon mandat n'a aucun intérêt vraiment fondamental.

Monsieur le juge, n'ayant pas rendu son bilan, je vais passer à messire Vortiris, sans portefeuille :

Citation :
Vous voulez du paté ?!
Vous voulez d'la tartine !?
Vous voulez du paté sur une tartine ?!

Sa fidèle fripouille lui tapotait sur l'épaule...
Vous chavez mon chaigneur, faudrait p'tetre en venir au faits non ?

Tu a raison la fripouille !!
En tant que Conseiller ducal, j'ai su exercer cette fonction avec brillant !!
J'ai moi même permis une grosse rentrée d'argent dans not' caisse !!
Et oui !! La suite au prochain épisodes

Notre premier conseiller, messire Sagaben :

Citation :
Voici venir la fin de 6 mois d’affilée au Conseil ducal.

De ces trois derniers conseils, je pense pouvoir affirmer que celui-ci est celui qui s’est le mieux déroulé.

L’entente générale au sein du conseil a été mise à rude épreuve ses derniers temps, mais il est rester une atmosphère plus collaborative (mot que j’invente pour l’occasion) que précédemment. Le gouverneur fut même légitimé une nouvelle fois par un soutien massif apporté de la part de son Conseil.

J’ai, pour ma part occupé une double fonction durant ce mandat : Premier Conseiller et vice-chancelier. Pour recadrer les choses, le Premier Conseiller est là pour soutenir le Gouverneur en tout instant. Ce que j’ai pu faire d’autant plus que je n’avais d’autre responsabilité précise au sein du Conseil. Le poste de vice-chancelier est également un poste d’assistant, celui du Chancelier, à la différence qu’il ne dépend pas directement du Conseil en terme de nomination. Il est nommé par le chancelier jusqu’à révocation.

Les indisponibilités de la chancelière dues à sa grossesse, m’ont fait prendre plusieurs fois les rênes du domaine de Mercurol. Ceci est presque une occupation à plein temps. Deux côté à une même médaille. Le revers est que je peux faire un bref point sur la diplomatie en temps que Conseiller et que la diplomatie fut fort en contact avec le Conseil. L’autre est que cette occupation m’a laissé moins de temps pour les autres affaires du Conseil.

Du point de vue diplomatique, nous nous efforçons de pourvoir tous les postes. Différentes annonces furent faites à ce sujet. Tous les candidats sont les bienvenus, ils seront formés correctement. La motivation peut être la qualité première d’un ambassadeur, nul autre pré-requis n’est demandé. Je vous invite donc à postuler à Mercurol (pour ceux qui auront lu jusqu’ici^^). Le suivi des ambassadeurs est une tâche lourde mais qui porte des fruits. En effet, la bonne marche de la diplomatie dauphinoise est assurée par des ambassadeurs motivés. Une nouvelle génération est formée et sert vos intérêts parfois dans des régions lointaines. Le prochain mandat verra quelques chantiers aboutire, je l’espère. La diplomatie dauphinoise fut active comme, par exemple, dans le conflit entre la Guyenne et la Gascogne pour lequel il a appelé au calme et aux négociations. Résumé : Tous à MERCUROL.

Du point de vue du conseil, je me suis principalement battu pour la légifération sur les impôts. Il me paraissait clair depuis quelques temps que nous devrions en passer par là. Les discours étant passés, il fallait agir. Le Conseil est donc arrivé à un compromis. Le prochain conseil n’aura donc plus qu’à appliquer les différentes étapes qui lui ont été préparées. Le reste de mon travail de Conseiller fut de donner mon avis lors des différents débats et de suivre ceux-ci. Le grand chantier de ce mandat restant celui de l’économie et des impôts. La première séance de l’Assemblée du Peuple s’est déroulée pendant ses deux derniers mois et j’ai également défendu les prérogatives dues à la noblesse dauphinoise. Dues, non sans contrepartie, naturellement.

Laissant le soin de féliciter les conseillers pour leur travail ou les rabrouer pour leurs manquements (non j’déconne ^^), je me contenterai de féliciter notre Gouverneur. Elle guida admirablement le bateau qu’est notre duché. Elle a réussi à allier autorité et douceur aux bons moments. Vous avez pu être tranquilles pendant deux mois, nous verrons ce que nous réservera le prochain mandat.

A mon tour de vous faire part de mon bilan :

Citation :
Dauphinoises, Dauphinois,

Voici un nouveau conseil qui se termine et pour moi ce sera le 7ème mandat, pas d'affilée puisque je n'ai pas été présent durant deux mandats. J'espere avoir pu aider le duché autant que faire ce peut.

En tout cas, j'ai été heureux d'être le porte parole sous le mandat de notre gouverneur Nynaeve, on est parti de très bas, on a préparé le terrain pour le futur en espérant que ça aille de mieux en mieux.

En tant que porte parole, j'ai pu lancer la mise en place des Relais de poste en commençant par les tenants poste, même si les volontaires n'ont pas été là tout de suite, je tiens à féliciter ceux qui sont en place aujourd'hui, il reste encore des postes à pourvoir à Montélimar et Lyon donc n'hésitez pas à contacter le futur Porte parole ou moi meme, je me ferais un plaisir de transmettre.

Ensuite malgré quelques absences forcées, j'ai essayé de faire un compte rendu des décisions et des discussions en cours au conseil ducal.

Pour le reste, j'ai essayé de donner mon avis dans les divers discussions du conseil ducal mais moins que je l'aurais souhaité, surtout sur la fin de mandat.

Ce fut un plaisir de pouvoir oeuvrer pour le Duché au conseil ducal, je laisse maintenant la place à d'autres et vais continuer mes autres occupations.


Feanaro
Porte parole


Et bien sur, celui que vous attendez toutes et tous, le bilan de notre chère gouverneur, Dame Nynaeve :

Citation :
Voilà qu’aujourd’hui sonne l’heure du bilan de fin de mandat.
Difficile pour moi de ne parler que de cette dernière période, car ma réflexion vient de 5 mandats consécutifs.
En venant à la gouvernance je poursuivais une utopie, celle d’un duché rassemblé, de forces conjuguées. Utopie ou naïveté diront certain.
J’ai essayé au sein du conseil, tant ducal qu’avec les forces qui l’entourent comme le conseil de guerre et l’office diplomatique, de préserver un climat de travail et de confiance.
Dire que tout a été idyllique serait ridicule, pourtant je pense que dans l’ensemble les synergies ont donné un bon mandat.
J’ai privilégié à toute force un travail collectif.
D’une part dans les décisions et d’autre part dans la mise en place des projets.
Le conseil, très actif en début de mandat s’est vu un peu épuisé sur la toute fin, ce que je déplore, mais dans l’ensemble de grands pas ont été faits.
Un débat de fond sur l’économie a fini par mettre les conseillers d’accord, même les plus réticents.

La question qui se pose aujourd’hui est : que voulons-nous pour notre duché…

D’abord, remettons les choses dans l’ordre.
Notre Roy Levan a instauré il y a environ un an des devoirs pour chaque province. Ces devoirs sont une sorte d’impôt déguisé.
Il nous impose chaque jour de manger à notre faim soit 20 repas journaliers pour les conseillers et le personnel du château, et cela même si l’on n’a pas faim… et oui… . Ceci dit, par souci d’économie, nous mangeons de la viande à 18 écus, que nous rachetons dans les villes, chaque jour.
Le plus difficile, vous vous en doutez, est de renouveler l’accommodement, histoire de pouvoir avaler le tout sans lassitude !
D’autre part nous payons, tous les dix jours un autre impôt volontaire dont nous choisissons nous-mêmes le montant et qui nous octroie en échange la gloire et la renommée.
Autant vous dire que depuis un moment nous faisons aussi, de ce coté, le plus d’économie possible.
Les anciens conseils ducaux ont vécu avec une trésorerie de plus en plus faible.
Il est certes possible, nous le prouvons chaque jour, de vivoter… un petit duché bien tranquille sans prestige et sans grandeur, une armée qui s’ennuie parce qu’elle est en manque d’action et aspire à vivre.

Mais un tel duché doit-il être le Lyonnais-Dauphiné dont nous sommes tous si fiers ?

Tout a été essayé économiquement selon moi. Plusieurs stratégies, pas toujours heureuses ont été tentées, sans succès.
J’avais promis de tout essayer. Je suis déçue…je pensais qu’on pouvait faire mieux, plus fort plus grand… nous allons droit dans le mur si nous continuons ainsi.

Nous avons donc légiféré sur le code fiscal et préparé la première levée d’impôt qui semble souhaitable pour redonner une vraie vie au Lyonnais-Dauphinois.
Juste une poire pour la soif selon moi, de quoi permettre au Cac de travailler plus confortablement et d’aider encore davantage les mairies à écouler leurs stocks.
Même si Zoyas a fait tout ce qu’il lui était possible de faire, je suis sûre de sa frustration à ne pouvoir faire plus car l’envoi de marchants ambulants bloque toujours une partie de la trésorerie.
Relancer une économie vive et prospère qui permettra à tous de vivre mieux, redorer notre ost et protéger encore mieux nos frontières tout en gardant bien sur en mémoire le souci de l’économie et ne pas sombrer dans la démesure.

Je ne vais pas énumérer ici tout ce qui a été travaillé au conseil et que vous avez pu entendre de la bouche même de notre porte parole.
Je suis fière de mon conseil, de chacun des conseillers.
Nous ne sommes pas ici à l’école et ne mettrai pas une note à chacun.
Je pense qu’ils ont donné le meilleur d’eux-mêmes.
Je saluerais cependant tout particulièrement le Capitaine Lady Antlia et Messire Bastien d’Amilly pour leurs cinq mandats ainsi que Messire Féanaro pour les quatorze mois qu’il a donné au duché. Je leur tire mon chapeau et les remercie au nom de tous.
Mes félicitations aussi à notre bailli qui se résout enfin à entrer dans le droit chemin en épousant celle qui a su conquérir son cœur encore jeune, malgré son grand âge…
Je remercie tout ceux qui m’ont apporté conseil dans l’ombre aussi et qui m’ont souvent aidée si ce n’est à prendre des décisions, à continuer néanmoins d’avoir envie de les prendre.
Je remercie aussi mon futur mari Géronimo. Son accompagnement et sa confiance ont su me donner l’espoir d’une vie meilleure…
Je souhaite bonne chance au futur conseil. Et embrasse mon ami Phelim, mon mentor, qui n’a jamais failli.

Qu’Aristote protège le Lyonnais-Dauphiné …
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty2/3/2009, 09:05

Lavoyageuse a écrit:
Répartition du XXIIe Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

Lyonnaises et Dauphinoises,
Lyonnais et Dauphinois,

Voici la composition du XXIIe Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné, sous l’autorité du Gouverneur Hardryan, Le montagnard

* Hardryan dict Le montagnard, gouverneur

* Messire Phelim, seigneur de Tassin la Demi-Lune, Capitaine.
* Messire Volverine, seigneur de Miribel, Juge.
* Messire Samarel, baron de Bourdeau, Conseiller.
* Messire Ka, dict de_brugeliete, Bailli.
* Dame Lavoyageuse, Porte-parole
* Dame Zoyas, Commissaire au Commerce.
* Messire Ericx, Connétable.
* Messire Radoub, Conseiller.
* Messire Pouilleux, Procureur.
* Messire Jeremdehuit, Prévôt des Maréchaux.
* Damoiselle Anne de Culan, Commissaire aux mines.


Les fonctions définitives de chacun prendront effet dès aujourd'hui.

Que cela soit connu de tous !

Faict au Castel de Pierre Scize le premier jour du mois de mars de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante et sept.


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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty2/3/2009, 19:16

Citation :

Au peuple du Lyonnais-Dauphiné et à tous ceux qui ci-présent liront,

Qu'il soit su qu'en ce jour, après avoir pris connaissance et approuvé à regret la démission d'Espoire d'Amilly, Vicomtesse de Crots, de son poste de Chancelière de la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné, nous, Hardryan, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné nommons messire Bastien d'Amilly dict Sagaben, Vicomte de Laragne-Montéglin, au poste de Chancelier.

Il entre en fonction dès ce jour.


Hardryan
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

Faict au Castel de Pierre Scize, le deuxième jour du mois de mars de l'an de Grâce MCDLVII


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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty8/3/2009, 08:17

Citation :

Au peuple du Lyonnais-Dauphiné et à tous ceux qui ci-présent liront ou entendront,

Ce jour nous avons reçu la nouvelle du décès du Prince Morgennes de Mortain dans des circonstances nébuleuses et décrétons une période de deuil d'un mois pour le duché.

Ce jour nous sommes en peine, nous invitons le peuple lyonnais-dauphinois à la prière afin de montrer notre compassion envers Sa Majesté Levan III, Son Altesse Armoria et la famille Royale.

Nous espérons que lumière sera faite sur cet événement tragique et espérons de tout cœur le retour de Son Altesse Royale Marc-Philippe, Duc du Lyonnais-Dauphiné.


Hardryan
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

Faict au Castel de Pierre Scize, le quatrième jour du mois de mars de l'an de grâce MCDLVII


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Citation :
Habitants du Lyonnais Dauphiné

Qu’il soit su qu’en ce 7e jour du mois de mars de l’an 1457, le Sieur Kederick de St Prigent, Baron de Montfort, Seigneur de la Rué a été nommé Grand Officier de la Prévôté. Ses fonctions prennent effet immédiatement.

Faict au Castel de Lyon.


Pour le conseil ducal
Lavoyageuse, Porte Parole

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty8/3/2009, 18:52

Citation :
Compte rendu des activités du XXIIème Conseil Ducal
Chères Lyonnaises, chers Lyonnais,
Chères Dauphinoises, chers Dauphinois,
Voici le compte rendu des activités du conseil, du 1er Mars à ce jour.


Notre cher Gouverneur a réparti les postes, nos conseillers ont pris leurs fonctions, certains ont revêtu leur uniformes et tous se sont mis au travail. Hardryan n’a pas encore eu besoin de sortir son fouet, les conseillers sont plutôt sérieux, pas de femmes nues qui dansent sur les tables, pas de vin qui coule à flot, non mais du travail et du sérieux !
Mais laisser moi vous présenter ce conseil avant de vous dire ce que font nos conseillers !

A la tête notre Gouverneur Hardryan à qui j’ai donné un fouet pour qu’il se fasse entendre. A ses côtés notre premier conseiller et Capitaine notre cher Phelim qui aime à séduire les dames et qui va tenter de séduire les soldats, quel défi ! Ensuite à la justice Volverine, un bourreau des cœurs en plus, les conseillères vont devoir se méfier avec tous ces séducteurs. Heureusement Samarel qui est sans poste pourra surveiller ça de près et prévenir les débordements, remarquez un conseiller en kilt, ça peut donner des idées…
Comme Bailli nous avons le très sérieux Ka, toujours là en Ka de besoin ! Il est aidé par notre Commissaire au Commerce Zoyas, qui nous éblouie de beauté et de sagesse et qui manie les chiffres à la perfection. A la Connétablie, nous retrouvons le sieur Ericx qui adore les sardines, d’ailleurs il en cache plein son bureau…Messire Radoub, conseiller sans portefeuille, mais pas sans argent, suit les affaires. Messire Pouilleux n’aime pas les brigands et escrocs et aide notre juge à les poursuivre, c’est pourquoi il est procureur. Jeremdehuit, s’occupe de la prévôté mais contrairement à ce que son nom pourrait vous faire croire il est tout seul en prévôt des maréchaux, n’allez pas croire qu’il y en a huit ! Enfin deuxième touche féminine et de douceur dans ce conseil mademoiselle Anne de Culan au poste de Commissaire aux Mines. Et pour finir, la dernière et pas la moindre : moi, Lavoyageuse, qui voyage dans les couloirs du conseil et qui passe de salle en salle à la recherche des informations à vous transmettre.


Maintenant que vous avez fais connaissance avec notre superbe conseil voyons ce que les conseillers y font :
Citation :


Les absences :

Aucune absence, ils sont tous présents et en plus ils travaillent dur !

Les démissions :
Aucune, en plus ils aiment leur travail !

Les changements de poste :
Personne, ils sont heureux comme ça !

A noter :
Notre Gouverneur a prêté allégeance et attend que celle-ci soit acceptée, une fois que cela sera fait, les conseillers, et nobles pourront à leurs tours prêter allégeance.
Nomination du nouveau Grand Officier de la Prévôté suite à la démission de dame Espoire d'Amilly. C'est messire Kederick de St Prigent, Baron de Montfort qui occupera ce poste désormais.

Les Votes en cours :

* Ratification d'un traité d’Ambassade avec la Guyenne

TRAVAUX EN COURS :

Voyons un peu ce sur quoi nos chers conseillers travaillent, parce qu’ils ne passent pas non plus tout leur temps à s’engraisser sur le dos des habitants !

Economie et Finances :

* Le conseil continue à travailler sur une politique minière afin d’obtenir au final un remplissage de 100% dans toutes nos mines

* Le conseil a refusé un projet de Banque proposé par Messire Xyphos Tenant Poste de Valence. Nous félicitons néanmoins les efforts de ce sieur et l’encourageons à continuer dans son investissement pour le duché.

*Le conseil continue sa réflexion sur la mise en place d’impôts ducaux et l’établissement d’un budget hebdomadaire.


Diplomatie :

*Proposition d’un traité d’Ambassade avec la Savoie (proposé par notre Chancelier Sagaben)
*Discussion pour améliorer la communication diplomatique. (Discussion lancée par Hardryan)


Justice :


*Le conseil discute pour modifier le corpus concernant les arrêtés municipaux afin de permettre aux maires de prendre des mesures économiques plus rapidement. (Proposé par Hardryan)
*Rappel aux propriétaires de tavernes que la taxe ducale est obligatoire et pas juste là pour décorer ! (Rappel fait par Dame Lavoyageuse)
*Proposition faite par Messire Pouilleux pour ouvrir une salle où pourrait se dérouler certains procès. La discussion est en cours.


Religion :

*Notre gouverneur a demandé aux prélats dauphinois de bénir notre superbe conseil
*De plus, nous avons invité les prélats à nous rejoindre afin de discuter d’une éventuelle modification de corpus concernant leurs accès à Lyon. (Projet suivit par Hardryan et Lavoyageuse)


Sécurité :


*Le conseil discute sur la sévérité du traitement à infliger aux brigands reconnus sur les terres du Duché.
*Les archives des sujets traités au conseil ducal concernant les COLD ont été déplacées à un endroit auquel ont accès les conseillers militaires.


Festivités et Communication :


*Discussion sur la création de la salle des tribuns. (Proposé par Messire Radoub)
*Projet de dynamiser le rôle des tenants postes et d’améliorer la diffusion des informations ducales (Projet proposé par Lavoyageuse et en discussion avec les tenants postes)

* Loterie ducale, les résultats vont être annoncés d’un moment à l’autre préparez vous
* Festivités de la St Georges (proposé par Hardryan)
* Suivit de l’organisation du Grand Festival de la Couronne


Voilà, ainsi comme vous pouvez le constater, nous sommes actifs et réactifs, nous travaillons corps et âmes pour le duché. N’oubliez pas que la salle des doléances est ouverte mais aussi que tous les conseillers sont à votre disposition pour répondre à vos questions ou écouter vos suggestions. Sur ce je vous souhaite une bonne semaine !
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty22/3/2009, 19:10

Citation :
IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.


Faict au Castel de Pierre Scize le quinzième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.

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Citation :
Aux citoyens Lyonnais-Dauphinois,

En vertu des finances ducales et des besoins établis dans les différents domaines d'action du duché, le Conseil ducal a voté à la majorité la levée d'un impôt ducal.

L’imposition sera effective dans une semaine à compter de ce jour.

Les mairies ont à charge de recueillir les sommes qui leurs ont été demandées en fonction du recensement de la population qui a été établi et de la ventilation qui en est découlée.

Les mairies sont tenues de verser ladite somme au duché en deux fois. La première partie deux semaines après la publication de cette annonce; la seconde la semaine suivante.


Le Conseil ducal

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-deuxième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty24/3/2009, 03:52

Citation :
Livre V : Droit économique

V.4 : Escroquerie
V.4.a : Des tavernes
V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

V.4.a.ii : Des menus
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Tout propriétaire qui proposera des menus dont la somme du prix des ingrédients excèdera la somme des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné pour ces mêmes ingrédients sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné doit s'acquitter chaque semaine d'une taxe au duché.

Attendu que leur "feuille d'impôt professionnel à payer" relève la date limite de paiement et le montant à payer, les propriétaires de taverne devront fournir, la preuve qu'ils s'acquittent de leurs versements.
Cette preuve sera apportée par une copie (screen) de leur "feuille d'impôt professionnel à payer" adressée deux fois par mois aux agents de la Prévôté de la ville.
Les remises des dites copies devront se faire entre le 10 et le 15 de chaque mois, et entre le 25 et le 30 de chaque mois.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.



Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-troisième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty30/3/2009, 02:12

Citation :
À tous les Lyonnais-Dauphinois et à tous les étrangers,

La perfidie de certaines personnes mal intentionnées met en danger la sécurité de notre duché. En ce jour, nous nous trouvons sous la menace d'individus belliqueux qui veulent s'attaquer au symbole même de notre peuple: le Château de Lyon. Le danger ne se limite pas à la capitale bien que la menace s'y fasse plus grande, car d'autres de nos villes pourraient être visées.

Nous déclarons le Lyonnais-Dauphiné en État de siège ce qui implique:

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Qu'on se le dise ! Par Sainct Georges et Dalphiné !


Le Capitaine du Lyonnais-Dauphiné
Phelim, seigneur de Tassin la Demi Lune

Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Hardryan

Faict à Lyon le 30 mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept

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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty31/3/2009, 02:20

lavoyageuse a écrit:
Compte rendu des activités du XXIIe Conseil Ducal

Me revoilà, presque un mois que notre conseil est au travail et beaucoup de choses se sont passées. Chacun a pris ses marques, tous se sont mis au travail, et voici le bilan !
Vos conseillers ont été actifs, les débats animés, les idées ont été échangées et beaucoup de projets ont vu le jour.


Mais commençons :

Les absences :

J’ai moi même été absente quelques jours, le sieur Phelim m’a fait manger du poussin farci, ce qui ma rendu malade, c’est donc Sam qui m’a remplacé.
Sinon quelques absences à droite à gauche mais rien qui n’ait empêché l’avancement du travail.

Changement de postes :

Et bien Sam m’a aidé à tenir mon poste lors de mon absence, il a aussi aidé d’autres conseillers lorsqu’ils en avaient besoin, mais tous les conseillers aiment leurs postes et y restent avec plaisir.

Votes :

Chambre des tribuns : ADOPTE
Lancement des impôts : ADOPTE
Budget Ost : ADOPTE
Loi sur le paiement de la taxe des tavernes : ADOPTE
Traité d’Ambassade avec la Guyenne : ADOPTE
Traité d’Ambassade avec la Savoie : ADOPTE
Loi sur le brigandage : ADOPTE

Diplomatie


Tout d’abord notre prestige est remonté. Nous restons prudent et ne souhaitons toujours pas dépenser trop dans le prestige, cependant nous faisons attention à le maintenir un minimum pour que notre duché ne soit pas pénalisé.

A ce sujet d’ailleurs, notre Chancelier Sagaben travaille avec le conseil Ducal et utilise la Diplomatie pour étudier la politique des autres duchés. Notre Chancelier part d’ailleurs en voyage Diplomatique, nous espérons qu’il nous trouvera beaucoup d’idées

*Le traité d’Ambassade avec la Savoie a été voté et adopté
*Le traité d’Ambassade avec la Guyenne a été voté et adopté
*Discussion en cours sur le changement du livre diplomatique


Economie

*Le décret pour prélever des impôts a été adopté. Les impôts vont être levés nous sommes tous à disposition pour répondre à vos questions, vous renseigner et vous écouter. N’hésitez pas à contacter vos conseillers ducaux.
Le système est simple nous demandons aux mairies une certaine somme qui correspond à une évaluation faite en fonction du nombre d’échoppes et de champs. Ensuite chaque mairie à le libre choix pour prélever, soit elle finance tout elle même, soit elle finance une partie, soit elle prélève tout auprès des habitants. A elle de voir comment elle réunit la somme.

*Un projet minier est en cours de discussion, il a été proposé par Anne de Culan notre CAM. Il vise à promouvoir les mines et inciter comme toujours les habitants du Duché à y aller.

*Notre CAC Zoyas vient de lancer un projet qui vise à anticiper la disparition de la foire ducale suite aux décisions de notre bon Roy Levan. La discussion est en cours et dès que nous aurons des solutions nous vous les communiquerons.

*Notre Capitaine Phelim a présenté un budget pour l’Ost, cela faisant longtemps que nous en parlions au conseil mais rien de concret n’avait encore été fait, maintenant nous avons un budget qui a été voté de façon a pouvoir allouer une somme à l’Ost, qui servira a payer nos soldats pour qu’ils s’entrainent et soient capables de défendre notre Duché et nos habitants en cas de problème.


Justice :

*Une discussion a été lancée sur le cumul des fonctions par notre Gouverneur, mais elle n’a pas abouti. Nous estimons que les personnes qui cumulent plusieurs fonctions sont capables de le faire et l’assument très bien. En cas de problèmes nous prendrions les mesures qui s’imposent et il n’est donc point besoin de légiférer sur cela.

*Loi concernant la taxe des tavernes. Cette taxe est obligatoire depuis toujours. Dernièrement j’ai moi même envoyé un courrier aux propriétaires de tavernes pour le leur rappeler cela, surtout que cet argent, nous avons vérifié, rentre dans les caisses du duché.
Vous savez comme moi que nos finances ne sont pas extraordinaires alors le moindre denier est important, et au vu du nombre de tavernes qu’il y a en LD, cela fait une somme non négligeable. Notre gouverneur a relancé ce sujet qui était au conseil depuis longtemps et nous avons modifié le corpus. Ainsi les propriétaires de tavernes sont désormais tenus de payer cette taxe.

*Une discussion a été lancée par notre gouverneur concernant une proposition de loi pour obliger les étudiants étrangers à se présenter à notre Rectrice et lui demander l’autorisation pour pouvoir étudier dans notre duché. Les discussions sont animées, aucune décision n’a encore été prise.

*La dernière fois je vous parlais de l’idée de Messire Pouilleux d’ouvrir une salle où pourrait se dérouler certains procès, le projet vous sera bientôt présenté, il nous reste encore un ou deux détails à régler avant de le mettre au vote.


Sécurité

*Une discussion lancée par Jeremdehuit notre prévôt est en cours concernant un corps de réserve, là encore le débat est lancé.

*Une loi sur le brigandage vient d’être adoptée, elle avait été proposé par Messire Ericx. Elle est plus efficace contre les récidivistes et les punira plus sévèrement, les brigands n’ont qu’à bien se tenir.


Religion

*Le conseil va bientôt être béni car aucun d’entre nous ne souhaite se fâcher avec le Très Haut, c’est notre archevêque Méléagant qui s’occupera de cette bénédiction.

*Un contact a été établi avec les prélats du Lyonnais Dauphiné et nous devons discuter pour leur donner les clés de l’office ecclésiastique existant à Lyon. Les choses avance doucement mais surement.


Communication


Voici la partie qui me concerne le plus et que j’adore bien évidemment.

*Tout d’abord Messire Radoub avait proposé la mise en place de la chambre des tribuns. Cette salle a été mise en place et nous avons décidé d'en confier la gestion au Porte Parole. Cette salle est là pour créer un lien entre tribun afin qu’ils s’entraident et qu’un nouveau tribun ne se retrouve pas seul face à ces nouvelles fonctions. Elle est aussi là pour qu’ils échangent leurs idées et puissent améliorer leur poste et leur communication. Le Porte Parole n’est que modérateur et n’est là que pour surveiller qu’il n’y ait pas de dérives et qu’il puisse conserver les documents.
Cette salle est donc ouverte et nos tribuns commencent à prendre leurs marques.

*Les tenants postes quant à eux continuent de travailler avec moi pour dynamiser notre information, nous regardons à développer le rôle des tenants postes et à des manières de vous apporter une information claire et précise.

*En tant que Porte Parole, je vais contacter les maires et rouvrir le bureau du porte parole pour que le lien entre le conseil ducal et les maires soit renforcé. Notre CAC Zoyas a déjà un excellent contact avec nos maires pour l’économie, je vais donc rouvrir mon bureau pour tenir les maires informés des décisions du conseil mais aussi et surtout pour les écouter, leur répondre et transmettre leurs remarques au conseil.

*Enfin notre grand officier Kederick et moi même, nous allons mettre à jour notre coutumier afin que cela soit plus lisible pour vous tous et que l’on puisse s’y retrouver plus facilement.


Festivités
*Notre Gouverneur a proposé de fêter la St Georges, un projet est en train de se mettre en place.

Et voilà, comme je vous l’ai déjà dis, nous sommes à disposition pour vous répondre, vous écouter, vous pouvez nous écrire, vous pouvez nous contacter, nous vous écouterons c’est promis.
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MessageSujet: Re: LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE   LES ANNONCES DUCALES DU LYONNAIS-DAUPHINE - Page 2 Empty3/4/2009, 19:28

Et voici venue le temps des rires et des chants euh… non pardon des bilans de mi-mandat, soyons sérieux voyons ! Notre conseil comme je vous l’ai déjà dis à travailler dur et il est l’heure de leur donner la parole.
Messires Phelim (capitaine), Volverine (Juge) et Radoub (sans portefeuille) ne m’ont cependant pas remis leur bilan, je ne peux donc vous les transmettre, il est possible qu’ils soient en train de manger des poussins farcis, comme ils adorent ça ils ont du oublier de me donner leur bilan, trop occupé à déguster ! Remarquer il est aussi fort possible qu’ils se soient laissés détourner par quelques demoiselles sur le chemin pour venir m’apporter leur bilans.
Mais qui sait ? On peu imaginer ce qu’on veut et en attendant nous avons le bilans des autres conseillers à découvrir alors començons.



Il est ancien, mais porte toujours aussi bien le Kilt , voici Samarel (conseiller sans portefeuille) :
Citation :
chers sujets du Lyonnais Dauphiné. me voici devant vous afin de faire le bilan de mon action pour la 5eme fois. ce cinquième conseil est pour moi l'occasion de me concentrer sur les débats en cours car je n'ai pas de poste affecté. les pseudo négociations qui ont suivies les élections ont écarté l'apd de certains postes et j'ai préféré laisser les nouveaux talents de l'apd élus aux postes de porte parole et de cam car elles sont très compétentes. pour ma part, une fonction de simple conseiller me va très bien car ça me permet d'être vigilant sur toutes les discussions qui ont lieues dans les différentes salles du conseil. j'ai donc appuyé certains projets que je trouvais pertinents, même s'ils ne provenaient pas tous de mon parti.

- la création d'une chambre des tribuns doit permettre aux tribuns des sept villes de notre duché d'échanger leurs bonnes pratiques et offre un espace permettant d'archiver ce qu'ils souhaitent. j'espère de tout coeurs qu'ainsi, plus de vagabonds deviendront paysans et prendront plaisir à vivre sur la terre bénie du lyonnais dauphiné.

-le vote d'un budget de l'ost : bien que la somme soit bien inférieure à ce que j'ai demandé, ces montants permettront à notre armée de reprendre l'entraînement et permettent une reprise d'activité en douceur. le paiement d'une partie de nos soldes de la campagne bretonne par le domaine royal ajoute un souffle d'air frais pour nos soldats qui attendaient d'etre payé depuis des mois. je dis bravo ! ne manque plus que l'ordre du capitaine pour reprendre le travail.

- le vote sur le prix maximum des prix des tavernes. qui parait logique et était un oubli maintenant corrigé. la discussion originale portait sur le contrôle du versement de l'impôt au duché. rappelons à tous nos amis taverniers, que je béni pour leur métier formidable, que le fait de ne pas payer sa taxe interdit de devenir artisan ou érudit. vous vous piégez vous meme donc.

- le montant des impôts : pour avoir les moyens de faire une politique au service des sujets lyonnais dauphinois, il faut un budget. ceci passe par l'impot, malheureusement. nostre duché ne pouvait plus se permettre de faire la course avec d'autres duchés qui eux, en grande majorité, imposent leurs sujets. ce montant calculé au plus juste a pour vocation d'etre redistribué dans des actions qui servent les lyonnais dauphinois, que ce soit économiquement (rachats en vue d'exportation), militairement (défense de nostre territoire) ou pour la culture.

- l'établissement d'une nouvelle charte pour la création d'un collège nobiliaire (qui est discuté encore par l'assemblée nobiliaire mais sera présentée pour ratification dans la deuxième partie du mandat)

par ailleurs je me suis opposé à certains projets. je n'ai pas toujours eu gain de cause, malheureusement, mais j'ai pu influencer à certains moments :

- je me suis tout d'abord opposé au fait qu'on voulait légiférer pour que le duché se donne les moyens de poursuivre les brigands avec une armée. par principe, j'estime qu'il n'y a pas besoin d'une loi pour cela. nos forces armées sont souveraines dans l'exercice de leur missions de maintien de l'ordre et une loi serait forcément réductrice. après moultes discussions, le texte voté est suffisamment édulcoré pour permettre à nos forces de défense d'agir sans risquer de se faire menacer de procès à tout bout de champs. réglons ces problèmes de sécurité au coin d'un bois avec une corde et une branche solide ! c'set parfait ainsi ! le projet gold visant à créer un groupe de chasseurs de tètes est ainsi fort heureusement pour notre sécurité intérieure tombé à l'eau. cette loi votée début mars est donc un compromis parfaitement inutile qui ne fait qu'alourdir le corpus et disparaîtra sans doute dans les mandats prochains.

- le fait de vouloir fermer nostre université aux étrangers. je trouve ceci proprement scandaleux. sachez que jamais l'apd ne votera une telle loi. actuellement la part d'estrangers suivant des cours en lyonnais dauphiné avoisine les 2 %. pourtant, notre gouverneur, gones, souhaite leur interdire l'accès. Ceci va à l'encontre de la stratégie d'ouverture et d'hospitalité de nostre duché qui règne au sein de l'université. Ulan, baronne de Montfort, nostre rectrice, et monseigneur Ingresstar1er ont travaillé des années à faire que la réputation de nostre université dépasse nos frontière et est reconnue comme une des meilleure d'Europe. ne gâchons pas tout. ne foulons pas du pied l'image de nostre beau duché ! malheureusement, ce texte semble estre sur le point de passer.

bien d'autres discussions ont eues lieux et ont lieux actuellement meme si je trouve l'activité du conseil assez peu fourni. Ce qui ne signifie pas que les conseillers ne travaillent pas. ils se concentrent sur de gros chantiers et font un travail important pour la gestion quotidienne de vos intérêts. élu, je reste à vostre disposition par courrier personnel, dans la salle de doléances ou à l'hostel de l'APD.


Il ne fait pas tout un Ka de certaines affaires et voit au Ka par ka pour d’autres voici vous l’aurez deviné : Ka notre Bailli qui ne passe pas son temps à bailler :
Citation :
Dauphinoises, Dauphinois,

Voici déjà 3 mandats que je vous accompagne. Cette fois en la qualité de Bailli.

Je me suis donc cette fois-ci attaqué au volet économique de nostre Duché. Concernant les fonctionnaires, il est vrai qu'actuellement, après l'apparition de la classe Aristocrate (>niv4), ces derniers viennent plus aisément se présenter à l'institut d'état contrairement à autrefois. Je me suis donc attelé à la création d'un tableau clair et concis afin de pouvoir se rendre compte d'un bref coup d'oeil des meilleurs fonctionnaires.

Concernant les animaux, je m'efforce à continuer d'utiliser le blé à leurs naissances afin de contrer les surplus.

Concernant les finances, nombreux sont ceux qui, depuis des mois, s'efforcent à produire un budget prévisionnel. Chose des plus complexes par le nombre d'éléments variables dans notre économie. J'ai donc décidé de prendre le problème dans le sens inverse; en effet, j'ai rassemblé tous les chiffres et données que nous possédons sur au moins les 5 derniers mois afin d'établir un bilan moyen de nos finances! Cela a ensuite permis à l'équipe économique au complet de produire ce budget prévisionnel. Et donc notamment de déterminer la somme nécessaire lors de la prochaine imposition. Somme que nous avons bien évidement réduit au maximum.

Nous eûmes également en tout début de mandat, faire remonter nostre prestige ! Ce qui m'a permis de réduire les frais de fonctionnaires. L'objectif étant de trouver l'équilibre entre embauche des fonctionnaires et notre armée reluisante.

De par ma précédente fonction de prévôst, j'ai également apporté quelques petits conseils à notre actuel nommé. Je suis toujours très attentif aux débats se déroulant à l'office des COLDS. Intervenant dans les débats traitants nostre Ost et nostre Prévôté. Néanmoins, même si j'y suis très attentif, je m'abstiens maintenant de participer aux débats tenus au conseil militaire. Ayant pour avis personnel que ce dernier est grotesque.

Une proposition à également été déposée à l'office de la justice. Celle-ci visant à interdire le cumul de plusieurs fonctions importantes tel que Grand-Officier et conseiller ducal.

Pour le reste évidement je ne peux m'empêcher à l'accoutumée de donner mes avis dans les divers débats.

Le Bailli. Ka.


Sa douceur et sa gentillesse n’ont d’égal que sa beauté, une touche féminine dans ce conseil de brutes voici Zoyas notre Commissaire Au Commerce
Citation :
Habitants de nostre duché,

Je vous présente à vous tous ce jour ce que j'ai pu retenir de ce troisième moi aux commandes du commerce de nostre duché.

Tout d'abord, je continue de remercier tous les maires pour le travail quotidien qu'ils fournissent, que ce soit en déposant leurs statistiques, afin que nous tentions tous ensemble de trouver des solutions aux surproductions par l'export, ou que ce soit par des réflexions menées entre eux et moi.
Mais également leur aide financière parfois, car si de temps à autre le duché est amené à aider une ou plusieurs villes, comme Briançon par exemple, les maires aident leur duché et répondent toujours présents.

Quelques contrats ont pu être négociés en début de mandat, mais aussi surtout une nouvelle revalorisation de notre contrat fer avec la Champagne, qui devrait nous permettre de gagner chaque mois 320 écus de plus en regard de l'ancien contrat.
Si tant est que nous ayons du fer à leur fournir, aussi, j'appuie dès le début de mon premier mandat les travaux des conseillers aux mines et vous encourage à produire pierre fer et or.

J'ai pu également m'exprimer concernant le vote des impôts, et l'équipe économique dans son entier, s'étant concertée, a tenté par des calculs nombreux d'être justes envers chacun de vous, aidés en cela par tous les conseillers.
Je vais moi même payer, comme chaque villageois d'Embrun, une somme totale de 32 écus pour les deux mois de ce mandat, ce qui me reviendra à 0.54 deniers par jour...

Plusieurs autres projets ont été traités, qui vous seront mieux expliqués par chacun des conseillers qui les ont portés et que nous avons voté ou non.

Je me réjouis de la création de la chambre des tribuns, poste que j'ai occupé jadis pour mon grand bonheur.

Enfin, je remercie une nouvelle fois les marchands ambulants, qui, payés peu, vont tous les jours risquer leur vie aux quatre coins du Royaume afin de leur faire parvenir de la marchandise de chacun des marchés de vos villes, grâce aux contrats export.
Je remercie donc Tomek, qui se sort toujours admirablement de ses missions, et j'ai une pensée actuellement pour Hazram qui tente de vendre notemment des articles de la boulasse issus de vos nuits de beuveries à des duchés moins heureux, opération conseillée par Phelim.

Je renouvelle ce jour mon serment de porter aide et conseil au duché, ainsi qu'à chacun de vous.
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